Information and promotion products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49412770)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      université Paris 1 - panthéon Sorbonne
      12 Place du Panthéon
      Paris Cedex 05
      75231
      France
      Téléphone: +33 144077878
      Courriel: Marches@univ-paris1.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2442916&orgAcronyme=f2h
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Éducation
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture d"objets promotionnels pour les besoins de l"université Paris 1 Panthéon - sorbonne

         Numéro de référence: 23M36
         
      2. Code CPV principal:
         39294100
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la consultation concerne la fourniture d"objets promotionnels pour les besoins de l"université Paris 1 Panthéon - sorbonne

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 920 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         textiles

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         39294100
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         paris

      4. Description des prestations:
         

         le lot no1 concerne la fourniture de produits textiles

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 10
         Critère de qualité - Nom: Qualité des types de marquage proposés / Pondération: 10
         Critère de qualité - Nom: Capacité de stockage / Pondération: 5
         Critère de qualité - Nom: Interlocuteurs dédiés au marché / Pondération: 5
         Critère de qualité - Nom: Etendue et qualité du catalogue proposé / Pondération: 5
         Critère de qualité - Nom: Certifications environnementales des produits / Pondération: 15
         Critère de qualité - Nom: Démarche en faveur de l"environnement dédiée au marché / Pondération: 15
         Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 5
         Prix - Pondération: 30
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale ferme d"un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois 1 an, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Pour ne pas le reconduire, l"université se prononce par écrit un mois avant la date anniversaire du marché (date de notification)

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le lot 1 sera conclu sous la forme d"un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année N) : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 95 000 euro(s) HT ; Années N+1 à N+3 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel :100 000 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:
          

          papeterie

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          39294100
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          paris

      17. Description des prestations:
          

          le lot no2 concerne la fourniture de produits de papeterie

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Qualité des types de marquage proposés / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Capacité de stockage / Pondération: 5
          Critère de qualité - Nom: Interlocuteurs dédiés au marché / Pondération: 5
          Critère de qualité - Nom: Etendue et qualité du catalogue proposé / Pondération: 5
          Critère de qualité - Nom: Certifications environnementales des produits / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Démarche en faveur de l"environnement dédiée au marché / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 5
          Prix - Pondération: 30
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale ferme d"un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois 1 an, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Pour ne pas le reconduire, l"université se prononce par écrit un mois avant la date anniversaire du marché (date de notification)

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le lot 2 sera conclu sous la forme d"un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année N) : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT ; Années N+1 à N+3 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 105 000 euro(s) (H.T.).

      27. Intitulé:
          

          technologie

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          39294100
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          paris

      30. Description des prestations:
          

          le lot no3 concerne la fourniture de produits technologiques

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Qualité des types de marquage proposés / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Capacité de stockage / Pondération: 5
          Critère de qualité - Nom: Interlocuteurs dédiés au marché / Pondération: 5
          Critère de qualité - Nom: Etendue et qualité du catalogue proposé / Pondération: 5
          Critère de qualité - Nom: Certifications environnementales des produits / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Démarche en faveur de l"environnement dédiée au marché / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 5
          Prix - Pondération: 30
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale ferme d"un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois 1 an, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Pour ne pas le reconduire, l"université se prononce par écrit un mois avant la date anniversaire du marché (date de notification)

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          le lot 3 sera conclu sous la forme d"un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année N) : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT ; Années N+1 à N+3 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).

      40. Intitulé:
          

          bagagerie

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          39294100
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          paris

      43. Description des prestations:
          

          le lot no4 concerne la fourniture de produits de bagagerie

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Qualité des types de marquage proposés / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Capacité de stockage / Pondération: 5
          Critère de qualité - Nom: Interlocuteurs dédiés au marché / Pondération: 5
          Critère de qualité - Nom: Etendue et qualité du catalogue proposé / Pondération: 5
          Critère de qualité - Nom: Certifications environnementales des produits / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Démarche en faveur de l"environnement dédiée au marché / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 5
          Prix - Pondération: 30
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale ferme d"un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois 1 an, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Pour ne pas le reconduire, l"université se prononce par écrit un mois avant la date anniversaire du marché (date de notification)

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          le lot 4 sera conclu sous la forme d"un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année N) : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 85 000 euro(s) HT ; Années N+1 à N+3 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 90 000 euro(s) (H.T.).

      53. Intitulé:
          

          accessoires

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          39294100
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          paris

      56. Description des prestations:
          

          le lot no5 concerne la fourniture d"accessoires

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Qualité des types de marquage proposés / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Capacité de stockage / Pondération: 5
          Critère de qualité - Nom: Interlocuteurs dédiés au marché / Pondération: 5
          Critère de qualité - Nom: Etendue et qualité du catalogue proposé / Pondération: 5
          Critère de qualité - Nom: Certifications environnementales des produits / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Démarche en faveur de l"environnement dédiée au marché / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 5
          Prix - Pondération: 30
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale ferme d"un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois 1 an, par tacite reconduction sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Pour ne pas le reconduire, l"université se prononce par écrit un mois avant la date anniversaire du marché (date de notification)

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          le lot 5 sera conclu sous la forme d"un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire dans les limites financières suivantes : Première année (année N) : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 90 000 euro(s) HT ; Années N+1 à N+3 : - sans montant minimum annuel ; - montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Les agréments ministériels à jour obtenus par le bureau de contrôle pour exercer son activité. La justification de la validité de ces agréments devra être apportée au service gestionnaire du marché pendant la durée de son exécution ; - les agréments pour les vérifications réglementaires dans les établissements recevant du public (Erp) délivrés par le ministère de l"intérieur

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         une déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Si l"entreprise candidate, de création récente, n"est objectivement pas en mesure de produire, pour justifier de sa capacité financière, l"un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, elle peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.-une liste des principales références de prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d"identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l"opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         il s"agit d"accords-cadres à marchés subséquents mono-attributaires conformément aux articles R.2162-2 et R.2162-9 du code de la commande publique. Les accords-cadres seront conclus, en application de l"article R.2162-4 du code de la commande publique, dans les limites financières énoncés à l"article 3.1 du règlement de la consultation

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-01
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-01
      Heure locale: 12:00
      

Источник закупки

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