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Roadworks (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49412520)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: orléans Métropole
Номер конкурса: 49412520
Дата публикации: 20-12-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023121520240126 12:00Utilities entityContract noticeWorksOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01E0501
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      orléans Métropole
      espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
      Orléans
      45058
      France
      Téléphone: +33 238784030
      Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
    5. Activité principale:
      Autre activité: transport ; eau
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        rénovation des stations de la ligne A du tramway d"orléans Métropole - 2 lots

        Numéro de référence: M23a0188
      2. Code CPV principal:
        45233140
      3. Type de marché:
        Travaux
      4. Description succincte:

        la présente consultation porte sur les travaux de rénovation des stations voyageurs de la ligne A du tramway d"orléans Métropole et donnera lieu à un accord cadre mono-attribution, non reconductible, alloti, exécuté au moyen de bons de commande conclu à prix unitaires, avec un montant minimum et un montant maximum

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:

        nombre maximal de lots: 2
        Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
    2. Description
      1. Intitulé:

        voirie Réseaux Divers Vrd

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        45233140, 44113120, 45311000, 45315600
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        orléans Métropole 45000 - orleans

      4. Description des prestations:

        montant minimum : 700 000 euro(s) HtMontant maximum : 3 500 000 euro(s) (H.T.).

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique est appréciée au regard du mémoire technique / Pondération: 60
        Coût - Pondération: 40
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 700 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        systèmes

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        45315600, 44113120, 45311000, 45315600
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        orléans Métropole 45000 - orleans

      17. Description des prestations:

        montant minimum : 300 000 euro(s) HtMontant maximum : 1 500 000 euro(s) (H.T.).

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique est appréciée au regard du mémoire technique / Pondération: 60
        Coût - Pondération: 40
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        - Formulaire Dc1 ou une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu"il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés. Un formulaire synthétique de déclaration sur l"honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole(http:/www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Formulaire Dc2 ou déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Déclaration concernant les titres d"études et professionnels du candidat ou des cadres de l"entreprise,- description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public- une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique ;- une liste des principaux travaux similaires effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, l"acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d"organismes établis dans d"autres Etats membres. Les qualifications attendues sont les suivantes (ou références équivalentes)o Lot 1 Vrd- qualibat 1311 : Terrassements Fouilles (technicité courante)- qualibat 1341 : Aménagement de chaussées et trottoirs (technicité courante)- fntp 341-3421-3446-347: Chaussées urbaines ;o Lot 2 Systèmes :- qualifelec Cf3- qualifelec E3-Aut- 633 : " Alimentation Bt et automatismes "

      4. Informations sur les marchés réservés:
      5. Cautionnement et garanties exigés:
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:

        aucune forme de groupement n"est imposée par l"acheteur.L"acheteur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant en qualité :-de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements.-de membres de plusieurs groupementsen cas d"attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l"exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application du Code de la commande publiqueles candidats retenus pour cette consultation se présentent sous la forme d"une équipe pluridisciplinaire dotée des compétences nécessaires à la réalisation des prestations

    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:

        Conditions particulières dexécution:

        a l"occasion de l"exécution du marché, le titulaire du marché s"engage à réserver des heures de travail à une ou plusieurs personnes éligibles.Dans un souci de promotion de l"emploi et de lutte contre l"exclusion, le maître d"ouvrage a décidé de faire application de l"article L2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, en incluant dans le Cahier des Charges Administratives Particulières une clause d"insertion sociale obligatoire comme condition d"exécution du marché.A l"occasion de l"exécution du marché, le titulaire du marché s"engage à réserver :- lot 1 Vrd : 548 heures de travail à une ou plusieurs personnes éligibles.- Lot 2 Systèmes : 269 heures de travail à une ou plusieurs personnes éligibles

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-26
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-26
      Heure locale: 14:30
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -==> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> Durée : la validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de sa date de notification et pour une durée de 3 ans=> Négociation : L"Acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation).=> visite non obligatoire mais le candidat reconnait, avant de remettre son offre, avoir pris une parfaite connaissance des lieux.la méconnaissance de ceux-ci ne pourra pas être invoquée en cours d"exécution des prestations pourjustifier des coûts supplémentaires=>lot 1 et 2 - sous pondération des critères "Valeur technique"- sous-Critère 1 : pertinence de la compréhension des contraintes de chantier (et des mesures pour la coordination géographique et temporelle des différentes activités, apprécié au regard du chapitre 1 du Mémoire Technique - (15%)- sous-Critère 2 : Pertinence de la qualité et de la durabilité des fournitures et matériels apprécié au regard du chapitre 2 du Mémoire Technique - (5%) ;- sous-Critère 3 : Pertinence de la méthodologie de travaux et des règles que l"entrepreneur utilisera pour l"établissement des études d"exécution, ainsi que celles qu"il utilisera pour l"exécution des travaux, apprécié au regard du chapitre 3 Mémoire Technique - (25%) ;- sous-Critère 4 : Pertinence des mesures prises pour l"exécution du chantier en faveur du Développement durable, apprécié au regard du chapitre 4 du Mémoire Technique - (5%)- sous-Critère 5 : Pertinence des moyens humains et matériels mis en oeuvre pour l"exécution des prestations, apprécié au regard du chapitre 5 du Mémoire Technique - (30%) ;- sous-Critère 6 : Pertinence du planning général et ressourcé, apprécié au regard du chapitre 6 du Mémoire Technique - (20%)=> Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.=> L"Intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif d"orléans
        28 rue de la Bretonnerie
        Orléans
        45057
        France
        Point(s) de contact: 45057
        Téléphone: +33 238775900
        Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
        Fax: +33 238538516
        Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
        tribunal administratif d"orléans
        28 rue de la Bretonnerie
        Orléans
        45057
        France
        Point(s) de contact: 45057
        Téléphone: +33 238775900
        Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
        Fax: +33 238538516
        Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-12-15

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