Teaching equipment (Франция - Тендер #49412460) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Colomiers Номер конкурса: 49412460 Дата публикации: 20-12-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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accord cadre de fournitures pédagogiques, récréatives, sportives et loisirs
fournitures pédagogiques, récréatives, sportives et loisirs
atelier créatif 0/3 ans
Lot No: 1atelier créatif 0/3 ans
marché reconductible 3 fois 1 an
atelier créatif 3/17 ans
Lot No: 2atelier créatif 3/17 ans
marché reconductible 3 fois 1 an
jeux d"intérieur 0/3 ans
Lot No: 3jeux d"intérieur 0/3 ans
marché reconductible 3 fois 1 an
jeux d"extérieur 0/3 ans
Lot No: 4jeux d"extérieur 0/3 ans
marché reconductible 3 fois 1 an
jeux et articles de sport enfant/adultes
Lot No: 5jeux et articles de sport enfant/adultes
marché reconductible 3 fois 1 an
jeux de société (Jeux en bois (lot en procédure adaptée)
Lot No: 6jeux de société
marché reconductible 3 fois 1 an
jeux en bois (lot en procédure adaptée)
Lot No: 7jeux en bois
marché reconductible 3 fois 1 an
jeux de cirque (lot en procédure adaptée)
Lot No: 8jeux de cirque (lot en procédure adaptée)
marché reconductible 3 fois 1 an
matériel de camping (lot en procédure adaptée)
Lot No: 9matériel de camping
marché reconductible 3 fois 1 an
bicyclettes, articles de glisse et accessoires
Lot No: 10bicyclettes, articles de glisse et accessoires
marché reconductible 3 fois 1 an
- Déclaration sur l"honneur du candidat attestant qu"il est en règle, au cours de l"année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l"emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l"honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l"article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l"établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
colomiers
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com/ -Pour les lots 6,7,8 et 9 la procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.Pour les lots 6,7,8 et 9 passé en procédure adaptée et après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 3 meilleures offres selon les critères de jugement énoncés ci-dessus. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d"attribuer l"accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation