Accord-cadre mixte multi-attributaire pour l"entretien, la réparation et la fourniture de pneus/pièces détachées pour les véhicules de la Ville du Gosier. (Франция - Тендер #49317476)

AVIS D"APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville du Gosier

Avis N° : AO-2352-0632

• 971 - LE GOSIER
• Services
• Appel d"offres ouvert
• Mise en ligne : 17/12/2023
• Date limite de réponse : 15/01/2024

Source : WEB

Département(s) de publication : 971
Annonce No 23-172851
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Gosier, Numéro national d"identification : 21971113200015, 67, Boulevard du Général de Gaulle, 97190, Le Gosier, F, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRY1
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.villedugosier.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.info/accueil.htm


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l"adresse : http://www.marches-publics.info/accueil.htm
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l"adresse : http://www.marches-publics.info/accueil.htm
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : 23s-Drumg-005 : Accord-cadre mixte multi-attributaire pour l"entretien, la réparation et la fourniture de pneus/pièces détachées pour les véhicules de la Ville du Gosier
Numéro de référence : 23s-Drumg-005
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : L"accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l"émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 318 574 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Entretien, maintenance et réparation des véhicules du parc
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY1
Lieu principal d"exécution : Mairie du Gosier67 boulevard du Général de Gaulle 97190 - Le Gosier
II.2.4) Description des prestations : Entretien, maintenance et réparation des véhicules du parc
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 773 180 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture, pose et réparation de pneus
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50116500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY1
Lieu principal d"exécution : Mairie du Gosier67 boulevard du Général de Gaulle 97190 - Le Gosier
II.2.4) Description des prestations : Fourniture, pose et réparation de pneus
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 230 994 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du parc
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d"exécution
Code NUTS : FRY1
Lieu principal d"exécution : Mairie du Gosier67 boulevard du Général de Gaulle 97190 - Le Gosier
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées pour les véhicules du parc
II.2.5) Critères d"attribution
Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 314 400 euros
II.2.7) Durée du marché, de l"accord-cadre ou du système d"acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l"objet d"une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
Section III : Renseignements d"ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l"activité professionnelle, y compris exigences relatives à l"inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Attestation sur l"honneur d"absence de conflit d"intérêtLettre de candidature et d"habilitation du mandataire par ses cotraitants ou Dc1, dument complété (case de la section F1 cochée) ; En cas de groupement un seul Dc1 doit être rempli, l"identité de chacun des membres doit y figurer (section E) ou Dumehttps://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.docPouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou pouvoir délégué au mandataire par les cotraitants (en cas de groupement) avec indication du numéro unique (Siren) d"identification afin de recueillir les informations nécessaires via https://annuaire- entreprises.data.gouv.fr/Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner (modèle joint au Dce)
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Dc2 dûment complété, pour permettre au pouvoir adjudicateur de vérifier les capacités professionnelles techniques et financières du candidat ou de chaque cotraitant. https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.docPreuve d"une assurance pour la responsabilité civile et professionnelle en cours de validité ou déclaration appropriée de banques pour les entreprises nouvellement créées
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatDéclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d"exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l"exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l"accord-cadre ou le système d"acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d"un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l"accord-cadre : 3
Dans le cas d"accords-cadres - justification d"une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d"offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l"accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D"ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l"avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15 janvier 2024 - 12:00
IV.2.3) Date d"envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l"offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L"offre doit être valable jusqu"au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d"ouverture des offres
Date : 15 janvier 2024 - 12:05 Lieu : Gosier
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d"ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s"agit d"un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de la Guadeloupe, 6 Rue Victor Hugues, 97109, Basse-Terre, F, Téléphone : (+33) 5 90 81 45 38, Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr, Fax : (+33) 5 90 81 96 70
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours :
VI.5) DATE D"ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 décembre 2023

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