Playground equipment (Франция - Тендер #49236146) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Paris Номер конкурса: 49236146 Дата публикации: 15-12-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture et pose de modules de motricité intérieure pour des enfants de 3 à 6 ans
Reference number: 2301904fourniture et pose de modules de motricité intérieure pour des enfants de 3 à 6 ans
néant
modules pour des structures en bois
Lot No: 1fourniture et pose de modules pour des structures de motricité intérieurs en bois pour des enfants âgés de 3 à 6 ans
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, sans montant minimum et pour un montant maximum de 3 200 000 euros HT pour une durée de 48 mois
modules pour des parcours en mousse et en bois
Lot No: 2fourniture et pose de modules pour des parcours de motricité intérieurs en mousse et en bois pour des enfants âgés de 3 à 6 ans
accord-Cadre mono-attributaires à bons de commandes traité à prix unitaires, sans montant minimum et pour un montant maximum de 3 500 000 euros HT pour une durée de 48 mois
la fiche candidature dûment complétée
liste et description succincte des critères de sélection : Pour l"année en cours, fournir les effectifs (personnessalariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, sans montant minimum et pour un montant maximum de 3 200 000 euros HT pour une durée de 48 mois
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
tribunal administratif de Paris