Surface work for roads (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49236131)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      departement du lot
      avenue de l"europe
      Cahors
      46005
      France
      Téléphone: +33 565534000
      Courriel: cellule-marche@lot.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues departement Du Lot
      avenue de l"europe
      Cahors
      46005
      France
      Point(s) de contact: 46005
      Téléphone: +33 565534000
      Courriel: cellule-marche@lot.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.marches-publics.info
      Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
      par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         exécution des travaux préparatoires et renouvellement des enduits sur les routes départementales

         Numéro de référence: 23s0094
         
      2. Code CPV principal:
         45233220
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum, pour chaque lot

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         service territorial routier de Cahors

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45233220
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         avenue de l"europe 46005 - cahors

      4. Description des prestations:
         

         service territorial routier de Cahors

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
         Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Fin: 2024-12-31
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une période allant de la notification de l"accord-cadre au 31/12/2024, reconductible tacitement, 3 fois par périodes de 1 an

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          service territorial routier de Souillac

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45233220
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          avenue de l"europe 46005 - cahors

      17. Description des prestations:
          

          service territorial routier de Souillac

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 60
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période allant de la notification de l"accord-cadre au 31/12/2024, reconductible tacitement, 3 fois par périodes de 1 an

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          service territorial routier de Saint Céré

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          45233220
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          avenue de l"europe 46005 - cahors

      30. Description des prestations:
          

          service territorial routier de Saint Céré

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 60
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période allant de la notification de l"accord-cadre au 31/12/2024, reconductible tacitement, 3 fois par périodes de 1 an

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          service territorial routier de Lacapelle Marival

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          45233220
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          avenue de l"europe 46005 - cahors

      43. Description des prestations:
          

          service territorial routier de Lacapelle Marival

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 60
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période allant de la notification de l"accord-cadre au 31/12/2024, reconductible tacitement, 3 fois par périodes de 1 an

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Lettre de candidature (Dc1)- la déclaration du candidat (Dc2)- la déclaration sur l"honneur- si l"entreprise est en redressement judiciaire, production de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.- Justifications des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et de ses sous-traitants éventuels déclarés dans l"offre et références adéquates provenant de marchés publics exécutés antérieurement- attestation d"assurance pour les risques professionnelsles entreprises nouvellement créées ou en cours de création pourront apporter la preuve de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières par tout autre moyen et notamment par la présentation de titres ou de l"expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Les actes effectués par les créateurs d"une société en cours de création seront pris en application de l"article L210-6 du code de commerce.- Indications des ressources humaines et techniques du candidat et références adéquates provenant de marchés publics exécutés antérieurement

      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-11
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-12
      Heure locale: 09:00
      

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