District-heating plant construction work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49235586)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ALTER SERVICES
      7 esplanade de la Gare
      Angers cedex 1
      49101
      France
      Téléphone: +33 241182121
      Courriel: L.thomas@anjouloireterritoire.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_xKp99FUpTs
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_xKp99FUpTs
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Production, transport et distribution de gaz ou de chaleur
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Réalisation d"une seconde chaufferie biomasse réseau de chaleur des Hauts de Saint-Aubin et adaptation / Modernisation de la chaufferie biomasse existante à Angers (49)

         Numéro de référence: AO 9150 23 144
         
      2. Code CPV principal:
         45251250
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         Marché relatif à la réalisation d"une seconde chaufferie biomasse réseau de chaleur des Hauts de Saint-Aubin et adaptation / Modernisation de la chaufferie biomasse existante à Angers (49)

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Voiries-Réseaux-Divers

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45112500, 45251250
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Voiries-Réseaux-Divers

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 30
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre de candidats envisagé: 3
         Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

         1 - Capacité professionnelle et technique générale du candidat - 60 points1.1 Qualité et pertinence des références présentées : 50 points.1.2. Qualités des moyens humains et techniques généraux du candidat : 30 points.1.3. Certificats de capacité professionnelle adaptés au domaine d"activité : 20 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 60 points.2 - Compétence technique de l"équipe dédiée à conduire le projet selon un niveau de qualité approprié - 40 points2.1. Compétence technique du Directeur de travaux : 30 points.2.2. Moyens et compétences techniques des opérateurs : 40 points.2.3. Moyens techniques spécifiques à l"opération : 30 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 40 points.

      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Tranche ferme : Terrassement / VRD Chaufferie et réseaux / Réseau de chaleur enterré / Réseau GAZ enterré / Espace vertTranche optionnelle 01.A : Terrassement, réalisation d"une cuve de rétention et d"un caniveau pour la mise en oeuvre d"un stockage de 20m3 d"urée pour l"alimentation des traitements bas Nox des chaudières biomasse 02 devant la partie process GAZTranche optionnelle 01.B : Aménagement des entrées et sortie au niveau des chaufferies Mayenne 01 et 02 pour optimiser les rayons de courbures des voies de circulation actuelles.L"entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier à l"attributaire du marché conformément à l"article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          ADEME et FEDER

      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Gros oeuvre / Second oeuvre

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45223220, 45251250
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Gros oeuvre / Second oeuvre

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 42
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 3
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          1 - Capacité professionnelle et technique générale du candidat - 60 points1.1 Qualité et pertinence des références présentées : 50 points.1.2. Qualités des moyens humains et techniques généraux du candidat : 30 points.1.3. Certificats de capacité professionnelle adaptés au domaine d"activité : 20 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 60 points.2 - Compétence technique de l"équipe dédiée à conduire le projet selon un niveau de qualité approprié - 40 points2.1. Compétence technique du Directeur de travaux : 30 points.2.2. Moyens et compétences techniques des opérateurs : 40 points.2.3. Moyens techniques spécifiques à l"opération : 30 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 40 points.

      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Tranche ferme : Gros-oeuvre / peinture / second oeuvre locaux sociauxTranche optionnelle 02.A : Création d"un socle pour la mise en oeuvre de la cuve de stockage Urée dans la chaufferie Mayenne 02Tranche optionnelle 02.B : Gardiennage de chantier à la semaineL"entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier à l"attributaire du marché conformément à l"article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          ADEME et FEDER

      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          Couverture bardage

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          45260000, 45251250
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Couverture bardage

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 3
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          1 - Capacité professionnelle et technique générale du candidat - 60 points1.1 Qualité et pertinence des références présentées : 50 points.1.2. Qualités des moyens humains et techniques généraux du candidat : 30 points.1.3. Certificats de capacité professionnelle adaptés au domaine d"activité : 20 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 60 points.2 - Compétence technique de l"équipe dédiée à conduire le projet selon un niveau de qualité approprié - 40 points2.1. Compétence technique du Directeur de travaux : 30 points.2.2. Moyens et compétences techniques des opérateurs : 40 points.2.3. Moyens techniques spécifiques à l"opération : 30 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 40 points.

      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Tranche ferme : Couverture / bardageTranche optionnelle 03.A : Opération sur le bâti de la chaufferie Mayenne 01 notamment ouverture pour sortir les matériels démontés, et fermeture après mise en place du filtre à manchesL"entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier à l"attributaire du marché conformément à l"article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          ADEME et FEDER

      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          Métallerie / Serrurerie / Couverture

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          44316500, 45251250
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          Métallerie / Serrurerie / Couverture

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 29
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 3
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          1 - Capacité professionnelle et technique générale du candidat - 60 points1.1 Qualité et pertinence des références présentées : 50 points.1.2. Qualités des moyens humains et techniques généraux du candidat : 30 points.1.3. Certificats de capacité professionnelle adaptés au domaine d"activité : 20 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 60 points.2 - Compétence technique de l"équipe dédiée à conduire le projet selon un niveau de qualité approprié - 40 points2.1. Compétence technique du Directeur de travaux : 30 points.2.2. Moyens et compétences techniques des opérateurs : 40 points.2.3. Moyens techniques spécifiques à l"opération : 30 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 40 points.

      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          L"entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier à l"attributaire du marché conformément à l"article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          ADEME et FEDER

      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          Fumisterie Mayenne 1

          Lot nº: 6.1
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          44115100
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          Fumisterie Mayenne 1

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 3
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          1 - Capacité professionnelle et technique générale du candidat - 60 points1.1 Qualité et pertinence des références présentées : 50 points.1.2. Qualités des moyens humains et techniques généraux du candidat : 30 points.1.3. Certificats de capacité professionnelle adaptés au domaine d"activité : 20 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 60 points.2 - Compétence technique de l"équipe dédiée à conduire le projet selon un niveau de qualité approprié - 40 points2.1. Compétence technique du Directeur de travaux : 30 points.2.2. Moyens et compétences techniques des opérateurs : 40 points.2.3. Moyens techniques spécifiques à l"opération : 30 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 40 points.

      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Tranche ferme : FUMISTERIE MAYENNE 1Tranche optionnelle 06.1.A : Cheminée de chaudière BIOMASSE 01 (1,7 MW) : Silencieux acoustique d"au moins 10 dB de type caissons à baffles démontablesTranche optionnelle 06.1.B : Cheminée de chaudière BIOMASSE 02 (2,8 MW) : Silencieux acoustique d"au moins 10 dB de type caissons à baffles démontablesL"entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier à l"attributaire du marché conformément à l"article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          ADEME et FEDER

      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          Fumisterie Mayenne 2

          Lot nº: 6.2
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          44115100, 45251250
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          Fumisterie Mayenne 2

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 29
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 3
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          1 - Capacité professionnelle et technique générale du candidat - 60 points1.1 Qualité et pertinence des références présentées : 50 points.1.2. Qualités des moyens humains et techniques généraux du candidat : 30 points.1.3. Certificats de capacité professionnelle adaptés au domaine d"activité : 20 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 60 points.2 - Compétence technique de l"équipe dédiée à conduire le projet selon un niveau de qualité approprié - 40 points2.1. Compétence technique du Directeur de travaux : 30 points.2.2. Moyens et compétences techniques des opérateurs : 40 points.2.3. Moyens techniques spécifiques à l"opération : 30 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 40 points.

      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          L"entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier à l"attributaire du marché conformément à l"article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          ADEME et FEDER

      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          Chaudières gaz / Brûleurs / Economiseur

          Lot nº: 07
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          44621200, 45251250
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          Chaudières gaz / Brûleurs / Economiseur

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 29
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 3
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          1 - Capacité professionnelle et technique générale du candidat - 60 points1.1 Qualité et pertinence des références présentées : 50 points.1.2. Qualités des moyens humains et techniques généraux du candidat : 30 points.1.3. Certificats de capacité professionnelle adaptés au domaine d"activité : 20 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 60 points.2 - Compétence technique de l"équipe dédiée à conduire le projet selon un niveau de qualité approprié - 40 points2.1. Compétence technique du Directeur de travaux : 30 points.2.2. Moyens et compétences techniques des opérateurs : 40 points.2.3. Moyens techniques spécifiques à l"opération : 30 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 40 points.

      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      88. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          L"entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier à l"attributaire du marché conformément à l"article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          ADEME et FEDER

      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          Process - Hydraulique

          Lot nº: 08
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          44115220, 45251250
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          Process - Hydraulique

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 30
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre de candidats envisagé: 3
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          1 - Capacité professionnelle et technique générale du candidat - 60 points1.1 Qualité et pertinence des références présentées : 50 points.1.2. Qualités des moyens humains et techniques généraux du candidat : 30 points.1.3. Certificats de capacité professionnelle adaptés au domaine d"activité : 20 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 60 points.2 - Compétence technique de l"équipe dédiée à conduire le projet selon un niveau de qualité approprié - 40 points2.1. Compétence technique du Directeur de travaux : 30 points.2.2. Moyens et compétences techniques des opérateurs : 40 points.2.3. Moyens techniques spécifiques à l"opération : 30 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 40 points.

      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      101. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           Tranche ferme : Tuyauterie / Equipements hydrauliques / VMCTranche optionnelle 08.A : Mise en oeuvre équipements hydrauliques pour valorisation condenseur Tranche optionnelle 08.B : Raccordement hydraulique en eau adoucie et eau froide du SKID de traitement des Nox pour les deux chaudières biomasse de Mayenne 02 ainsi que la connexion entre le poste de dépotage situé au droit du local GAZ Mayenne 02 jusqu"à la cuve urée située dans le local biomasse de la chaufferie Mayenne 02Tranche optionnelle 08.C : Fourniture d"un système d"aspiration centraliséeTranche optionnelle 08.D : Fourniture et mise en place d"une monture de niveau magnétique avec lecture directe sur chaque bâche d"expansion au niveau du GMPTranche optionnelle 08.E : Raccordement hydraulique en eau adoucie et eau froide du SKID de traitement des Nox pour les deux chaudières biomasse de Mayenne 01Tranche optionnelle 08.F : Raccordement hydraulique en eau froide de la protection incendie du nouveau filtre à manche venant en remplacement de l"électrofiltre existantL"entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier à l"attributaire du marché conformément à l"article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

           ADEME et FEDER

      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           Electricité courant faible / courant fort

           Lot nº: 09
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           45311000, 45251250
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           Electricité Courant faible / Courant fort

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 30
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           Nombre de candidats envisagé: 3
           Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

           1 - Capacité professionnelle et technique générale du candidat - 60 points1.1 Qualité et pertinence des références présentées : 50 points.1.2. Qualités des moyens humains et techniques généraux du candidat : 30 points.1.3. Certificats de capacité professionnelle adaptés au domaine d"activité : 20 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 60 points.2 - Compétence technique de l"équipe dédiée à conduire le projet selon un niveau de qualité approprié - 40 points2.1. Compétence technique du Directeur de travaux : 30 points.2.2. Moyens et compétences techniques des opérateurs : 40 points.2.3. Moyens techniques spécifiques à l"opération : 30 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 40 points.

      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      114. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           Tranche ferme : ELECTRICITE CFA / CFOTranche optionnelle 09.A : Mise en oeuvre et raccordement des équipements pour valorisation condenseur Tranche optionnelle 09.B : Raccordement électrique du traitement des Nox pour les deux chaudières biomasse de Mayenne 02Tranche optionnelle 09.C : Mise en place de filtre anti-harmonique. Les variateurs permettent de réduire la perturbation secteur et d"augmenter la protection du réseau et des moteurs pour la chaufferie Mayenne 02. Tranche optionnelle 09.D : Fourniture, pose et mise en service de deux bornes de recharge véhicule électriqueTranche optionnelle 09.E : Raccordement électrique du traitement des Nox pour les deux chaudières biomasse de Mayenne 01Tranche optionnelle 09.F : Raccordement électrique du nouveau filtre à manche venant en remplacement de l"électrofiltre existant au niveau du nouveau coffret électrique et consignation électrique pour les travaux e dépose de l"électrofiltreL"entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier à l"attributaire du marché conformément à l"article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

           ADEME et FEDER

      117. Informations complémentaires:
           
      118. Intitulé:
           

           Baie analyse

           Lot nº: 11
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           44115220, 45251250
           
      120. Lieu dexécution:
           
      121. Description des prestations:
           

           Baie analyse

      122. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
           
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 29
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
           
      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           Nombre de candidats envisagé: 3
           Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

           1 - Capacité professionnelle et technique générale du candidat - 60 points1.1 Qualité et pertinence des références présentées : 50 points.1.2. Qualités des moyens humains et techniques généraux du candidat : 30 points.1.3. Certificats de capacité professionnelle adaptés au domaine d"activité : 20 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 60 points.2 - Compétence technique de l"équipe dédiée à conduire le projet selon un niveau de qualité approprié - 40 points2.1. Compétence technique du Directeur de travaux : 30 points.2.2. Moyens et compétences techniques des opérateurs : 40 points.2.3. Moyens techniques spécifiques à l"opération : 30 points.Ces trois sous-critères feront l"objet d"une pondération sur 40 points.

      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      127. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           L"entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier à l"attributaire du marché conformément à l"article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

           ADEME et FEDER

      130. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent)Une déclaration sur l"honneur (jointe au règlement de la consultation)L"attestation d"assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité (c"est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours)Une délégation et/ou pouvoir de signatureDC2 (avec une adresse électronique régulièrement mentionnée) ou équivalent

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         Une retenue de garantie de 5% sera prise et pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         Paiement en 45 jours fin de mois à réception de l"état d"acompte visé par le maître d"oeuvre et une avance de 5% pourra être versée sous réserve de la production de la garantie.

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         Entreprise individuelle ou groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-15
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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