Refuse and waste related services (Франция - Тендер #49235320) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: agglomération Royan Atlantique Номер конкурса: 49235320 Дата публикации: 15-12-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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traitement et valorisation des déchets des déchèteries
traitement et valorisation des déchets des déchèteries
traitement et valorisation des déchets de bois
Lot No: 1territoire de la communauté d"agglomération Royan Atlantique
traitement et valorisation des déchets de bois
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 6 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
l"accord-cadre est conclu avec un montant minimum et un montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est le montant maximum sur la durée de l"accord-cadre,reconductions incluses
traitement et valorisation des gravats
Lot No: 2territoire de la communauté d"agglomération Royan Atlantique
traitement et valorisation des gravats
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 6 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
l"accord-cadre est conclu avec un montant minimum et un montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est le montant maximum sur la durée de l"accord-cadre,reconductions incluses
traitement et valorisation des déchets non valorisables
Lot No: 3territoire de la communauté d"agglomération Royan Atlantique
traitement et valorisation des déchets non valorisables
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 6 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
l"accord-cadre est conclu avec un montant minimum et un montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est le montant maximum sur la durée de l"accord-cadre,reconductions incluses
traitement et valorisation des cartons
Lot No: 4territoire de la communauté d"agglomération Royan Atlantique
traitement et valorisation des cartons
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 6 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
l"accord-cadre est conclu avec un montant minimum et un montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est le montant maximum sur la durée de l"accord-cadre,reconductions incluses
fourniture, enlèvement et transport de contenants - traitement et valorisation des ferrailles
Lot No: 5territoire de la communauté d"agglomération Royan Atlantique
fourniture, enlèvement et transport de contenants - traitement et valorisation des ferrailles
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 6 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
l"accord-cadre est conclu avec un montant minimum et un montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est le montant maximum sur la durée de l"accord-cadre,reconductions incluses
fourniture, enlèvement des contenants et transport des déchets de bois, déchets végétaux, gravats, cartons et déchets non valorisables issus des déchèteries
Lot No: 6territoire de la communauté d"agglomération Royan Atlantique
fourniture, enlèvement des contenants et transport des déchets de bois, déchets végétaux, gravats, cartons et déchets non valorisables issus des déchèteries
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 6 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
l"accord-cadre est conclu avec un montant minimum et un montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est le montant maximum sur la durée de l"accord-cadre,reconductions incluses
lettre de candidature Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner en application des articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesprésentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économiquedéclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat, notamment les certificats, homologations et agréments des appareils de peséerécépissés de déclaration d"agrément pour le transport par route des déchets pour les lots 5 et 6autorisations préfectorales d"exploitation des sites de traitement pour les lots 1 à 5certificat de conformité pour le pont à bascule de chaque site pour les lots 1 à 5
l"accord-cadre est conclu avec un montant minimum et un montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est le montant maximum sur la durée de l"accord-cadre,reconductions incluses