Petroleum and distillates (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49235308)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      régie du Port de Taverna
      hotel de ville
      Santa Maria Poggio
      20221
      France
      Téléphone: +33 495380761
      Courriel: porttaverna@orange.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatspublicscorse.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatspublicscorse.com
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de carburants pour les besoins de la station d"avitaillement du Port de Taverna

         Numéro de référence: 001-2024
         
      2. Code CPV principal:
         09130000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture de carburants pour les besoins de la station d"avitaillement du Port de Taverna - lOT 1 Sans plomb - lOT 2 Gasoil - lOT 3 Gasoil détaxe

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         sans plomb

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         09130000, 09132100
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         station d"avitaillement du port de Taverna, 20221 santa maria poghju

      4. Description des prestations:
         

         sans plomb

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Délai de livraison à compter de la réception du bon de commande / Pondération: 40
         Coût - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         nombre de reconductions éventuelles : 1

         calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          les cuves de la station d"avitaillement possèdent une capacité de stockage de 50 000 litres répartis ainsi : 30 000 litres de Gazole, 10 000 litres de Gazole détaxé et 10 000 litre

      14. Intitulé:
          

          gasoil

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          09130000, 09134000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          station d"avitaillement du port de Taverna, 20221 santa maria poghju

      17. Description des prestations:
          

          gasoil

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison à compter de la réception du bon de commande / Pondération: 40
          Coût - Pondération: 60
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          nombre de reconductions éventuelles : 1

          calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          les cuves de la station d"avitaillement possèdent une capacité de stockage de 50 000 litres répartis ainsi : 30 000 litres de Gazole, 10 000 litres de Gazole détaxé et 10 000 litres de Sans Plomb 95.

          Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum de 200.000 euros HT et un maximum de 500 000 euros HT pour une période de douze mois à compter de la notification du marché.

      27. Intitulé:
          

          gasoil détaxe

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          09130000, 09134000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          station d"avitaillement du port de Taverna, 20221 santa maria poghju

      30. Description des prestations:
          

          gasoil détaxe

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison à compter de la réception du bon de commande / Pondération: 40
          Coût - Pondération: 60
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          nombre de reconductions éventuelles : 1

          calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          les cuves de la station d"avitaillement possèdent une capacité de stockage de 50 000 litres répartis ainsi : 30 000 litres de Gazole, 10 000 litres de Gazole détaxé et 10 000 litres de Sans Plomb 95.

          Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum de 200.000 euros HT et un maximum de 500 000 euros HT pour une période de douze mois à compter de la notification du marché.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         o lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1)

         O Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

         O Déclaration du candidat (imprimé Dc2)

         O Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire : article 2141-1 et avenant du Code de la commande publique.

         O le Dume

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         o déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices disponibles.

         O les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         o tout document de présentation générale du candidat (moyens et personnels) permettant d"apprécier les garanties professionnelles de l"entreprise et l"aptitude à assurer la prestation.

         O liste de références se rapportant à des fournitures analogues exécutées au cours des trois dernières années ou, à défaut, tout document équivalent.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-21
      Heure locale: 11:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-22
      Heure locale: 10:00
      

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