Lift-maintenance services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49235150)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Habitation Moderne
      24 Route de l"Hôpital, CS 30062
      Strasbourg
      67027
      France
      Téléphone: +33 388325210
      Courriel: marches@habitationmoderne.org
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://plateforme.alsacemarchespublics.eu
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: SAEML
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         ACCORD-CADRE POUR LA MAINTENANCE DES ASCENSEURS ET DES PORTES AUTOMATIQUES

      2. Code CPV principal:
         50750000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 3 500 000 € HT concernant l’exécution des prestations de maintenance à réaliser sur les appareils élévateurs et les portes automatiques équipant le patrimoine d’Habitation Moderne.

         Le marché comporte notamment :

         - Les prestations de maintenance

         - La fourniture et pose des pièces nécessaires à la maintenance

         - Les travaux a effectué sur Bordereau des prix unitaires

         - La réalisation de l’étude sécurité instaurée par le décret n° 2008-1325 du 15 Décembre 2008 sur les appareils le nécessitant

         La nature des prestations, la description exacte des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.

         L’accord-cadre correspond à un contrat de type « étendu » avec suivi de la dépense par le maitre d’ouvrage.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Maintenance et travaux sur les ascenseurs – Secteur Nord

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         50750000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Maintenance et travaux sur les ascenseurs – Secteur Nord

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Contenu et pertinence du mémoire technique / Pondération: 60
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          Les sous-critères sont définis dans le règlement de consultation.

          Chaque lot fera l"objet d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum, avec un maximum de 1 371 000 € HT pour le lot 1 ; 1 593 000 € HT pour le lot 2 et 536 000 € HT pour le lot 3

      14. Intitulé:
          

          Maintenance et travaux sur les ascenseurs – Secteur Sud

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          50750000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Maintenance et travaux sur les ascenseurs – Secteur Sud

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Contenu et pertinence du mémoire technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          Les sous-critères sont définis dans le règlement de consultation.

          Chaque lot fera l"objet d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum, avec un maximum de 1 371 000 € HT pour le lot 1 ; 1 593 000 € HT pour le lot 2 et 536 000 € HT pour le lot 3

      27. Intitulé:
          

          Maintenance des portes automatiques et travaux associés

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          50710000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Maintenance des portes automatiques et travaux associés

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Contenu et pertinence du mémoire technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          Les sous-critères sont définis dans le règlement de consultation.

          Chaque lot fera l"objet d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum, avec un maximum de 1 371 000 € HT pour le lot 1 ; 1 593 000 € HT pour le lot 2 et 536 000 € HT pour le lot 3

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         L’imprimé DC1. Cet imprimé est joint au dossier de consultation des entreprises (DCE). Il est pré-rempli par Habitation Moderne. Toutefois, le candidat à l’obligation de compléter les rubriques C à G.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Une déclaration du chiffre d’affaire global hors taxe des trois derniers exercices disponibles ainsi que la part du chiffre d’affaire concernant les prestations objet du présent marché (à cet effet, le candidat remplira la rubrique E1 du DC2)

         Si, pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l"acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l"acheteur.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Tableau indiquant l’importance du personnel au sein de l’agence concernée, leur ancienneté et leur niveau (employés, cadres, ….).

         Une liste des principales références effectuées au cours des trois dernières années indiquant le nom de l’entreprise, le nombre d’appareil entretenu, l’objet du marché (entretien, maintenance ou/et travaux)

         Qualifications professionnelles (Qualibat ou attestations de capacité ou de bonne exécution) de l’entreprise

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         1.10 Conditions particulières d’exécution - Insertion

         Habitation Moderne souhaite promouvoir l’insertion de publics éloignés de l’emploi.

         Conformément aux dispositions au code de la commande publique, cette consultation comporte des conditions d’exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans l’accord-cadre valant acte d’engagement et CCAP.

         Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l’offre.

         Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d’exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.

         Le titulaire concerné devra mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l’exécution des prestations.

         Ces entreprises s’engagent à désigner un interlocuteur « Insertion », dont l’identité sera communiquée au Relais Chantiers, 21 B avenue du NEUHOF – STRASBOURG, en phase d’exécution du marché.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-22
      Heure locale: 11:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-22
      Heure locale: 11:01
      

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