Hire of buses and coaches with driver (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49234804) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: grand calais terres & MERS Номер конкурса: 49234804 Дата публикации: 15-12-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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marche relatif a des prestations de transports de personnes
Numéro de référence: 23-57marche relatif a des prestations de transports de personnes
transports des ecoles vers la piscine ranson et le complexe iceo
le territoire de Grand Calais Terres et Mers
transports des ecoles vers la piscine ranson et le complexe iceo
transports des ecoles colleges lycees vers le crd et/ou L"Ecole D"Art
le territoire de Grand Calais Terres et Mers
transports des ecoles colleges lycees vers le crd et/ou L"Ecole D"Art
transports des ecoles vers la base de char a voile des hemmes de marck
le territoire de Grand Calais Terres et Mers
transports des ecoles vers la base de char a voile des hemmes de marck
transports des ecoles vers la base de voile tom souville a sangatte
le territoire de Grand Calais Terres et Mers
transports des ecoles vers la base de voile tom souville a sangatte
transports occasionnels de personnes lies aux diverses animations et manifestations culturelles, sportives, economiques et de loisirs
le Territoire de Grand Calais, Terres et Mers
transports occasionnels de personnes lies aux diverses animations et manifestations culturelles, sportives, economiques et de loisirs
transports de personnes pour le centre de loisirs intercommunal et les structures multi-accueil
le Territoire de Grand Calais Terres et Mers
transports de personnes pour le centre de loisirs intercommunal (structures D"Accueil de les attaques, bonningues-les-calais, hames-boucres et frethun) et les structures multi-accueil (creches de frethun et les attaques)
transport des écoles vers la piscine Ranson et le complexe Iceo
transport des écoles colleges et lycees vers le CRD et ou ecole d"art
transport des ecoles vers la base de char a voile des hemmes de marck
transport des ecoles vers la base de voile tom souville a sangatte
transports occasionnels de personnes lies aux diverses animations et manifestations culturels sportives economiques et de loisirs
transport de personnes pour le centre de loisirs intercommunal et les structures multiaccueil
sous réserve des secrets protégés par la loi, le marche est communicable selon les modalités prévues par le code des relations entre le public et les administrations, consultation qui s"effectuera sur place au service des marchés publics ou par la délivrance d"une copie
précisions concernant les délais d"introduction de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l"avis d"attribution du contrat, ou, à défaut d"un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
tribunal Administratif de Lille