Urban furniture (Франция - Тендер #49234478) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: rennes Métropole Номер конкурса: 49234478 Дата публикации: 15-12-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture et livraison de potelets amovibles - programme 2024-2027
Reference number: 231530006_aole présent accord-cadre concerne l"achat et la livraison de potelets amovibles pour le compte de la centrale d"achats Regate, Rennes Groupement Achat Territorial. Regate est la centrale d"achats métropolitaine, crée par Rennes Métropole et la Ville de Rennes, ci-après dénommés "Pouvoir adjudicateur", au bénéfice de ces dernières, des 42 autres communes membres de Rennes Métropole et de quelques partenaires (type Sociétés Publiques Locales ou autres), ci-après dénommés "Acheteur".Les prestations sont réglées par des prix unitaires
rennes Métropole 35000 - rennes
le présent accord-cadre concerne l"achat et la livraison de potelets amovibles pour le compte de la centrale d"achats Regate, Rennes Groupement Achat Territorial. Regate est la centrale d"achats métropolitaine, crée par Rennes Métropole et la Ville de Rennes, ci-après dénommés "Pouvoir adjudicateur", au bénéfice de ces dernières, des 42 autres communes membres de Rennes Métropole et de quelques partenaires (type Sociétés Publiques Locales ou autres), ci-après dénommés "Acheteur".Les prestations sont réglées par des prix unitaires
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord-cadre est conclu pour une période initiale d"1 an à compter de la date de notification du contrat.Le contrat peut être reconduit tacitement 2 fois par période successive d"un an, sans que le titulaire ne puisse s"y opposer
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
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il s"agit d"un accord cadre mono attributaire dont l"exécution sera mixte (à bons de commande et le cas échéant à Marchés Subséquents).Il n"y a aucun minimum annuel euro(s) (H.T.). Le montant maximum annuel Ht est de : 440 000,00 euro(s) Ht (soit en cas de reconduction 1 320 000,00 euro(s) Ht sur 3 ans).L"exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
rennes
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
la consultation du ou des contrats peut être effectuée à l"adresse de l"organisme acheteur. Les tiers justifiant d"un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d"etat dans son arrêt du 4 avril 2014, no 358994
la consultation du ou des contrats peut être effectuée à l"adresse de l"organisme acheteur. Les tiers justifiant d"un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d"etat dans son arrêt du 4 avril 2014, no 358994