Motor vehicles (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49234352)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Marseille
      hôtel de Ville Quai du Port
      Marseille
      13233
      France
      Courriel: Guichetdmp@marseille.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://mpe.mairie-marseille.fr/entreprise
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://mpe.mairie-marseille.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=514075&orgAcronyme=a2z
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         achat de véhicules légers et motos neufs pour la Police Municipale de la ville de Marseille

         Numéro de référence: 23_3344
         
      2. Code CPV principal:
         34100000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         le présent marché comprend la livraison au service de la Police municipale de la ville de Marseille mais aussi la présentation, la formation sur l"utilisation, l"entretien ainsi que la documentation nécessaire à la bonne utilisation des véhicules. Les frais de livraison sont à la charge du titulaire

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         chaque lot fera l"objet d"un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Chaque accord-cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d"un nombre suffisant d"offres)

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         acquisition de véhicules légers pour la Police Municipale de la Ville de Marseille

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34114200, 35200000, 34100000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         direction des Transports et des Véhicules

      4. Description des prestations:
         

         fourniture de véhicules neufs sérigraphies "Police Municipale". Il est attendu des véhicules de type C4/C5 ou équivalent

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la notification. L"Accord-Cadre est reconductible trois (3) fois pour une durée équivalente, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est tacite, sauf dénonciation contraire émise par le pouvoir adjudicateur dans un délai d"un (1) mois avant chaque date anniversaire

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le lot 1 est conclu sans minimum et avec quantité maximum annuel de 85 véhicules. La première commande s"effectuera via l"émission d"un bon de commande hors champs des marchés subséquents.Cette commande sera adressée à l"opérateur classé premier de l"accord cadre à l"issue de l"analyse des offres.Les autres commandes donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents

      14. Intitulé:
          

          acquisition de motos pour la Police Municipale de la Ville de Marseille

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34410000, 35200000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          direction des Transports et des Véhicules

      17. Description des prestations:
          

          fourniture de motos neuves sérigraphies "Police Municipale". Il est attendu des motos de type BMW ou équivalent.Pour des raisons de polyvalences d"utilisation lors des missions du quotidien, le pouvoir adjudicateur a besoin de motos capables d"évoluer en zone urbaine et en tout chemin avec une facilité de maniabilité apportée par un type de machine

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la notification. L"Accord-Cadre est reconductible trois (3) fois pour une durée équivalente, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction est tacite, sauf dénonciation contraire émise par le pouvoir adjudicateur dans un délai d"un (1) mois avant chaque date anniversaire

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          la première commande s"effectuera via l"émission d"un bon de commande hors champs des marchés subséquents.Le lot 2 est conclu sans minimum et avec quantité maximum annuel de 25 motos. Cette commande sera adressée à l"opérateur classé premier de l"accord cadre à l"issue de l"analyse des offres.Les autres commandes donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         renseignements concernant la situation juridique du candidat - lettre de candidature (pouvant prendra la forme du Dc1) dûment remplie et comprenant la déclaration sur l"honneur justifiant qu"il n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à 11 du Code de la commande publique. - le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d"exécution du marché

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         pendant la durée de validité de l"accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après une remise en concurrence des titulaires. Ils devront remettre une offre dans le cadre de l"offre initiale. Cette invitation intervient lors de la survenance du besoin. Les prix unitaires seront basés sur les prix de chaque nouveau marché subséquent

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 3
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-16
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-16
      Heure locale: 18:00
      Lieu:

      marseille

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