Tree pruning (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49233949)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Saint-Malo
      hôtel de Ville CS 21826
      Saint-Malo Cedex
      35418
      France
      Courriel: Amouric@saint-malo.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=182361&orgAcronyme=a3a
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=182361&orgAcronyme=a3a
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestations D"Elagage, taille et abattage D"Arbres

         Numéro de référence: 23DEUAOOS19
         
      2. Code CPV principal:
         77341000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         les prestations comprennent la taille d"arbres de moins et de plus de 12 mètres, la taille en rideau, la taille des arbres en "Tête de chat" et palissés, ainsi que la dévitalisation, abattage, essouchage. L"Accord-Cadre mono-attributaire est décomposé en 5 lots conclus pour une durée d"une année reconductible tacitement deux fois. Il est passé sans montant minimum mais avec un montant annuel maximum fixé pour chaque lot. L"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande. Le candidat devra obligatoirement remettre un mémoire technique des dispositions qu"il propose d"adopter pour l"exécutions des prestations. A défaut, l"offre sera rejetée. En application de l"article R.2122-7 du code de la commande publique, l"acheteur se réserve la possibilité de passer avec le titulaire de l"accord-cadre des marchés pour la réalisation de prestations similaires

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         en application de l"article L.2113-10 du code de la commande publique, un même opérateur économique ne pourra se voir attribuer qu"un nombre maximal de deux lots, suivant les modalités précisées au règlement de la consultation. Dans le cas où un candidat soumissionne au-delà de deux lots, il devra compléter la "Fiche relative à l"ordre de priorité pour l"attribution des lots"

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         taille d"arbres de moins de 12 mètres

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         77341000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         saint Malo

      4. Description des prestations:
         

         les prestations comprennent la taille d"éclaircie et d"entretien, de réduction du houppier, de restructuration, de formation, de suppression de gourmands et rejets, ainsi que le traitement phytopharmaceutique ou biocide. L"Accord-Cadre est conclu avec un montant annuel maximum de 100 000 euro(s) (H.T.).

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: La valeur technique des prestations / Pondération: 35
         Critère de qualité - Nom: La démarche environnementale et sécuritaire / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 55
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"une année reconductible tacitement deux fois, sans que sa durée totale puisse dépasser trois ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Acheteur se réserve la possibilité de passer avec le titulaire des marchés pour la réalisation de prestations similaires à celles de l"accord-cadre initial

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          taille d"arbres de plus de 12 mètres

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          77341000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          saint-Malo

      17. Description des prestations:
          

          les prestations comprennent la taille d"éclaircie et d"entretien, de réduction du houppier, de restructuration, ainsi que la suppression de gourmands et rejets, le traitement phytopharmaceutique ou biocide et l"haubanage. L"Accord-Cadre est conclu pour un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) (H.T.).

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: La valeur technique des prestations / Pondération: 35
          Critère de qualité - Nom: La démarche environnementale et sécuritaire / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 55
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"une année reconductible tacitement deux fois, sans que sa durée totale puisse dépasser trois ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Acheteur se réserve la possibilité de passer avec le titulaire des marchés pour la réalisation de prestations similaires à celles de l"accord-cadre initial

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          taille en rideau

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          77341000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          saint-Malo

      30. Description des prestations:
          

          les prestations comprennent la taille en rideau, de recalibrage, la suppression de gourmands et rejets. L"Accord-Cadre est conclu pour un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) (H.T.).

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: La valeur technique des prestations / Pondération: 35
          Critère de qualité - Nom: La démarche environnementale et sécuritaire / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 55
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"une année reconductible tacitement deux fois, sans que sa durée totale puisse dépasser trois ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Acheteur se réserve la possibilité de passer avec le titulaire des marchés pour la réalisation de prestations similaires à celles de l"accord-cadre initial

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          taille des arbres en "Tête de chat" et palissés

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          77341000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          saint-Malo

      43. Description des prestations:
          

          les prestations comprennent la taille en "Tête de chat", la taille d"arbres en palissés, la suppression des gourmands et rejets, ainsi que le traitement phytopharmaceutique ou biocide. L"Accord-Cadre est conclu pour un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) (H.T.).

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: La valeur technique des prestations / Pondération: 35
          Critère de qualité - Nom: La démarche environnementale et sécuritaire / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 55
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"une année reconductible tacitement deux fois, sans que sa durée totale puisse dépasser trois ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Acheteur se réserve la possibilité de passer avec le titulaire des marchés pour la réalisation de prestations similaires à celles de l"accord-cadre initial

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          dévitalisation, abattage, essouchage

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          77341000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          saint-Malo

      56. Description des prestations:
          

          les prestations comprennent la dévitalisation, l"abattage, l"essouchage et le rognage. L"Accord-Cadre est conclu pour un montant annuel maximum de 180 000 euro(s) (H.T.).

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: La valeur technique des prestations / Pondération: 35
          Critère de qualité - Nom: La démarche environnementale et sécuritaire / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 55
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"une année reconductible tacitement deux fois, sans que sa durée totale puisse dépasser trois ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Acheteur se réserve la possibilité de passer avec le titulaire des marchés pour la réalisation de prestations similaires à celles de l"accord-cadre initial

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         voir règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-31
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-31
      Heure locale: 14:00
      

Источник закупки

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