Miscellaneous software package and computer systems (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49157436)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      communaute d"agglo du Beauvaisis
      48 rue Desgroux
      Beauvais
      60000
      France
      Téléphone: +33 344156800
      Courriel: marchespublics@beauvaisis.fr
      Fax: +33 344156801
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://mp.beauvaisis.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://mp.beauvaisis.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         extension de la solution de gestion des cimetières pour les 53 communes de la Cab

         Numéro de référence: Extension cimetière
         
      2. Code CPV principal:
         48900000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         le marché porte sur la fourniture d"une solution de gestion des 59 cimetières communaux répartis entre les 53 communes de la Cab. Les prestations sont définies dans le Cctp. Le présent marché est passé selon la procédure d"appel d"offres ouvert (articles L.2124-2, R. 2124-2 et R2161-1 à R. 2161-5 du Code de la commande publique).le marché est composé de 2 lots, le lot 1 concernant Beauvais et le lot 2 porte sur toutes les communes de la Cab sauf Beauvais. La durée du marché est fixée à un an à compter de sa notification, sachant que celui-ci pourra être reconduit annuellement sans toutefois que sa durée globale ne puisse excéder 4 ans. La proposition de variantes n"est pas autorisée. Le marché ne fait pas l"objet de prestations supplémentaires éventuelles

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 340 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         nombre maximal de lots: 1
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         beauvais : 1 commune pour 6 cimetières soit environ 15 500 emplacements

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         75200000, 75200000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         48 rue desgroux 60005 - beauvais

      4. Description des prestations:
         

         lot 1 - beauvais : 1 commune pour 6 cimetières soit environ 15500 emplacements ;

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 50
         Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         la durée du marché est fixée à un an à compter de sa notification, sachant que celui-ci pourra être reconduit annuellement sans toutefois que sa durée globale ne puisse excéder 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché comporte des options au sens du droit communautaire : reconduction du marché (article R2112-4 du code de la commande publique)

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          toutes les communes de la Cab sauf Beauvais

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          75200000, 75200000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          48 rue desgroux 60005 - beauvais

      17. Description des prestations:
          

          lot 2 - toutes les communes de la Cab sauf Beauvais : 52 communes jusqu"à 50 cimetières soit environ 24500 emplacements

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 50
          Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée du marché est fixée à un an à compter de sa notification, sachant que celui-ci pourra être reconduit annuellement sans toutefois que sa durée globale ne puisse excéder 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché comporte des options au sens du droit communautaire : reconduction du marché (article R2112-4 du code de la commande publique)

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d"identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-19
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-19
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      beauvais

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