Hire of trucks with driver (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49157371)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de Saint-Joseph
      240, rue Raphaël BABET - bP 1 -
      Saint-Joseph
      97480
      France
      Téléphone: +33 262358009
      Courriel: scp@saintjoseph.re
      Fax: +33 262358088
      
   2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Collectivité territoriale
      
   3. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         location d"engins mécaniques et de camions pour les services techniques municipaux - année 2024

         Numéro de référence: 23AO016
         
      2. Code CPV principal:
         60181000, 60181000, 60182000, 60180000, 60100000, 60181000, 60182000, 60180000, 60100000, 60181000, 60182000, 60180000, 60100000, 60181000, 60182000, 60180000, 60100000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         les prestations, objet de la présente consultation, concernent la location d"engins mécaniques de type

         camion pour les besoins des services techniques municipaux de Saint-Joseph, au cours de l"année 2024. Pour chacun des lots, la

         forme retenue est celle de l"accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4

         À R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s"agit en l"espèce d"un accord-cadre mono-attributaire.

         Les prestations sont reparties en quatre (4) lots désignés ci-après donnant chacun lieu à un marché distinct

      5. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
         Valeur hors TVA: 880 000.00 EUR
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         camion de 19 tonnes (avec chauffeur et carburant) - secteur ouest

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         60181000, 60182000, 60180000, 60100000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         minimum 15000 euros HT et maximum 60000 euros (H.T.). Suite Ii.2.6) Valeur estimée: Somme du

         montant maximum sur 4 années pour chaque lot

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard de la note descriptive du candidat) / Pondération: 30%
         Prix - Pondération: 70%
         
      6. Information sur les options:
         Options: ouiDescription des options:

         au sens communautaire. Il s"agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier

         prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit Janvier 2025, soit Janvier 2026, soit Janvier 2027, en fonction de la reconduction ou non des marchés

      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
         Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
         
      9. Intitulé:
         

         camion de 19 tonnes (avec chauffeur et carburant) - secteur centre

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
          60181000, 60182000, 60180000, 60100000
          
      11. Lieu dexécution:
          
      12. Description des prestations:
          

          minimum 15000 euros HT et maximum 60000 euros (H.T.). Suite Ii.2.6) Valeur estimée: Somme du

          montant maximum sur 4 années pour ce lot

      13. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard de la note descriptive du candidat) / Pondération: 30%
          Prix - Pondération: 70%
          
      14. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          au sens communautaire. Il s"agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier

          prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit Janvier 2025, soit Janvier 2026, soit Janvier 2027, en fonction de la reconduction ou non des marchés

      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
          
      17. Intitulé:
          

          camion de 19 tonnes (avec chauffeur et carburant) - secteur est

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
          60181000, 60182000, 60180000, 60100000
          
      19. Lieu dexécution:
          
      20. Description des prestations:
          

          minimum 20000 euros HT et maximum 80000 euros (H.T.). Suite Ii.2.6) Valeur estimée: Somme du

          montant maximum sur 4 années pour ce lot

      21. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard de la note descriptive du candidat) / Pondération: 30%
          Prix - Pondération: 70%
          
      22. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          au sens communautaire. Il s"agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier

          prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit Janvier 2025, soit Janvier 2026, soit Janvier 2027, en fonction de la reconduction ou non des marchés

      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      24. Informations complémentaires:
          
      25. Intitulé:
          

          porte char (avec chauffeur et carburant)

      26. Code(s) CPV additionnel(s):
          60181000, 60182000, 60180000, 60100000
          
      27. Lieu dexécution:
          
      28. Description des prestations:
          

          minimum 5000 euros HT et maximum 20000 euros (H.T.). Suite Ii.2.6) Valeur estimée: Somme du

          montant maximum sur 4 années pour ce lot

      29. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard de la note descriptive du candidat) / Pondération: 30%
          Prix - Pondération: 70%
          
      30. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          au sens communautaire. Il s"agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier

          prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit Janvier 2025, soit Janvier 2026, soit Janvier 2027, en fonction de la reconduction ou non des marchés

      31. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      32. Informations complémentaires:
          
3. Section IV
4. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Enchère électronique:
      
   4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
5. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 140-448960
      
   2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
      

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