Miscellaneous food products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49157018)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Lille
      hôtel de Ville, Place Augustin Laurent CS 30667
      Lille Cedex
      59033
      France
      Téléphone: +33 320495995
      Courriel: Marchespublics@mairie-lille.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_DDkj70_iDp
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_DDkj70_iDp
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         affaire 2023ac484dcp : Fourniture de céréales, pâtes et riz issus de l"agriculture biologique pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

         Numéro de référence: 2023AC484DCP
         
      2. Code CPV principal:
         15800000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la consultation est passée par appel d"offres ouvert en application des articles R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire. Conformément à l"article R2162-4 alinéa 2 CCP, le lot unique qui compose cet accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 350.000 euro(s) HT pour une première période de 2 ans. Il est reconductible 1 fois 2 ans pour un montant maximum identique

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 700 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         03211000, 15850000, 03211300
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire de Lille, Lomme, Hellemmes

      4. Description des prestations:
         

         la présente consultation a pour objet la fourniture et livraison de céréales, pâtes et riz issus d"une agriculture biologique à destination des restaurants scolaires de la Ville de Lille et des communes associées de Lomme et Hellemmes ainsi que du Restaurant municipal et de l"école de la Forêt de Phalempin

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Qualité technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 55
         Prix - Pondération: 45
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         la durée initiale de l"accord-cadre est fixée à 2 ans à compter de sa notification, reconductible 1 fois pour une durée de 2 ans. Sa durée, reconduction comprise, ne pourra pas excéder une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction du marché sera tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction, conformément aux dispositions de l"article R2112-4 du Code de la Commande Publique

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés publics de fournitures ayant pour objet l"exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l"article R2122-4 du Code de la Commande Publique ; - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R2194-1 à R2194-10 dudit Code

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le marché donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 350.000 euro(s) HT pour la première période de 2 ans. Il est reconductible tacitement 1 fois pour une durée identique de 2 ans et pour un montant maximum identique de 350.000 euro(s) (H.T.). La durée du marché, reconduction comprise ne pourra excéder une durée maximale de 4 ans

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         soit le Protocole 1 :- la lettre de candidature (imprimé Dc1 disponible à l"adresse suivante:http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) joint au dossier de consultation ou équivalent- la déclaration du candidat (imprimé Dc2 disponible à l"adresse suivante:http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), joint au dossier de consultation ou équivalentsoit le Protocole 2: le Document Unique de Marché Européen (Dume)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Une déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles. Si le candidat est en redressement judiciaire, il joindra la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         -Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années ; - une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour laréalisation du marché public ;- une liste des principales prestations de service similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;- une déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, une preuve d"assurance des risques professionnels pertinents ;

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-09
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-10
      Heure locale: 14:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      la date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l"heure d"ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l"heure limites de remise des plis

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