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Construction work for school buildings (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49156999)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: mairie de prades-le-lez
Номер конкурса: 49156999
Дата публикации: 13-12-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023120820240205 19:00Regional or local authorityContract noticeWorksOpen procedureEuropean UnionSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01A0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      mairie de prades-le-lez
      place du 8 mai 1945
      Prades-le-Lez
      34730
      France
      Téléphone: +33 499622603
      Courriel: s.boussemart@prades-le-lez.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.montpellier3m.fr/entreprise
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.montpellier3m.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=519045&orgAcronyme=a7u

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        extension de l"école élémentaire et démolition / reconstruction de l"école maternelle à Prades-Le-Lez

        Numéro de référence: EPLL-TX-2023
      2. Code CPV principal:
        45214200
      3. Type de marché:
        Travaux
      4. Description succincte:

        marchés de travaux pour l"extension de l"école élémentaire et la démolition/reconstruction de l"école maternelle à Prades-Le-Lez (34). Les marchés concernent : En phase 01 (avril à décembre 2024), la réalisation d"une extension de l"école élémentaire existante de 290 mètres carrés de SDP avec 3 salles de classes, en phase 02 (janvier 2025 à juillet 2026), la démolition / reconstruction de la maternelle existante sur 1 400 mètres carrés de SDP avec 5 salles de classes, 2 salles périscolaires ainsi que des locaux annexes. La présente publicité concerne la procédure formalisée (lot no 01 à 06, 08, 10, 12, 14 à 16 et 18 à 21)

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

        néant

    2. Description
      1. Intitulé:

        désamiantage et démolitions

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        45111100, 45262660
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        démolition de la maternelle historique et d"ouvrages divers ; désamiantage suivant dispositions du marché

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 27
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        extension de l"école élémentaire et démolition / reconstruction de l"école maternelle de Prades-Le-Lez (34)

      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        gros-Oeuvre

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        45223220
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        réalisation de la structure des bâtiments de l"élémentaire (phase no 01) et de la maternelle (phase no 02) ainsi que de travaux divers

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 27
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        extension de l"école élémentaire et démolition / reconstruction de l"école maternelle de Prades-Le-Lez (34)

      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        ossatures bois, bardages

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        45422100
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        réalisation de la structure bois des bâtiments de l"élémentaire (phase no 01) et de la maternelle (phase no 02); réalisation des bardages en façades ainsi que de travaux divers

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 27
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        extension de l"école élémentaire et démolition / reconstruction de l"école maternelle de Prades-Le-Lez (34)

      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        etanchéité

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        45261420
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        réalisation des travaux d"étanchéité de l"élémentaire (phase no 01) et de la maternelle (phase no 02) ainsi que de travaux divers

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 27
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        extension de l"école élémentaire et démolition / reconstruction de l"école maternelle de Prades-Le-Lez (34)

      52. Informations complémentaires:
      53. Intitulé:

        menuiseries extérieures aluminium

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        45421000
      55. Lieu dexécution:
      56. Description des prestations:

        travaux de menuiseries extérieures aluminium sur le bâtiment de l"élémentaire (phase no 01) puis sur le bâtiment maternelle (phase no 02), ainsi que divers travaux dans les existants

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:

      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 27
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        extension de l"école élémentaire et démolition / reconstruction de l"école maternelle de Prades-Le-Lez (34)

      65. Informations complémentaires:
      66. Intitulé:

        menuiseries extérieures bois / aluminium

        Lot nº: 6
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
        45421000
      68. Lieu dexécution:
      69. Description des prestations:

        travaux de menuiseries extérieures bois / aluminium sur le bâtiment de l"élémentaire (phase no 01) et de la maternelle (phase no 02) ainsi que d"ouvrages divers

      70. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:

      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 27
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      74. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      75. Information sur les options:
        Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:

      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        extension de l"école élémentaire et démolition / reconstruction de l"école maternelle de Prades-Le-Lez (34)

      78. Informations complémentaires:
      79. Intitulé:

        cloisons, doublages, faux-plafonds

        Lot nº: 8
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
        45421141, 45321000
      81. Lieu dexécution:
      82. Description des prestations:

        travaux de plâtrerie, de doublage et de faux plafonds pour le bâtiment de l"élémentaire (phase no 01) puis de la maternelle (phase no 02), réalisation d"ouvrages divers

      83. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:

      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 27
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      87. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      88. Information sur les options:
        Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:

      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        extension de l"école élémentaire et démolition / reconstruction de l"école maternelle de Prades-Le-Lez (34)

      91. Informations complémentaires:
      92. Intitulé:

        chapes

        Lot nº: 10
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
        45262321
      94. Lieu dexécution:
      95. Description des prestations:

        réalisation des chapes pour le bâtiment de l"élémentaire (phase no 01) avec pose d"isolants et pour le bâtiment de la maternelle (phase no 02)

      96. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:

      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 27
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      100. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      101. Information sur les options:
        Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:

      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        extension de l"école élémentaire et démolition / reconstruction de l"école maternelle de Prades-Le-Lez (34)

      104. Informations complémentaires:
      105. Intitulé:

        revêtements de sols carrelages

        Lot nº: 12
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
        45431000
      107. Lieu dexécution:
      108. Description des prestations:

        travaux de pose de carrelages et de faïences pour le bâtiment de l"élémentaire (phase no 01) puis pour le bâtiment de la maternelle (phase no 02), réalisation d"ouvrages divers dans les existants

      109. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:

      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 27
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      113. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      114. Information sur les options:
        Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:

      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        extension de l"école élémentaire et démolition / reconstruction de l"école maternelle de Prades-Le-Lez (34)

      117. Informations complémentaires:
      118. Intitulé:

        ascenseur

        Lot nº: 14
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
        42416100
      120. Lieu dexécution:
      121. Description des prestations:

        installations d"ascenseurs desservant 2 niveaux pour la phase no 01 puis la phase no 02

      122. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:

      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 27
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      126. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      127. Information sur les options:
        Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:

      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        extension de l"école élémentaire et démolition / reconstruction de l"école maternelle de Prades-Le-Lez (34)

      130. Informations complémentaires:
      131. Intitulé:

        courants forts, courants faibles

        Lot nº: 15
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
        45310000
      133. Lieu dexécution:
      134. Description des prestations:

        travaux d"électricité courants forts / courants faibles pour le bâtiment de l"élémentaire (phase no 01) puis de la maternelle (phase no 02) ainsi que travaux dans les existants

      135. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:

      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 27
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      139. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      140. Information sur les options:
        Options: non
      141. Informations sur les catalogues électroniques:

      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        extension de l"école élémentaire et démolition / reconstruction de l"école maternelle de Prades-Le-Lez (34)

      143. Informations complémentaires:
      144. Intitulé:

        chauffage, ventilation, plomberie

        Lot nº: 16
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
        45331000
      146. Lieu dexécution:
      147. Description des prestations:

        travaux de chauffage, de ventilation double flux et de plomberie pour le bâtiment de l"élémentaire (phase no 01) puis de la maternelle (phase no 02) avec une chaufferie bois et une chaufferie géothermique

      148. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:

      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 27
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      152. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      153. Information sur les options:
        Options: non
      154. Informations sur les catalogues électroniques:

      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        extension de l"école élémentaire et démolition / reconstruction de l"école maternelle de Prades-Le-Lez (34)

      156. Informations complémentaires:
      157. Intitulé:

        aménagements paysagers

        Lot nº: 18
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
        45112700
      159. Lieu dexécution:
      160. Description des prestations:

        plantations et aménagements paysagers pour les cours des écoles élémentaire et maternelle

      161. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      162. Valeur estimée:

      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 27
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      165. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      166. Information sur les options:
        Options: non
      167. Informations sur les catalogues électroniques:

      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        extension de l"école élémentaire et démolition / reconstruction de l"école maternelle de Prades-Le-Lez (34)

      169. Informations complémentaires:
      170. Intitulé:

        mobilier et jeux extérieurs

        Lot nº: 19
      171. Code(s) CPV additionnel(s):
        43325000, 39161000
      172. Lieu dexécution:
      173. Description des prestations:

        travaux d"installation de mobiliers et de jeux pour enfants dans les cours de récréation élémentaire et maternelle complétés de divers travaux d"aménagements

      174. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      175. Valeur estimée:

      176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 27
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      178. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      179. Information sur les options:
        Options: non
      180. Informations sur les catalogues électroniques:

      181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        extension de l"école élémentaire et démolition / reconstruction de l"école maternelle de Prades-Le-Lez (34)

      182. Informations complémentaires:
      183. Intitulé:

        sondes géothermiques

        Lot nº: 20
      184. Code(s) CPV additionnel(s):
        45255500, 45251141
      185. Lieu dexécution:
      186. Description des prestations:

        travaux de forage et de réalisation de sondes géothermiques destinées à l"école maternelle (phase 2)

      187. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      188. Valeur estimée:

      189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 27
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      191. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      192. Information sur les options:
        Options: non
      193. Informations sur les catalogues électroniques:

      194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        extension de l"école élémentaire et démolition / reconstruction de l"école maternelle de Prades-Le-Lez (34)

      195. Informations complémentaires:
      196. Intitulé:

        photovoltaïques

        Lot nº: 21
      197. Code(s) CPV additionnel(s):
        09331200, 45261215
      198. Lieu dexécution:
      199. Description des prestations:

        travaux de réalisation de deux installations photovoltaïques pour l"école élémentaire (phase no 01) puis maternelle (phase no 02)

      200. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      201. Valeur estimée:

      202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 27
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      204. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      205. Information sur les options:
        Options: non
      206. Informations sur les catalogues électroniques:

      207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        extension de l"école élémentaire et démolition / reconstruction de l"école maternelle de Prades-Le-Lez (34)

      208. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        se reporter aux dispositions du règlement de consultation, notamment l"article 3

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        cette consultation comporte des conditions particulières d"exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique. Dans un souci de promotion de l"emploi et de lutte contre l"exclusion, il a été décidé de faire application des dispositions de l"article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d"insertion et de promotion de l"emploi (en annexe 1 de l"acte d"engagement et détaillée au Ccap)

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-05
      Heure locale: 19:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-06
      Heure locale: 09:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      des visites du site sont obligatoires pour les lots suivants : 01, 02, 03, 05, 08, 13, 15, 16 et 18 ; les modalités de visite sont précisées à l"article 4.5 du règlement de consultation.Les marchés font l"objet d"une retenue de garantie de 5% du montant du marché au titre de la garantie de parfait achèvement. Le financement de l"opération est assuré sur fonds propres, recours à l"emprunt et subventions. Les sommes dues aux titulaires des marchés et aux sous-traitants directs seront payées dans un délai global de 30 jours. Les candidats sont informés que, si le groupement est conjoint, le groupement devra adopter la forme juridique d"un groupement conjoint avec mandataire solidaire après l"attribution du marché public. À tout moment, en effet, le maître d"ouvrage doit pouvoir échanger avec une entreprise mandataire qui est solidaire des autres membres du groupement et qui palliera une éventuelle défaillance de ses partenaires en cours d"exécution. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements et en qualité de cotraitants de plusieurs groupements. La consultation des lots 07, 09, 11, 13 et 17 fait l"objet d"une procédure adaptée et donc d"un avis de publicité distinct, conformément à l"article R2123-1 du code de la commande publique

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Montpellier
        6, rue Pitot
        Montpellier Cedex 2
        34063
        France
        Point(s) de contact: 34063
        Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        comité consultatif Inter-Régional des Règlement Amiable des Litiges (Ccira)
        préfecture de la Région Provence - alpes - côte d"azur, secrétariat général pour les affaires régionales - place Félix-Baret Cs80001
        Marseille Cedex 06
        13282
        France
        Point(s) de contact: 13282
        Téléphone: +33 484354554
        Courriel: Catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
        Adresse internet: http://www.paca.pref.gouv.fr
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ; référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l"avis d"attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative).Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative).Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité concernant l"attribution du marché

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ; référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l"avis d"attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative).Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative).Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité concernant l"attribution du marché

        tribunal Administratif de Montpellier
        6, rue Pitot
        Montpellier Cedex 2
        34063
        France
        Point(s) de contact: 34063
        Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-12-08

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