Compost boxes (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49156655)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      sète agglopôle Méditerrannée
      4, avenue d"aigues
      Frontignan
      34110
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.agglopole.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.agglopole.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de composteurs en bois de récupération de palettes

         Numéro de référence: 23ru058/Hl
         
      2. Code CPV principal:
         39234000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         sète agglopôle méditerranée souhaite développer la gestion domestique des bio-déchets en poursuivant l"extension de son parc de composteurs de jardin individuels.Le montant indiqué dans la rubrique "Quantité ou étendue" correspond au montant maximum des prestations sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 400 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         39234000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire de Sète Agglopôle Méditerranée 34110 - frontignan

      4. Description des prestations:
         

         sète agglopôle méditerranée souhaite développer la gestion domestique des bio-déchets en poursuivant l"extension de son parc de composteurs de jardin individuels.Le montant indiqué dans la rubrique "Quantité ou étendue" correspond au montant maximum des prestations sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 1 400 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          réalisation de Livraisons Complémentaires :Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l"article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Aucune avance n"est prévue.Aucune clause de garantie financière n"est prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.Le contrat sera financé sur les ressources propres de la collectivité.Les modalités de paiement sont régies au L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 Ccp et soumises au Ccag applicable au contrat.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au Dce.Les délais de livraison sont fixés sur chaque bon de commande. Ils ne pourront dépasser les délais plafond suivants : 6 semaines par tranche de 150 composteurs

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-16
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-16
      Heure locale: 14:00
      

Источник закупки

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