Compost boxes (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49156512)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      com d agglo reg nazairienne estuaire
      4 av. Du Commandant l"herminier
      Saint-Nazaire
      44605
      France
      Courriel: marchespublics@agglo-carene.fr
      Fax: +33 240004038
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de composteurs et de bioseaux

         Numéro de référence: 202311090950
         
      2. Code CPV principal:
         39234000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la consultation est décomposée en 3 lots.Chaque lot conduira à la conclusion d"un accord cadre mono-attributaire donnant lieu à l"émission de bons de commande avec une quantité minimum et maximum

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 478 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         0

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot no1 fourniture de composteurs individuels en plastique

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         39234000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         parc d"exploitation - 6 rue Isaac Newton - zone Industrielle de Brais 44600 - saint-Nazaire

      4. Description des prestations:
         

         fourniture de composteurs plastiques de 400l et d"un volume compris entre 340 et 400 (+/-5%).Quantité minimum sur la durée du marché (reconduction comprise) 5 800 piècesquantité maximum sur la durée du marché (reconduction comprise) 12 600 pièces

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges / Pondération: 50
         Critère de qualité - Nom: Délai d"exécution / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 425 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 36
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord cadre est reconductible une fois pour une période complémentaire de 12 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          lot no2 fourniture de composteurs en bois

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          39234000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          parc d"exploitation - 6 rue Isaac Newton - zone Industrielle de Brais 44600 - saint-Nazaire

      17. Description des prestations:
          

          fourniture de composteur en bois de 600l.Quantité minimum sur la durée du marché (reconduction comprise) 84 piècesquantité maximum sur la durée du marché (reconduction comprise) 225 pièces

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges / Pondération: 50
          Critère de qualité - Nom: Délai d"exécution / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 17 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord cadre est reconductible une fois pour une période complémentaire de 12 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          lot no3 fourniture de bioseaux

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          39234000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          parc d"exploitation - 6 rue Isaac Newton - zone Industrielle de Brais 44600 - saint-Nazaire

      30. Description des prestations:
          

          fourniture de bioseaux de 7l et 10l.Quantité minimum sur la durée du marché (reconduction comprise) 9 800 piècesquantité maximum sur la durée du marché (reconduction comprise) 39 200 pièces

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges / Pondération: 50
          Critère de qualité - Nom: Délai d"exécution / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 36 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord cadre est reconductible une fois pour une période complémentaire de 12 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Inscription sur un registre du commercele candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les candidats doivent remettre des échantillons à l"appui de leur offre dans les conditions énoncés dans le Règlement de la consultation (Rc)

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-12
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-12
      Heure locale: 13:00
      

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