Games (Франция - Тендер #49156412) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: commune de Saint-Herblain Номер конкурса: 49156412 Дата публикации: 13-12-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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acquisition de matériels ludiques pour la Ville de Saint Herblain
Reference number: Matériel ludiqueacquisition de matériels ludiques pour la Ville de Saint Herblain
jouets d"éveil 0 à 2 ans
jouets d"éveil 0 à 2 ans
minimum annuel: 1 000 euro(s) HT et maximum annuel: 40 000 euro(s) (H.T.).
jeux d"exercice, symboliques, d"assemblage 3 et 4 ans
jeux d"exercice, symboliques, d"assemblage 3 et 4 ans
minimum annuel: 1 000 euro(s) HT et maximum annuel: 40 000 euro(s) (H.T.).
jeux d"exercice, symboliques et d"assemblage 5 ans et plus
jeux d"exercice, symboliques et d"assemblage 5 ans et plus
minimum annuel: 1 000 euro(s) HT et maximum annuel: 40 000 euro(s) (H.T.).
jeux à règles
jeux à règles
minimum annuel: 1 000 euro(s) HT et maximum annuel: 40 000 euro(s) (H.T.).
jeux surdimensionnés : jeux d"adresse et d"animation de grande taille et de toutes matières
jeux surdimensionnés : jeux d"adresse et d"animation de grande taille et de toutes matières
minimum annuel: aucun et maximum annuel: 10 000 euro(s) (H.T.).
jeux, jouets et pièces détachées issus du réemploi ou de la réutilisation
jeux, jouets et pièces détachées issus du réemploi ou de la réutilisation.Pas de minimum Maximum annuel 10 000 euro(s) (H.T.).
minimum annuel: aucun et maximum annuel: 10 000 euro(s) HtLot réservé (L. 2113-13 Ccp) à des structures d"insertion par l"activité économique mentionnées à l"article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu"elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés
jouets d"éveil 0 à 2 ans
jeux d"exercice, symboliques, d"assemblage 3 et 4 ans
Lot No: 3jeux d"exercice, symboliques et d"assemblage 5 ans et plus
Lot No: 4jeux à règles
Lot No: 5jeux surdimensionnés : jeux d"adresse et d"animation de grande taille et de toutes matières
Contract No: 2023-171jeux, jouets et pièces détachées issus du réemploi ou de la réutilisation
minimum annuel: 1 000 euro(s) HT et maximum annuel: 40 000 euro(s) (H.T.).
voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel - art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d"un avis d"attribution)/recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l"attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne no358994)
tribunal administratif de Nantes,