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Training software package (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49156218)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: EDF SA Direction des Achats Groupe - DOATPIT
Номер конкурса: 49156218
Дата публикации: 13-12-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023120820240108 14:00Utilities entityContract noticeSuppliesNegotiated procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderElectricity01F0501
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      EDF SA Direction des Achats Groupe - DOATPIT
      4, rue Floréal
      PARIS
      75017
      France
      Courriel: stephanie.julien@edf.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Laccès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à ladresse suivante
      https://pha2.edf.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://pha2.edf.com

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
    5. Activité principale:
      Électricité
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        Acquisition d’un outil digital de professionnalisation

      2. Code CPV principal:
        48931000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        Le pôle Transformation-RH du Programme Horizon souhaite s’outiller d’un outil digital de Professionnalisation pour accompagner les utilisateurs dans leur montée en compétences tout en maintenant la productivité des équipes.

        L"estimation volumétrique annuelle maximum sur la durée du marché est de 12 000 utilisateurs finaux.

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        48931000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        Le programme Horizon induit de forts enjeux de professionnalisation à la fois pour les équipes Programme et les utilisateurs finaux (12 000 utilisateurs finaux estimés à la date du déploiement des nouvelles solutions) afin qu’ils s’approprient le sens du changement et pour les accompagner dans leur montée en compétences sur les nouvelles solutions. Ainsi, le pôle Transformation/ RH du Programme Horizon cherche à s’outiller d’un outil de professionnalisation afin de :

        - Favoriser l’adhésion aux nouvelles solutions (CRM et facturière) : Faire comprendre le sens, démontrer les bénéfices du changement apportés par les nouvelles solutions et accompagner l’ensemble des utilisateurs dans leur montée en compétences,

        - Maintenir la productivité : Professionnaliser en prenant en compte les contraintes opérationnelles de productivité.

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 96
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
        Nombre minimal envisagé: 2
        Nombre maximal: 5
        Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

        Si le nombre minimal n"est pas atteint, EDF peut quand même poursuivre la procédure achat. Seuls les candidats ayant obtenu les cinq (5) premières meilleures notes seront retenus pour la consultation. En cas de plusieurs candidats ex-aequo ces derniers seront tous retenus.

        Les critères sont les suivants :

        Présentation brève de votre société

        Le candidat propose-t-il une solution en Saas sur les 4 besoins fonctionnels prIncipaux : e-learning trans-applicatif, mise en pratique trans-applicatif, Gamification/certification, GPS Applicatif trans-applicatif? Si non, le candidat indiquera sur lesquels.

        Le candidat transmettra au maximum trois références significatives de son choix par rapport aux besoins exprimés et en lien avec le marché.

      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché sera conclu pour une durée de 4 ans ferme et de 4 périodes optionnelles de 12 mois chacune.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        L"article R. 2143-3 CCP impose une déclaration sur l’honneur à chaque candidat pour pouvoir participer.

        - Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d"un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

        - Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE, (en lieu et place d"un extrait K bis), ou, à défaut, un document équivalent permettant d"identifier le candidat (si EDF ne demande pas les informations d’identification par ailleurs dans le portail achats notamment).

        Ce numéro est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d"un groupement candidat.

        Des renseignements supplémentaires peuvent être demandés aux fournisseurs selon l"objet du marché.

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière (en France et en Europe).

        Le candidat indiquera le pourcentage de son chiffre d"affaires réalisé sur l"adoption digitale sur son chiffre d"affaires total pour les années 2020, 2021 et 2022.

        Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l"ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.

        Du fait de la recommandation particulière contenue dans les ordonnances « COVID » de juin 2020, , le candidat indique s’il a accusé une baisse du chiffre d’ affaires qui serait imputable aux conséquences de la crise sanitaire liée à l’épidémie de covid-19 sur un ou plusieurs des exercices comptables 2020 et/ou 2021.

        Dans l’affirmative, conformément à l’ordonnance n°2020-738 du 17 juin 2020, il ne sera pas tenu compte de la baisse de chiffre d’affaires considérée dans l’examen de la candidature.

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        Le candidat propose-t-il une plateforme unique permettant de couvrir les 4 besoins fonctionnels principaux : e-learning trans-applicatif, mise en pratique trans-applicatif, Gamification/certification et GPS Applicatif trans-applicatif? Les candidats qui ne proposeront pas une seule et unique plateforme seront éliminés.

        Le candidat indiquera s’il dispose d"une politique de protection des données confiées par l"ENTREPRISE.

        L’absence d’une politique de protection des données est éliminatoire.

        Le candidat propose-t-il une prestation de support technique ? Si non, le candidat sera éliminé.

      4. Informations sur les marchés réservés:
      5. Cautionnement et garanties exigés:
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

        Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d"émission de facture et versement d"acomptes correspondants aux prestations réalisées.

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:

        EDF accepte les groupements d"entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l"exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l"égard d"EDF.

        Sans préjudice de l"article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu"un de ses membres se trouve dans l"impossibilité d"accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

        Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d"un groupement d"entreprises, ne pourra pas remettre d"offre à titre individuel ou au titre d"un autre groupement.

    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-08
      Heure locale: 14:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d"EDF - Demande d"information n° AVIS_006827 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché.

      Les candidats intéressés, non encore inscrits, s"auto-référenceront depuis la page d"accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.edf.com à l"aide du lien placé dans l"encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ».

      •Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l"espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats.

      •Conformément à la réglementation européenne relative aux subventions étrangères faussant le marché intérieur, et notamment le Règlement (UE) 2022/2560 du 14 décembre 2022 et le Règlement d’Exécution (UE) 2023/1441 du 10 juillet 2023, les candidats sont soumis à une obligation de notification prévue à l’article 29 du Règlement 2022/2560 du 14 décembre 2022. En l’absence de communication de la notification ou de la déclaration à la Commission et à défaut de régularisation, l’offre étant incomplète et irrégulière, EDF est tenu de la rejeter et d’informer la Commission de ce rejet. Si la notification ou la déclaration est incomplète, la Commission informe le candidat et EDF de ses conclusions. Si à l’issue d’un délai de 10 jours ouvrables, le candidat n’a pas complété sa notification ou sa déclaration, la Commission déclare l’offre irrégulière et demande à EDF « d’adopter une décision de rejet d’une telle offre ou de la demande de participation ». Par ailleurs, Edf a la possibilité, au moment de l’examen des offres et quand bien même une déclaration aurait été transmise, si elle soupçonne la présence de subventions étrangères, de faire-part sans tarder de ses soupçons à la Commission. »

      •La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’EDF « https://pha2.edf.com

      •Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l"ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d"entreprises.

      •EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        Tribunal judiciaire de Paris
        Parvis du Tribunal de Paris
        Paris Cedex 17
        75859
        France
        Point(s) de contact: 75859
        Téléphone: +33 144325151
        Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-12-08

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