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Radiotherapy devices and supplies (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49081383)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: unicancer achats
Номер конкурса: 49081383
Дата публикации: 11-12-2023
Сумма контракта: 1 180 568 874 (Российский рубль) Цена оригинальная: 20 000 000 (Евро)
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023120620240123 12:00OtherContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01B0201

Section I
1. Nom et adresses
  unicancer achats
  101 rue de Tolbiac
  Paris
  75013
  France
  Téléphone: +331 44235576
  Courriel: c-fouris@unicancer.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  http://unicancer.e-marchespublics.com
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autre type: GCS
5. Activité principale:
  Santé
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    matériels, logiciels et prestations de services de contrôle de qualité en radiothérapie, curiethérapie et protonthérapie pour les CLCC et les Etablissements Affiliés
    Numéro de référence: UNICANCER/2023/PPE037
  2. Code CPV principal:
    33151000
  3. Type de marché:
    Fournitures
  4. Description succincte:
    
    le présent accord cadre porte sur la fourniture, la livraison, l"installation, la mise en service et la maintenance des matériels et logiciels de contrôle de qualité, les prestations de services de contrôle de qualité en radiothérapie, curiethérapie et protonthérapie pour les Centres de Lutte Contre le Cancer (Clcc) et les Etablissements Affiliés (Ea)
  5. Valeur totale estimée:
    Valeur hors TVA: 20 000 000.00 EUR
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    chambres d"ionisation, électromètres et autres détecteurs
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    33151000, 33151400
  3. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  4. Description des prestations:
    
    chambres d"ionisations, électromètres et autres détecteurs
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  10. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.1.2.1 Certificat d"étalonnage pour les détecteurs de type chambre d"ionisation (option obligatoire)
    
    7.1.2.2 Electromètres (option obligatoire)
    
    7.1.3.1 Certificat d"étalonnage pour les détecteurs d"un autre type (option libre)
    
    7.1.3.2 Autre(S) option(s) libre(s) (option libre)
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    explorateurs de faisceaux et logiciels associés
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    33151000, 33151400
  16. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  17. Description des prestations:
    
    explorateurs de faisceaux et logiciels associés
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 1 500 000.00 EUR
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  23. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.2.2.1 Explorateurs de faisceaux 1d (option libre)
    
    7.2.2.2 Licences supplémentaires (option libre)
    
    7.2.2.3 Supports supplémentaires (option libre)
    
    7.2.2.4 Autre(S) option(s) libre(s) (option libre)
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    détecteurs plans (dosimétrie 2d) pour tous les contrôles de qualité machine
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    33151000, 33151400
  29. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  30. Description des prestations:
    
    détecteurs plans (dosimétrie 2d) pour tous les contrôles de qualité machine
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  36. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.3.2.1 Licences supplémentaires (option libre)
    
    7.3.2.2 Accessoires de fixation (option libre)
    
    7.3.2.3 Autre(S) option(s) libre(s)
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    détecteurs plans (dosimétrie 2d) permettant de réaliser le contrôle de qualité des plans de traitement avec distribution de la dose
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    33151000, 33151400
  42. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  43. Description des prestations:
    
    détecteurs plans (dosimétrie 2d) permettant de réaliser le contrôle de qualité des plans de traitement avec distribution de la dose
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 1 300 000.00 EUR
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  49. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.4.2.1 Support ou fantôme associé au détecteur 2d (option libre)
    
    7.4.2.2 Licences supplémentaires (option libre)
    
    7.4.2.3 Modules supplémentaires (option libre)
    
    7.4.2.4 Autre(S) option(s) libre(s)
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    fantômes permettant le contrôle de qualité des plans de traitement avec distribution de la dose 3d reconstruite
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    33151000, 33151400
  55. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  56. Description des prestations:
    
    fantômes permettant le contrôle de qualité des plans de traitement avec distribution de la dose 3d reconstruite
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  62. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.5.2.1 Insert(S) pour détecteurs (option libre)
    
    7.5.2.2 Outils d"analyse complémentaire (option libre)
    
    7.5.2.3 Modules pour les autres techniques d"irradiation (option libre)
    
    7.5.2.4 Licences supplémentaires (option libre)
    
    7.5.2.5 Autre(S) option(s) libre(s)
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    détecteurs placés à la base du collimateur et logiciels associés
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    33151000, 33151400
  68. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  69. Description des prestations:
    
    détecteurs placés à la base du collimateur et logiciels associés
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.6.2.1 Licences supplémentaires (option libre)
    
    7.6.2.2 Equipements supplémentaires (option libre)
    
    7.6.2.3 Modules additionnels (option libre)
    
    7.6.2.4 Package complet pour les contrôles machine et patient (option libre)
    
    7.6.2.5 Autre(S) option(s) libre(s)
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    dosimétrie in-vivo : détecteurs et systèmes de lecture associés
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    33151000, 33151400
  81. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  82. Description des prestations:
    
    dosimétrie in-vivo : détecteurs et systèmes de lecture associés
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  88. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.7.2.1 Systèmes de lecture (option obligatoire)
    
    7.7.2.2 Logiciel associé (option obligatoire)
    
    7.7.3.1 Autre(S) option(s) libre(s)
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    fantômes anthropomorphes et de toute géométrie
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    33151000, 33151400
  94. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  95. Description des prestations:
    
    fantômes anthropomorphes et de toute géométrie
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.8.2.1 Inserts de densités différentes (option libre)
    
    7.8.2.2 Inserts supplémentaires pour les détecteurs (option libre)
    
    7.8.2.3 Autre(S) option(s) libre(s)
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    fantômes de type plaques et bloc
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    33151000, 33151400
  107. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  108. Description des prestations:
    
    fantômes de type plaques et bloc
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.9.2.1 Inserts supplémentaires de densités différentes (option libre)
    
    7.9.2.2 Inserts supplémentaires pour les détecteurs (option libre)
    
    7.9.2.3 Autre(S) option(s) libre(s)
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    systèmes simulant les mouvements (respiratoires et autres)
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    33151000, 33151400
  120. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  121. Description des prestations:
    
    systèmes simulant les mouvements (respiratoires et autres)
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 1 500 000.00 EUR
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  127. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.10.2.1 Fantôme associé à une plateforme mobile (option libre)
    
    7.10.2.2 Inserts supplémentaires de densités différentes (option libre)
    
    7.10.2.3 Inserts supplémentaires pour les détecteurs (option libre)
    
    7.10.2.4 Autre(S) option(s) libre(s)
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    inserts disponibles pour les différents fantômes et détecteurs dosimétriques
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    33151000, 33151400
  133. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  134. Description des prestations:
    
    inserts disponibles pour les différents fantômes et détecteurs dosimétriques
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.11.2.1 Autre(S) option(s) libre(s)
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    matériels et objets tests de contrôle de qualité mécanique et imagerie pour la radiothérapie
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    33151000, 33151400
  146. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  147. Description des prestations:
    
    matériels et objets tests de contrôle de qualité mécanique et imagerie pour la radiothérapie
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  153. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.12.2.1 Logiciel associé (option libre)
    
    7.12.2.2 Autre(S) option(s) libre(s)
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
  157. Intitulé:
    
    logiciel de calcul de la dose absorbée type double calcul en radiothérapie
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    48180000, 33151400
  159. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  160. Description des prestations:
    
    logiciel de calcul de la dose absorbée type double calcul en radiothérapie
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  166. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.13.2.2 Autre(S) option(s) libre(s)
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
  170. Intitulé:
    
    logiciel de calcul de la dose absorbée type double calcul en curiethérapie
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    48180000, 33151400
  172. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  173. Description des prestations:
    
    logiciel de calcul de la dose absorbée type double calcul en curiethérapie
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  179. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.14.2.1 Autre(S) option(s) libre(s)
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
  183. Intitulé:
    
    logiciels de Dosimétrie in-vivo de transit
    Lot nº: 15
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    48180000, 33151400
  185. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  186. Description des prestations:
    
    logiciels de Dosimétrie in-vivo de transit
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 1 500 000.00 EUR
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  192. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.15.2.1 Licences supplémentaires (option libre)
    
    7.15.2.2 Autre(S) option(s) libre(s)
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  195. Informations complémentaires:
  196. Intitulé:
    
    logiciels de contrôle de qualité des équipements en radiothérapie et imageries associées
    Lot nº: 16
  197. Code(s) CPV additionnel(s):
    48180000, 33151400
  198. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  199. Description des prestations:
    
    logiciels de contrôle de qualité des équipements en radiothérapie et imageries associées
  200. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  201. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
  202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  204. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  205. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.16.2.1 Licences supplémentaires (option libre)
    
    7.16.2.2 Support de mesure mobile (option libre)
    
    7.16.2.3 Matériels et objets tests associés (option libre)
    
    7.16.2.4 Autre(S) option(s) libre(s)
  206. Informations sur les catalogues électroniques:
  207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  208. Informations complémentaires:
  209. Intitulé:
    
    systèmes de gestion de contrôle de qualité en radiothérapie
    Lot nº: 17
  210. Code(s) CPV additionnel(s):
    48180000, 33151400
  211. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  212. Description des prestations:
    
    systèmes de gestion de contrôle de qualité en radiothérapie
  213. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  214. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
  215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  217. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  218. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.17.2.1 Modules complémentaires (option libre)
    
    7.17.2.2 Licences supplémentaires (option libre)
    
    7.17.2.3 Autre(S) option(s) libre(s)
  219. Informations sur les catalogues électroniques:
  220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  221. Informations complémentaires:
  222. Intitulé:
    
    solution permettant l"analyse des fichiers log des accélérateurs
    Lot nº: 18
  223. Code(s) CPV additionnel(s):
    48180000, 33151400
  224. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  225. Description des prestations:
    
    solution permettant l"analyse des fichiers log des accélérateurs
  226. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  227. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
  228. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  229. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  230. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  231. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.18.2.1 Licences supplémentaires (option libre)
    
    7.18.2.2 Autre(S) option(s) libre(s)
  232. Informations sur les catalogues électroniques:
  233. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  234. Informations complémentaires:
  235. Intitulé:
    
    solution permettant de contrôler les algorithmes de recalage et de fusion d"image
    Lot nº: 19
  236. Code(s) CPV additionnel(s):
    48180000, 33151400
  237. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  238. Description des prestations:
    
    solution permettant de contrôler les algorithmes de recalage et de fusion d"image
  239. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  240. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
  241. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  242. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  243. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  244. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.19.2.1 Autre(S) option(s) libre(s)
  245. Informations sur les catalogues électroniques:
  246. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  247. Informations complémentaires:
  248. Intitulé:
    
    upgrades
    Lot nº: 20
  249. Code(s) CPV additionnel(s):
    48180000, 33151400
  250. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  251. Description des prestations:
    
    upgrades
  252. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  253. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
  254. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  255. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  256. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  257. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.20.2.1 Autre(S) option(s) libre(s)
  258. Informations sur les catalogues électroniques:
  259. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  260. Informations complémentaires:
  261. Intitulé:
    
    films pour les mesures dosimétriques et pour le contrôle de qualité
    Lot nº: 21
  262. Code(s) CPV additionnel(s):
    33151400
  263. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  264. Description des prestations:
    
    films pour les mesures dosimétriques et pour le contrôle de qualité
  265. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  266. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
  267. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  268. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  269. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  270. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.21.2.1 Autre(S) option(s) libre(s)
  271. Informations sur les catalogues électroniques:
  272. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  273. Informations complémentaires:
  274. Intitulé:
    
    logiciels nécessaires à la lecture des films
    Lot nº: 22
  275. Code(s) CPV additionnel(s):
    33151400
  276. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  277. Description des prestations:
    
    logiciels nécessaires à la lecture des films
  278. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  279. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
  280. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  281. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  282. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  283. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.22.2.1 Matériel de lecture des films (option libre)7.22.2.2 Licences supplémentaires (option libre)7.22.2.3 Autre(S) option(s) libre(s)
  284. Informations sur les catalogues électroniques:
  285. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  286. Informations complémentaires:
  287. Intitulé:
    
    prestations de physique médicale concernant les contrôles et mesures des équipements de radiothérapie
    Lot nº: 23
  288. Code(s) CPV additionnel(s):
    51413000
  289. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  290. Description des prestations:
    
    prestations de physique médicale concernant les contrôles et mesures des équipements de radiothérapie
  291. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  292. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
  293. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  294. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  295. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  296. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.23.2.1 Autre(S) option(s) libre(s)
  297. Informations sur les catalogues électroniques:
  298. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  299. Informations complémentaires:
  300. Intitulé:
    
    services de contrôle de qualité : Contrôles dosimétriques réglementaires
    Lot nº: 24
  301. Code(s) CPV additionnel(s):
    79212000
  302. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  303. Description des prestations:
    
    services de contrôle de qualité : Contrôles dosimétriques réglementaires
  304. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  305. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
  306. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  307. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  308. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  309. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.24.2.1 Autres contrôles dosimétriques (option libre)7.24.2.2 Autre(S) option(s) libre(s)
  310. Informations sur les catalogues électroniques:
  311. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  312. Informations complémentaires:
  313. Intitulé:
    
    services de contrôle de qualité : Contrôle réglementaire externe des contrôles internes et externes
    Lot nº: 25
  314. Code(s) CPV additionnel(s):
    79212000
  315. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    france métropolitaine et DROM-COM
  316. Description des prestations:
    
    services de contrôle de qualité : Contrôle réglementaire externe des contrôles internes et externes
  317. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  318. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
  319. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 36
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    le Marché peut faire l"objet d"une reconduction pour une durée maximale de 12 mois
  320. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  321. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  322. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    7.25.2.1 Autre(S) option(s) libre(s)
  323. Informations sur les catalogues électroniques:
  324. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  325. Informations complémentaires:
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
  2. Capacité économique et financière:
  3. Capacité technique et professionnelle:
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2024-01-23
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2024-01-23
  Heure locale: 12:30

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: oui
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal de Grande instance
  4 boulevard du palais
  Paris
  75055
  France
  Point(s) de contact: 75055
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
Date d’envoi du présent avis
2023-12-06

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