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Mirrors (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48852531)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: cnrs
Номер конкурса: 48852531
Дата публикации: 05-12-2023
Сумма контракта: 8 854 267 (Российский рубль) Цена оригинальная: 150 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023113020240117 12:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      cnrs
      cnrs, 1 Pl. Aristide Briand
      Meudon
      92195
      France
      Courriel: ddai.marches@cnrs.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2428231&orgAcronyme=f2h
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Autre activité: Recherche
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fabrication, fourniture et installation du guide de neutrons pour le diffractomètre SKADI de l"ess (european spallation source)

        Numéro de référence: 2023-06
      2. Code CPV principal:
        38622000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        la présente consultation a pour objet la fabrication, la fourniture et l"installation du guide de neutrons de l"instrument SKADI de l"ess divisé en quinze sections distinctes.

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        38622000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        lund, Suède

      4. Description des prestations:

        la présente consultation a pour objet la fabrication, la fourniture et l"installation du guide de neutrons de l"instrument SKADI de l"ess divisé en quinze sections distinctes.

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        l"Ess est également un projet d"infrastructure de recherche intergouvernemental dont la construction a débuté en 2014 à Lund dans le sud de la Suède. 17 pays européens, au moins, prennent d"ores et déjà part à sa construction, son financement et sa future exploitation

      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-17
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      EN, FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-17
      Heure locale: 12:05
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      passation selon la procédure d"appel d"offres ouvert, en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R.2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le guide de neutrons, composé de quatre éléments de verres, ayant reçu un dépôt métallique et assemblés, représente la brique de base et ne peut être décomposé en différents éléments. La procédure n"est donc pas allotie.

      Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire et expire le dernier jour du délai de garantie du matériel.

      Le CNRS agit au nom et pour le compte du consortium ESS-ERIC (European spallation source - european research infrastructure consortium). À ce titre, les prestations, objet de cette consultation, sont exonérées de Tva.

      Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger, gratuitement, de manière dématérialisée sur le profil d"acheteur dont l"adresse est indiquée au I.3) ci-dessus.

      Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la présente consultation. Pour ce faire, la seule voie autorisée est le portail de dématérialisation PLACE (Plate-Forme des achats de l"état). Les réponses sont envoyées aux candidats six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu"ils en aient fait la demande en temps utile. Les réponses apportées par le CNRS seront envoyées, via la plateforme PLACE, à l"ensemble des personnes s"étant identifiées lors du téléchargement des documents. Aucune réponse ne sera donnée oralement. En cas d"indisponibilité de la plateforme, les éventuelles questions peuvent être envoyées à l"adresse suivante : ddai.marches@cnrs.fr.

      La valeur estimée du marché, telle qu"indiquée aux articles Ii.1.5) et Ii.2.6) du présent avis, est communiquée à titre indicatif et non contractuel.

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Versailles
        56 Avenue de Saint-Cloud
        Versailles
        78000
        France
        Point(s) de contact: 78000
        Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
        Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature de marché ;

        2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA;

        3) Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et- garonne (CE. Ass., 4.4.2014, req. Nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d"une demande tendant, sur le fondement de l"article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l"exécution du contrat

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature de marché ;

        2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA;

        3) Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et- garonne (CE. Ass., 4.4.2014, req. Nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d"une demande tendant, sur le fondement de l"article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l"exécution du contrat

        tribunal administratif de Versailles
        56 Avenue de Saint-Cloud
        Versailles
        78000
        France
        Point(s) de contact: 78000
        Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
        Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-30

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