Architectural, construction, engineering and inspection services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48790451)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      VIVEST
      15 Sente à My BP 80785
      Metz
      57012
      France
      Téléphone: +33 387658932
      Courriel: nathalie.gourmelen@vivest.fr
      Fax: +33 387389648
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-securises.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: SA HLM
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Accord cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre sur des opérations de constructions neuves et de réhabilitation pour le compte de Vivest.

      2. Code CPV principal:
         71000000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Accord cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre sur des opérations de constructions neuves et de réhabilitation.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 12 000 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Toutefois, ils ne pourront être attributaire que de deux lots maximum sans pouvoir cumuler deux lots de même nature (lot 1 ou 2 et lot 3 ou 4). Les candidats devront donc noter leur ordre de préférence pour le(s) lot(s).

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Mission de maîtrise d"œuvre pour des travaux de logements neufs de 15 logements et moins

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         71000000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Moselle et en Meurthe et Moselle

      4. Description des prestations:
         

         Mission de maîtrise d"œuvre pour des travaux de logements neufs de 15 logements et moins

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’un an renouvelable 3 fois par tacite reconduction sans excéder une durée totale de 4 ans. Il prend effet à la date de sa notification, en application du 1er marché subséquent.

         La date de reconduction est la date d’anniversaire de l’accord-cadre. La reconduction s’impose au titulaire qui ne peut y renoncer.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          Conformément à l’article R.2151-8 du code de la commande publique, la proposition de variantes n’est pas autorisée. L’offre des soumissionnaires doit respecter le C.C.T.P et C.C.P dans leur intégralité.

      14. Intitulé:
          

          Mission de maîtrise d"œuvre pour des travaux de logements neufs de plus de 15 logements

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          71000000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Moselle et en Meurthe et Moselle

      17. Description des prestations:
          

          Mission de maîtrise d"œuvre pour des travaux de logements neufs de plus de 15 logements

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’un an renouvelable 3 fois par tacite reconduction sans excéder une durée totale de 4 ans. Il prend effet à la date de sa notification, en application du 1er marché subséquent.

          La date de reconduction est la date d’anniversaire de l’accord-cadre. La reconduction s’impose au titulaire qui ne peut y renoncer.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          Conformément à l’article R.2151-8 du code de la commande publique, la proposition de variantes n’est pas autorisée. L’offre des soumissionnaires doit respecter le C.C.T.P et C.C.P dans leur intégralité.

      27. Intitulé:
          

          Mission de maîtrise d"œuvre pour des travaux sur bâtiments existants de 15 logements et moins

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          71000000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Moselle et en Meurthe et Moselle

      30. Description des prestations:
          

          Mission de maîtrise d"œuvre pour des travaux sur bâtiments existants de 15 logements et moins

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’un an renouvelable 3 fois par tacite reconduction sans excéder une durée totale de 4 ans. Il prend effet à la date de sa notification, en application du 1er marché subséquent.

          La date de reconduction est la date d’anniversaire de l’accord-cadre. La reconduction s’impose au titulaire qui ne peut y renoncer.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          Conformément à l’article R.2151-8 du code de la commande publique, la proposition de variantes n’est pas autorisée. L’offre des soumissionnaires doit respecter le C.C.T.P et C.C.P dans leur intégralité.

      40. Intitulé:
          

          Mission de maîtrise d"œuvre pour des travaux sur bâtiments existants de plus de 15 logements

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          71000000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Moselle et en Meurthe et Moselle

      43. Description des prestations:
          

          Mission de maîtrise d"œuvre pour des travaux sur bâtiments existants de plus de 15 logements

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d’un an renouvelable 3 fois par tacite reconduction sans excéder une durée totale de 4 ans. Il prend effet à la date de sa notification, en application du 1er marché subséquent.

          La date de reconduction est la date d’anniversaire de l’accord-cadre. La reconduction s’impose au titulaire qui ne peut y renoncer.

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Vivest se réserve la faculté de recourir à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue à l’article R.2122-7 du code de la commande publique.

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          Conformément à l’article R.2151-8 du code de la commande publique, la proposition de variantes n’est pas autorisée. L’offre des soumissionnaires doit respecter le C.C.T.P et C.C.P dans leur intégralité.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Se référer au règlement de consultation

         Le mandataire sera obligatoirement l’architecte.

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         Obligation dindiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de lexécution du marché
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 5
      Dans le cas daccords-cadres, justification dune durée dépassant quatre ans:

      5 maximum par lot sous réserve d’un nombre suffisant d’offres

   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-03
      Heure locale: 11:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-03
      Heure locale: 14:00
      

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