Miscellaneous gardening equipment (Франция - Тендер #48789685) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: commune d aix en provence Номер конкурса: 48789685 Дата публикации: 04-12-2023 Сумма контракта: 57 139 533 (Российский рубль) Цена оригинальная: 968 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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achat De Materiel Motorise D"Entretien D"Espace Vert Et De Pieces Detachees
Reference number: 2023-0073l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le contrat est susceptible d4être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Dans le cadre de l"entretien des Sites Sportifs, des Espaces Verts, de la Propreté la Ville d"aix-en-provence doit acquérir des matériels de motoculture et des pièces détachées pour l"entretien du parc existant et du futur matériel
place de l"hôtel de ville 13100 - aix-En-Provence
l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le contrat est susceptible d4être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Dans le cadre de l"entretien des Sites Sportifs, des Espaces Verts, de la Propreté la Ville d"aix-en-provence doit acquérir des matériels de motoculture et des pièces détachées pour l"entretien du parc existant et du futur matériel
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L"accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois 1 an. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans toutes périodes confondues.Le montant maxi annuel est de 242 000 euro(s) (H.T.).
déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le financement s"effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique
1er semestre 2027
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur-pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondrea-uneconsultation.LeDCE est disponible uniquement par voie dématérialisée. La ville d"aix-en-provence attire l"attention du candidat sur le fait qu"il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L"Adresse email indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d"information lors de la consultation. En l"absence de la saisie d"une adresse électronique opérante, l"opérateur économique ne pourra se prévaloir à l"encontre de la ville d"aix en Provence d"un défaut d"information ou d"un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. Chaque transmission par voie électronique fera l"objet d"un accusé de réception. Le pli sera considéré "Hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l"heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d"une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n"est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l"acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d"acheteur. La signature électronique des documents n"est pas exigée pour cette consultation