Road-surface painting work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48729109)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      saint Etienne Métropole
      2 Avenue Grüner, Cs 80257
      Saint-Etienne
      42006
      France
      Téléphone: +33 477486604
      Courriel: marches@saint-etienne-metropole.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.saint-etienne-metropole.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues saint-Etienne Métropole : Questions à poser via le profil acheteur
      2 Avenue Grüner
      Saint-Etienne
      42000
      France
      Point(s) de contact: 42000
      Téléphone: +33 477497407
      Courriel: marches@saint-etienne-metropole.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://www.saint-etienne-metropole.fr
      Adresse du profil d’acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr
      par voie électronique via: http://www.saint-etienne-metropole.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestations de signalisation routière horizontale

         Numéro de référence: 2023-Vo-0020
         
      2. Code CPV principal:
         45233221
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         le présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations / travaux de signalisation routière horizontale sur voirie comprenant en autre :- la préparation du chantier,- la signalisation et balisage,- l"application de produits de marquage conformes aux normes en vigueur,- le relevé cartographique des travaux réalisés si besoin et remise en état.Les accords-cadres, avec maximum, seront exécutés par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.L"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         cf. Article 1.4 du règlement de la consultation : Décomposition de la consultation

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         routes métropolitaines hors agglomération sur tout le territoire de Saint-Etienne Métropole

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45233221
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Métropole

      4. Description des prestations:
         

         routes métropolitaines hors agglomération sur tout le territoire de Saint-Etienne Métropole

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
         Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 50
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 3 200 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          maximum sur la durée de l"accord-cadre

      14. Intitulé:
          

          territoire Furan voiries de proximité et routes métropolitaines en agglomération

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45233221
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Métropole

      17. Description des prestations:
          

          territoire Furan voiries de proximité et routes métropolitaines en agglomération

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 50
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          maximum sur la durée de l"accord-cadre

      27. Intitulé:
          

          territoires Plaine, Ondaine et Gier voiries de proximité et routes métropolitaines en agglomération

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          45233221
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Métropole

      30. Description des prestations:
          

          territoires Plaine, Ondaine et Gier voiries de proximité et routes métropolitaines en agglomération

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 50
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 3 200 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          maximum sur la durée de l"accord-cadre

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l"attributaire de l"accord-cadre.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.Fonds propre de Saint-Etienne MétropoleLe candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-10
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-10
      Heure locale: 14:00
      

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