Motor vehicles (Франция - Тендер #48728980) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: communauté Urbaine d"arras Номер конкурса: 48728980 Дата публикации: 01-12-2023 Сумма контракта: 42 628 394 (Российский рубль) Цена оригинальная: 722 167 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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acquisition de véhicules légers à moteur pour le compte de la Communauté Urbaine d"arras - appel d"offres Ouvert - 10 lots
Reference number: 2023-000423 à 1090pour les lots 1 à 5 :L"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Pour les lots 6 à 10 :Il s"agit d"un marché ordinaire.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée
lot 1
Lot No: 01siège de la Communauté Urbaine d"arras 62000 - arras
acquisition d"un véhicule à moteur hybride essence électrique de type citadine 5 places
l"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Montant maximum : 72 000 euro(s) (T.T.C.)
lot 2
Lot No: 02siège de la Communauté Urbaine d"arras 62000 - arras
acquisition d"un véhicule à moteur électrique A 110 cv de type citadine 5 places
l"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Montant maximum : 310 800 euro(s) (T.T.C.)
lot 3
Lot No: 03siège de la Communauté Urbaine d"arras 62000 - arras
acquisition d"un véhicule à moteur électrique A 82 cv de type citadine 4 places
l"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Montant maximum : 92 400 euro(s) (T.T.C.)
lot 4
Lot No: 04siège de la Communauté Urbaine d"arras 62000 - arras
acquisition d"un véhicule à moteur essence de type utilitaire 2 places
l"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Montant maximum : 62 400 euro(s) (T.T.C.)
lot 5
Lot No: 05siège de la Communauté Urbaine d"arras 62000 - arras
acquisition d"un véhicule utilitaire à moteur diesel de type fourgon tôlé L3h2 - 3 places
l"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Montant maximum : 84 000 euro(s) (T.T.C.)
lot 6
Lot No: 06siège de la Communauté Urbaine d"arras 62000 - arras
acquisition d"un véhicule utilitaire à moteur diesel de type fourgon benne L3h1 - 6 places
lot 7
Lot No: 07siège de la Communauté Urbaine d"arras 62000 - arras
acquisition d"un fourgon diesel 20 m3 - 3 places
lot 8
Lot No: 08siège de la Communauté Urbaine d"arras 62000 - arras
acquisition d"un véhicule à moteur diesel hybride essence-électrique de type Suv - 7 places
lot 9
Lot No: 09siège de la Communauté Urbaine d"arras 62000 - arras
acquisition d"un véhicule à moteur diesel de type Suv - 7 places
lot 10
Lot No: 10siège de la Communauté Urbaine d"arras 62000 - arras
acquisition d"un véhicule à moteur diesel de type 4*4-suv-crossovers - 2 places
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner .- Renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
hôtel Communautaire
l"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.Montant maximum : 72 000 euro(s) (T.T.C.)