Orthopaedic support devices (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48728874)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ght gpne
      10 rue du Général Lleclerc
      Montfermeil
      93370
      France
      Courriel: Cellule-des-marches-ght@ch-montfermeil.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.maximilien.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=862191&orgAcronyme=a1j
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Santé
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture et la livraison de dispositifs médicaux pour chirurgie orthopédique pour le Centre Hospitalier Intercommunal André Grégoire à Montreuil

         Numéro de référence: 2300028
         
      2. Code CPV principal:
         33183000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture et la livraison de dispositifs médicaux pour chirurgie orthopédique pour le Centre Hospitalier Intercommunal André Grégoire à Montreuil

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         prothèse Intermédiaire et Totale Hanche tous types de couple de frottement

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         33183000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         prothèse Intermédiaire et Totale Hanche tous types de couple de frottement

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          les variantes libres sont autorisées. Les soumissionnaires doivent obligatoirement présenter une offre de base, conforme aux exigences du Dce.L"Ensemble des dispositions du DCE constituent les exigences minimales que les variantes devront respecter

      14. Intitulé:
          

          prothèse Totale de Genou tricompartimentale à glissement, insert plateau fixe (1ère intention)

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          33183000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          prothèse Totale de Genou tricompartimentale à glissement, insert plateau fixe(1ère intention)

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          les variantes libres sont autorisées. Les soumissionnaires doivent obligatoirement présenter une offre de base, conforme aux exigences du Dce.L"Ensemble des dispositions du DCE constituent les exigences minimales que les variantes devront respecter

      27. Intitulé:
          

          ostéosynthèse : Plaque Radiale distale stérile et non stérile

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          33183000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          ostéosynthèse : Plaque Radiale distale stérile et non stérile

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          les variantes libres sont autorisées. Les soumissionnaires doivent obligatoirement présenter une offre de base, conforme aux exigences du Dce.L"Ensemble des dispositions du DCE constituent les exigences minimales que les variantes devront respecter

      40. Intitulé:
          

          ostéosynthèse péri-prothétique : Câble de cerclage avec plaque pour fracture péri-prothétique

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          33183000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          ostéosynthèse péri-prothétique : Câble de cerclage avec plaque pour fracturepéri-prothétique

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          les variantes libres sont autorisées. Les soumissionnaires doivent obligatoirement présenter une offre de base, conforme aux exigences du Dce.L"Ensemble des dispositions du DCE constituent les exigences minimales que les variantes devront respecter

      53. Intitulé:
          

          greffon osseux "Viro-Inactivé" stérile, toutes chirurgies

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          33183000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          greffon osseux "Viro-Inactivé" stérile, toutes chirurgies

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          les variantes libres sont autorisées. Les soumissionnaires doivent obligatoirement présenter une offre de base, conforme aux exigences du Dce.L"Ensemble des dispositions du DCE constituent les exigences minimales que les variantes devront respecter

      66. Intitulé:
          

          substitut osseux synthétique, à base d"hydroxyapatite/phosphocalcique

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          33183000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          substitut osseux synthétique, à base d"hydroxyapatite/phosphocalcique

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          les variantes libres sont autorisées. Les soumissionnaires doivent obligatoirement présenter une offre de base, conforme aux exigences du Dce.L"Ensemble des dispositions du DCE constituent les exigences minimales que les variantes devront respecter

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-15
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-15
      Heure locale: 12:00
      

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