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Holiday centre and holiday home services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48728785)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: rectorat de l"academie Montpellier - d
Номер конкурса: 48728785
Дата публикации: 01-12-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023112720231220 12:00Ministry or any other national or federal authorityContract noticeServicesCompetitive procedure with negotiationEuropean UnionSubmission for all lotsNot applicableEducation01C2101

01/12/2023 S232

France-Montpellier: Services de centres aérés et de centres de vacances

2023/S 232-727756

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses

Nom officiel: rectorat de l"academie Montpellier - d
Adresse postale: 31 rue de l"université
Ville: Montpellier
Code NUTS: FRJ Occitanie
Code postal: 34095
Pays: France
Courriel: Ce.srapa@region-academique-occitanie.fr
Téléphone: +33 467914894
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ac-montpellier.fr/region-academique-occitanie-121436
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.3)Communication

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l"adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2428956&orgAcronyme=f0g

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2428956&orgAcronyme=f0g

La communication électronique requiert l"utilisation d"outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l"adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2428956&orgAcronyme=f0g

I.4)Type de pouvoir adjudicateur

Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales

I.5)Activité principale

Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché

II.1.1)Intitulé:

prestations d"accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour les sessions 2024 pour la région académique Occitanie

Numéro de référence: DRAJES_SNUOCCI_2402_G

II.1.2)Code CPV principal

55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

II.1.3)Type de marché

Services

II.1.4)Description succincte:

prestations d"accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour les sessions 2024 pour la région académique Occitanie

II.1.5)Valeur totale estimée

Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR

II.1.6)Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

prestations d"accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour la session du 12 au 24 février 2024 pour le département 30 - gard,

Lot nº: 1

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier

55510000 Services de cantine

55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

98133100 Services d"appui relatifs au développement de l"esprit civique et aux équipements collectifs

II.2.3)Lieu d"exécution

Code NUTS: FRJ12 Gard

Lieu principal d"exécution:

gard

II.2.4)Description des prestations:

prestations d"accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour la session du 12 au 24 février 2024 pour le département 30 - gard,

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 203 760.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre

Durée en mois: 7

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne

Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

prestations d"accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour la session 12 au 24 février 2024 pour le département 66 - pyrénées Orientales,

Lot nº: 2

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier

55510000 Services de cantine

55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

98133100 Services d"appui relatifs au développement de l"esprit civique et aux équipements collectifs

II.2.3)Lieu d"exécution

Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d"exécution:

pyrenees orientales

II.2.4)Description des prestations:

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 285 200.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre

Durée en mois: 7

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne

Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

prestations d"accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour la session du 8 au 20 avril 2024 pour le département 12 - aveyron,

Lot nº: 3

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier

55510000 Services de cantine

55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

98133100 Services d"appui relatifs au développement de l"esprit civique et aux équipements collectifs

II.2.3)Lieu d"exécution

Code NUTS: FRJ22 Aveyron

Lieu principal d"exécution:

aveyron

II.2.4)Description des prestations:

prestations d"accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour la session du 8 au 20 avril 2024 pour le département 12 - aveyron,

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 197 490.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre

Durée en mois: 7

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne

Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

prestations d"accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour la session du 8 au 20 avril 2024 pour le département 48 - lozère

Lot nº: 4

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier

55510000 Services de cantine

55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

98133100 Services d"appui relatifs au développement de l"esprit civique et aux équipements collectifs

II.2.3)Lieu d"exécution

Code NUTS: FRJ14 Lozère

Lieu principal d"exécution:

lozere

II.2.4)Description des prestations:

prestations d"accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour la session du 8 au 20 avril 2024 pour le département 48 - lozère

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 175 550.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre

Durée en mois: 7

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne

Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

prestations d"accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour la session du 8 au 20 avril 2024 pour le département 82 - tarn-Et-Garonne

Lot nº: 5

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier

55510000 Services de cantine

55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

98133100 Services d"appui relatifs au développement de l"esprit civique et aux équipements collectifs

II.2.3)Lieu d"exécution

Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne

Lieu principal d"exécution:

tarn-et-garonne

II.2.4)Description des prestations:

prestations d"accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour la session du 8 au 20 avril 2024 pour le département 82 - tarn-Et-Garonne

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 197 500.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre

Durée en mois: 7

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne

Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

prestations d"accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour la session du 11 au 23 mars 2024 pour la région académique Occitanie

Lot nº: 6

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier

55510000 Services de cantine

55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

98133100 Services d"appui relatifs au développement de l"esprit civique et aux équipements collectifs

II.2.3)Lieu d"exécution

Code NUTS: FRJ Occitanie

Lieu principal d"exécution:

region academique occitanie

II.2.4)Description des prestations:

prestations d"accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour la session du 11 au 23 mars 2024 pour la région académique Occitanie

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 313 500.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre

Durée en mois: 7

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne

Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

prestations d"accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour la session du SNU du 25 mars au 06 avril 2024 pour la région académique Occitanie

Lot nº: 7

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier

55510000 Services de cantine

55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

98133100 Services d"appui relatifs au développement de l"esprit civique et aux équipements collectifs

II.2.3)Lieu d"exécution

Code NUTS: FRJ Occitanie

Lieu principal d"exécution:

region academique occitanie

II.2.4)Description des prestations:

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 313 500.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre

Durée en mois: 7

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne

Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

prestations d"accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour la session du 13 au 25 mai 2024 pour la région académique Occitanie

Lot nº: 8

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

55200000 Campings et autre hébergement non hôtelier

55510000 Services de cantine

55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances

98133100 Services d"appui relatifs au développement de l"esprit civique et aux équipements collectifs

II.2.3)Lieu d"exécution

Code NUTS: FRJ Occitanie

Lieu principal d"exécution:

region academique occitanie

II.2.4)Description des prestations:

prestations d"accueil et encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète pour la session du 13 au 25 mai 2024 pour la région académique Occitanie

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 313 500.00 EUR

II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre

Durée en mois: 7

II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne

Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description

IV.1.1)Forme de la procédure

Procédure impliquant des négociations

IV.1.3)Information sur l"accord-cadre

Le marché implique la mise en place d"un accord-cadre

IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:

IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d"attribution:

IV.2)Renseignements d"ordre administratif

IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt

Date: 20/12/2023

Heure locale: 12:00

IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l"offre ou la demande de participation:

français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.2)Informations sur les échanges électroniques

La commande en ligne sera utilisée

La facturation en ligne sera acceptée

Le paiement en ligne sera utilisé

VI.3)Informations complémentaires:

neant

VI.4)Procédures de recours

VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: Greffe.tamontpllier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation

Nom officiel: comité Consultatif inter-réginal de réglement amiable des litiges Préfecture de la région Provence - alpes Côte d"azur Secrétariat général pour les affaires régionales- cCIRA de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret - cS 80001
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13828
Pays: France
Courriel: Catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l"introduction de recours

VI.5)Date d’envoi du présent avis:

27/11/2023

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