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Miscellaneous spare parts (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48728770)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ville d"antibes Juan-Les-Pins
Номер конкурса: 48728770
Дата публикации: 01-12-2023
Сумма контракта: 13 281 400 (Российский рубль) Цена оригинальная: 225 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023112720240108 14:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ville d"antibes Juan-Les-Pins
      direction de la commande publique 11 boulevard Chancel BP 2205
      Antibes Cedex
      06606
      France
      Téléphone: +33 492905280
      Courriel: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://Marches-securises.fr/entreprise/?
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://Marches-securises.fr/entreprise/?

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        acquisition de pièces détachées et d"équipements pour le parc matériel de bornes fontaine et de puisage

        Numéro de référence: 23F179_23F180
      2. Code CPV principal:
        34913000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        acquisition de pièces détachées et d"équipements pour le parc matériel de bornes fontaine et de puisage. Ces fournitures sont nécessaires aux travaux de maintenance et d"extension du parc de la ville d"antibes Juan-Les-Pins (23f179_23f180)

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 225 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

        néant

    2. Description
      1. Intitulé:

        acquisition de pièces détachées pour bornes fontaine et de puisage Bayard

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        34913000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        antibes (06600)

      4. Description des prestations:

        acquisition de pièces détachées pour bornes fontaine et de puisage Bayard

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Service après-vente et assistance technique / Pondération: 25
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
        Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
        Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 5
        Coût - Pondération: 40
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. L"Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        acquisition de bornes fontaine et de puisage

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        34913000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        antibes (06600)

      17. Description des prestations:

        acquisition de bornes fontaine et de puisage

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Service après-vente et assistance technique / Pondération: 20
        Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
        Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 5
        Coût - Pondération: 40
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. L"Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d"un document unique de marché européen (D.U.M.E.). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :Les renseignements concernant la situation juridique de l"entreprise :- la lettre de candidature (Dc1) ;- déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu"il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés, conformément à l"article R. 2143-3 du Code de la Commande Publique ;

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        les renseignements concernant la capacité économique et financière de l"entreprise tels que prévus à l"article R. 2142-6 du Code de la Commande Publique :- déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ;

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l"entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la Commande Publique :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années ;- présentation d"une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        en cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution de l"accord-cadre. L"Entreprise mandataire d"un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d"un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l"accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-08
      Heure locale: 14:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-08
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      le présent appel d"offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En raison des caractéristiques techniques des prestations demandées et de la structure économique en cause, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à un accord-cadre divisé en deux (2) lots désignés ci-dessous, chaque lot donnant lieu à un accord-cadre spécifique. Chacun des lots fera l"objet d"un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.lot no1 : Acquisition de pièces détachées pour bornes fontaine et de puisage Bayard- montant minimum annuel en euro(s) HT : 1 000 euro(s) (H.T.).- Montant maximum annuel en euro(s) HT :15 000 euro(s) (H.T.)Lot no2 : Acquisition de bornes fontaine et de puisage- montant minimum annuel en euro(s) HT : 3 000 euro(s) (H.T.).- Montant maximum annuel en euro(s) HT : 60 000 euro(s) (H.T.)Modalités de financement : Financement sur les crédits ouverts au budgetle dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d"acheteur du pouvoir adjudicateur, sur le site marches-securises.frle pouvoir adjudicateur se réserve le droit d"exclure de la procédure de passation tout candidat qui ne produit pas de déclaration sur l"honneur justifiant :- qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique- qu"il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés, conformément à l"article R. 2143-3 du Code de la Commande Publique ;Le pouvoir adjudicateur IMPOSE la transmission desdocuments par voie électronique sur le profil d"acheteur du pouvoir adjudicateur, sur le site marches-securises.frles documents, pour lesquelles une signature est exigée à l"attribution (Acte d"engagement et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l"attribution de l"accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l"accord-cadre.l"ensemble des informations relatives aux demandes en cours de consultation ainsi que celles relatives à la remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.le présent avis est rédigé et sera publié en français

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Nice
        18 Avenue des Fleurs
        Nice
        06600
        France
        Point(s) de contact: 06600
        Adresse internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
        tribunal Administratif de Nice
        18 Avenue des Fleurs
        Nice
        06600
        France
        Point(s) de contact: 06600
        Adresse internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-27

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