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Treatment and disposal of foul liquids (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48613183)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: syndicat Trivalis
Номер конкурса: 48613183
Дата публикации: 29-11-2023
Источник тендера:


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Регистрация
20231124OtherContract award noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesNot applicableThe most economic tenderEnvironment01C0301
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      syndicat Trivalis
      31 rue de l"atlantique CS 30605
      La Roche-sur-Yon
      85015
      France
      Téléphone: +33 251451451
      Courriel: contact@trivalis.fr
    2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Syndicat mixte départemental d"études et de traitement des déchets ménagers et assimilés de la Vendée
    3. Activité principale:
      Environnement
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        gestion et traitement des effluents souillés issus des sites de traitement des déchets ménagers et assimilés de la Vendée appartenant à Trivalis

        Numéro de référence: 2023-M336
      2. Code CPV principal:
        90513500, 90513500, 90513500, 90513500
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        le présent marché a pour objet l"exécution des prestations suivantes : - la gestion et le traitement des effluents souillés issus des sites de traitement des déchets ménagers et assimilés de la Vendée appartenant à Trivalis. - La fourniture de stations complètes de traitement des effluents souillés et/ou d"équipements permettant l"adaptabilité des stations de traitement des effluents souillés

      5. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
        Valeur hors TVA: 713 543.00 EUR
    2. Description
      1. Intitulé:

        gestion et traitement des lixiviats issus des installations de Trivalis à l"exception des ISDND en post-exploitation situées sur les communes de l"ile d"yeu et Talmont-Saint-Hilaire

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        90513500
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        gestion des lixiviats en lagune, pré-traitement, exploitation, entretien et maintenance des stations de traitement des

        effluents souillés dont Trivalis est propriétaire et fourniture des consommables. -Exploitation, entretien et maintenance des équipements ajoutés en cours d"exécution de l"accord-cadre

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
        Prix - Pondération: 40
      6. Information sur les options:
        Options: non
      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
      9. Intitulé:

        gestion et traitement des lixiviats produits par les Installations de Stockage de Déchets Non Dangereux (Isdnd) en post-exploitation situées sur les communes de l"île d"yeu et Talmont-Saint-Hilaire

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
        90513500
      11. Lieu dexécution:
      12. Description des prestations:

        exploitation stations de traitement des lixiviats et location de stations complètes de traitement Amené et repli du matériel sur l"ile d"yeu

      13. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
        Prix - Pondération: 40
      14. Information sur les options:
        Options: non
      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
      17. Intitulé:

        fourniture de stations complètes de traitement des effluents souillés et/ou d"équipements permettant l"adaptabilité des stations de traitement des effluents souillés de Trivalis

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
        90513500
      19. Lieu dexécution:
      20. Description des prestations:

        fourniture de stations complètes de traitement des effluents souillés (hors stations de l"île d"yeu et de Talmont) et/ou

        d"équipements permettant l"adaptabilité des stations de traitement des effluents souillés de Trivalis

      21. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
        Prix - Pondération: 40
      22. Information sur les options:
        Options: non
      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      24. Informations complémentaires:
  3. Section IV
  4. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Le marché implique la mise en place dun accord-cadre
    3. Enchère électronique:
    4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  5. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 154-487300
    2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
  • Section V
    1. Marché nº: 2023-M336
      Lot nº: 1
      Intitulé:

      gestion et traitement des lixiviats issus des installations de Trivalis à l"exception des ISDND en post-exploitation situées sur les communes de l"ile d"yeu et Talmont-Saint-Hilaire

      Marché nº: 2023-M336
      Lot nº: 2
      Intitulé:

      gestion et traitement des lixiviats produits par les Installations de Stockage de Déchets Non Dangereux (Isdnd) en post-exploitation situées sur les communes de l"île d"yeu et Talmont-Saint-Hilaire

      Marché nº: 2023-M336
      Lot nº: 3
      Intitulé:

      fourniture de stations complètes de traitement des effluents souillés et/ou d"équipements permettant l"adaptabilité des stations de traitement des effluents souillés de Trivalis

    2. Attribution du marché
      1. Date de conclusion du marché: 2023-11-15
      2. Informations sur les offres:
        Nombre doffres reçues: 1
        Nombre doffres reçues de la part de PME: 1
        Nombre doffres reçues de la part de soumissionnaires dautres États membres de lUE: 0
        Nombre doffres reçues de la part de soumissionnaires dÉtats non membres de lUE: 0
        Nombre doffres reçues par voie électronique: 1
        Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: oui
      3. Nom et adresse du titulaire:
        ovive (mandataire)
        zia 10 rue de Lorival
        Seclin
        59113
        France
        Téléphone: +33 320451010
        Courriel: contact@ovive.fr
        Le titulaire est une PME: oui
      4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

        Valeur totale du marché/du lot: 713 543.00 EUR
      5. Information sur la sous-traitance:

  • Section VI
    1. Informations complémentaires

      les lot no1 et no2 ont été déclarés sans suite pour un motif d"intérêt général. Le lot no 3 est passé sous la forme d"un accord-cadre à marchés subséquents avec un maximum en valeur de 1 000 000,00 euro ht sur la durée totale du marché, soit sur 4 ans. Le montant indiqué au point V.2.4 ci-dessus est estimé et non contractuel et s"entend sur la durée totale du marché. Dans le respect des secrets protégés par la loi et sur demande écrite préalable, le marché peut être consulté gratuitement au siège de Trivalis dont l"adresse est mentionnée ci-dessus, la date et l"heure de consultation étant préalablement communiquées par ce dernier, et/ou une copie peut-être remise ou adressée par voie postale, moyennant une participation du demandeur de 0.15 EUR par copie au format A4 et 0.30 EUR par copie au format A3, et frais réels pour l"affranchissement. Pour le lot no 3, le marché a été conclu, c"est-à-dire signé le 12/11/2023 et notifié le 15/11/2023

    2. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Nantes
        6 Allée de l"île Gloriette - cS 24111
        Nantes
        44041
        France
        Téléphone: +33 240994600
        Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
        22 mail Pablo Picasso BP 24209
        Nantes Cedex 1
        44042
        France
        Téléphone: +33 253467983
        Courriel: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
      3. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants) - référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et suivants) - recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées


    3. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-24

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