Section V: Attribution du marché/de la concession
Marché nº: hygiene et propreté
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision
d"attribution de la concession:
19/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ns pro
Ville: Lyon
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 159 840.00 EUR
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de
recours
Nom officiel: tribunal judiciaire
Adresse postale: place du palais
Ville: Valence
Code postal: 26000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/11/2023
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1)Description du contrat après les
modifications
VII.1.1)Code CPV principal
90910000 Services de nettoyage
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
VII.1.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR France
VII.1.4)Description des prestations:
ajout d"un passage sur certaines résidences
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Début: 01/12/2023
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du
lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 159 840.00 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ns pro
Ville: Lyon
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
ajout d"un passage sur certaines résidences
VII.2.2)Raisons de la modification
Besoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72,
paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE]
Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l"augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:
gestion de l"organisation du ménage posisble qu"avec le même titulaire
VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la
directive 2014/23/UE, l"inflation moyenne dans l"État membre concerné)
Valeur hors TVA: 28 560.00 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 188 400.00 EUR