Section V: Attribution du marché/de la concession
Marché nº: F CD/GVZ/VPC n°2020-19
Intitulé:
Prestations de refonte du réseau de transmission multiservices.
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision
d"attribution de la concession:
20/10/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SAS APIXIT
Adresse postale: 1 avenue de l"Atlantique Immeuble Les Conquérants Bât. Annapurna
Ville: Les Ulis
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91940
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 1 492 929.80 EUR
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
Le présent avis modificatif fait suite à la conclusion d"un avenant n°2 au marché 21-014.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de
recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Ville: Lyon cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/11/2023
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1)Description du contrat après les
modifications
VII.1.1)Code CPV principal
32400000 Réseaux
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32400000 Réseaux
VII.1.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
VII.1.4)Description des prestations:
Avenant n°1, précédemment, ayant pour objet de modifier un des délais d"exécution du marché sans incidence sur la durée de validité du marché et sans incidence financière.
Avenant n°2 ayant pour objet d"intégrer au marché des prestations supplémentaires.
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Début: 16/11/2023
Fin: 16/12/2023
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du
lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1 492 929.80 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SAS APIXIT
Adresse postale: 1 avenue de l"Atlantique Immeuble Les Conquérants Bât. Annapurna
Ville: Les Ulis
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91940
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
Avenant n°1, précédemment, ayant pour objet de modifier un des délais d"exécution du marché sans incidence sur la durée de validité du marché et sans incidence financière.
Avenant n°2 ayant pour objet d"intégrer au marché des prestations supplémentaires.
VII.2.2)Raisons de la modification
Besoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72,
paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE]
Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l"augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:
En application de l"Article L2194-1 du Code de la Commande Publique, le présent marché est modifié de sorte à intégrer des travaux, fournitures ou services supplémentaires
devenus nécessaires.
VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la
directive 2014/23/UE, l"inflation moyenne dans l"État membre concerné)
Valeur hors TVA: 1 492 929.80 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 1 944 583.49 EUR