Ambulance services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48319127)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      hôpitaux de Saint-Maurice
      12-14, rue du Val d"osne
      Saint-Maurice
      94410
      France
      Téléphone: +33 143966656
      Courriel: Safaa.elachri@ght94n.fr
      
   2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   3. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestations de transports sanitaires terrestres des patients des hopitaux paris est val-de-marne

         Numéro de référence: 2023-25
         
      2. Code CPV principal:
         85143000, 60100000, 85143000, 85143000, 85143000, 85143000, 85143000, 60100000, 60100000, 85143000, 60100000, 60100000, 85143000, 85143000, 85143000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation a pour objet d"assurer le transport sanitaire terrestre médicalisé et non médicalisé des patients hospitalisés dans un des établissements des Hôpitaux Paris Est Val-De-Marne (Hpevm). Ces transports sont prescrits lorsque les services internes ne sont pas en mesure de les assurer et ils s"inscrivent dans le cadre des règles définies par la réforme dite de l"article 80 de la LFSS entrée en vigueur le 1er Octobre 2018

      5. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
         Valeur hors TVA: 1 772 000.00 EUR
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         transports en ambulances médicalisées des Hôpitaux de Saint-Maurice

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         60100000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         l"Ambulance médicalisée est destinée à des patients adultes et/ou enfants dont l"état de santé nécessite une surveillance et/ou des soins de type médicalisé (médecin à bord) dépassant le cadre des soins prodigués dans une ambulance para médicalisée et/ou classique

      5. Critères d’attribution:
         Coût - Pondération: 40
         Coût - Pondération: 50
         Coût - Pondération: 10
         
      6. Information sur les options:
         Options: non
      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
         Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
         
      9. Intitulé:
         

         transport sanitaire en ambulance para-médicalisée pour les Hôpitaux de Saint-Maurice

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
          85143000
          
      11. Lieu dexécution:
          
      12. Description des prestations:
          

          l"Ambulance para-médicalisée est destinée à des patients adultes et/ou enfants dont l"état de santé nécessite une surveillance et/ou des soins de type infirmier dépassant le cadre des soins prodigués dans une ambulance classique, mais ne requérant pas la mise en oeuvre d"un SMUR

      13. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 40
          Coût - Pondération: 50
          Coût - Pondération: 10
          
      14. Information sur les options:
          Options: non
      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
          
      17. Intitulé:
          

          transport sanitaire en ambulance para-médicalisée pour l"hôpital d"instruction des armées Bégin

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
          85143000
          
      19. Lieu dexécution:
          
      20. Description des prestations:
          

          l"Ambulance para-médicalisée est destinée à des patients adultes et/ou enfants dont l"état de santé nécessite une surveillance et/ou des soins de type infirmier dépassant le cadre des soins prodigués dans une ambulance classique, mais ne requérant pas la mise en oeuvre d"un SMUR

      21. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 40
          Coût - Pondération: 50
          Coût - Pondération: 10
          
      22. Information sur les options:
          Options: non
      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      24. Informations complémentaires:
          
      25. Intitulé:
          

          transport sanitaire en ambulance agréée pour les Hôpitaux de Saint-Maurice

      26. Code(s) CPV additionnel(s):
          85143000
          
      27. Lieu dexécution:
          
      28. Description des prestations:
          

          un transport par ambulance peut être prescrit lorsque l"assuré ou l"ayant droit présente au moins une déficience ou des incapacités nécessitant un transport en position obligatoirement allongée ou demi-assise, un transport avec surveillance par une personne qualifiée ou nécessitant l"administration d"oxygène, un transport avec brancardage ou portage ou un transport devant être réalisé dans des conditions d"asepsie

      29. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 40
          Coût - Pondération: 50
          Coût - Pondération: 10
          
      30. Information sur les options:
          Options: non
      31. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      32. Informations complémentaires:
          
      33. Intitulé:
          

          transport sanitaire en ambulance agréée pour le Centre hospitalier les Murets

      34. Code(s) CPV additionnel(s):
          85143000
          
      35. Lieu dexécution:
          
      36. Description des prestations:
          

          un transport par ambulance peut être prescrit lorsque l"assuré ou l"ayant droit présente au moins une déficience ou des incapacités nécessitant un transport en position obligatoirement allongée ou demi-assise, un transport avec surveillance par une personne qualifiée ou nécessitant l"administration d"oxygène, un transport avec brancardage ou portage ou un transport devant être réalisé dans des conditions d"asepsie

      37. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 40
          Coût - Pondération: 50
          Coût - Pondération: 10
          
      38. Information sur les options:
          Options: non
      39. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      40. Informations complémentaires:
          
      41. Intitulé:
          

          transport sanitaire en ambulance agréée pour l"hôpital d"instruction des armées Bégin

      42. Code(s) CPV additionnel(s):
          85143000
          
      43. Lieu dexécution:
          
      44. Description des prestations:
          

          un transport par ambulance peut être prescrit lorsque l"assuré ou l"ayant droit présente au moins une déficience ou des incapacités nécessitant un transport en position obligatoirement allongée ou demi-assise, un transport avec surveillance par une personne qualifiée ou nécessitant l"administration d"oxygène, un transport avec brancardage ou portage ou un transport devant être réalisé dans des conditions d"asepsie

      45. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 40
          Coût - Pondération: 50
          Coût - Pondération: 10
          
      46. Information sur les options:
          Options: non
      47. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      48. Informations complémentaires:
          
      49. Intitulé:
          

          transport assis professionnalisés en VSL pour les Hôpitaux de Saint-Maurice

      50. Code(s) CPV additionnel(s):
          60100000
          
      51. Lieu dexécution:
          
      52. Description des prestations:
          

          le transport assis professionnalisé s"inscrit dans les cas de figure suivants :-Déficience ou incapacité physique invalidante nécessitant une aide au déplacement technique ou humaine mais ne nécessitant ni brancardage ni portage ;-Déficience ou incapacité intellectuelle ou psychique nécessitant l"aide d"une tierce personne pour la transmission des informations nécessaires à l"équipe soignante en l"absence d"un accompagnant ;-Déficience nécessitant le respect rigoureux des règles d"hygiène ;-Déficience nécessitant la prévention du risque infectieux par la désinfection rigoureuse du véhicule

      53. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 40
          Coût - Pondération: 50
          Coût - Pondération: 10
          
      54. Information sur les options:
          Options: non
      55. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      56. Informations complémentaires:
          
      57. Intitulé:
          

          transport assis professionnalisés en VSL pour le Centre hospitalier les Murets

      58. Code(s) CPV additionnel(s):
          60100000
          
      59. Lieu dexécution:
          
      60. Description des prestations:
          

          le transport assis professionnalisé s"inscrit dans les cas de figure suivants :-Déficience ou incapacité physique invalidante nécessitant une aide au déplacement technique ou humaine mais ne nécessitant ni brancardage ni portage ;-Déficience ou incapacité intellectuelle ou psychique nécessitant l"aide d"une tierce personne pour la transmission des informations nécessaires à l"équipe soignante en l"absence d"un accompagnant ;-Déficience nécessitant le respect rigoureux des règles d"hygiène ;-Déficience nécessitant la prévention du risque infectieux par la désinfection rigoureuse du véhicule

      61. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 40
          Coût - Pondération: 50
          Coût - Pondération: 10
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      64. Informations complémentaires:
          
      65. Intitulé:
          

          transport sanitaire des patients à mobilité réduite pour les Hôpitaux de Saint-Maurice

      66. Code(s) CPV additionnel(s):
          85143000
          
      67. Lieu dexécution:
          
      68. Description des prestations:
          

          cette prestation comprend une aide au déplacement et à l"installation du patient dans le véhicule, une transmission des informations nécessaires à l"équipe soignante, le respect rigoureux des règles d"hygiène et la prévention du risque infectieux. Les transports des personnes à mobilité réduite devront être exécutés dans des véhicules répondant aux normes légales et réglementaires en vigueur en matière de confort et de sécurité

      69. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 40
          Coût - Pondération: 50
          Coût - Pondération: 10
          
      70. Information sur les options:
          Options: non
      71. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      72. Informations complémentaires:
          
      73. Intitulé:
          

          transport en taxi conventionné pour les Hôpitaux de Saint-Maurice

      74. Code(s) CPV additionnel(s):
          60100000
          
      75. Lieu dexécution:
          
      76. Description des prestations:
          

          le transport assis professionnalisé s"inscrit dans les cas de figure suivants :-Déficience ou incapacité physique invalidante nécessitant une aide au déplacement technique ou humaine mais ne nécessitant ni brancardage ni portage ;-Déficience ou incapacité intellectuelle ou psychique nécessitant l"aide d"une tierce personne pour la transmission des informations nécessaires à l"équipe soignante en l"absence d"un accompagnant ;-Déficience nécessitant le respect rigoureux des règles d"hygiène ;-Déficience nécessitant la prévention du risque infectieux par la désinfection rigoureuse du véhicule

      77. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 40
          Coût - Pondération: 50
          Coût - Pondération: 10
          
      78. Information sur les options:
          Options: non
      79. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      80. Informations complémentaires:
          
      81. Intitulé:
          

          transport en taxi conventionné pour le Centre hospitalier les Murets

      82. Code(s) CPV additionnel(s):
          60100000
          
      83. Lieu dexécution:
          
      84. Description des prestations:
          

          le transport assis professionnalisé s"inscrit dans les cas de figure suivants :-Déficience ou incapacité physique invalidante nécessitant une aide au déplacement technique ou humaine mais ne nécessitant ni brancardage ni portage ;-Déficience ou incapacité intellectuelle ou psychique nécessitant l"aide d"une tierce personne pour la transmission des informations nécessaires à l"équipe soignante en l"absence d"un accompagnant ;-Déficience nécessitant le respect rigoureux des règles d"hygiène ;-Déficience nécessitant la prévention du risque infectieux par la désinfection rigoureuse du véhicule

      85. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 40
          Coût - Pondération: 50
          Coût - Pondération: 10
          
      86. Information sur les options:
          Options: non
      87. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      88. Informations complémentaires:
          
      89. Intitulé:
          

          transport sanitaire bariatrique pour les Hôpitaux de Saint-Maurice

      90. Code(s) CPV additionnel(s):
          85143000
          
      91. Lieu dexécution:
          
      92. Description des prestations:
          

          le transport bariatrique visent des personnes en situation d"obésité et il doit répondre à des conditions de transport particulières ainsi que du matériel adapté pour garantir la sécurité et la stabilité du transfert du patient

      93. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 40
          Coût - Pondération: 50
          Coût - Pondération: 10
          
      94. Information sur les options:
          Options: non
      95. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      96. Informations complémentaires:
          
      97. Intitulé:
          

          transport sanitaire bariatrique pour le Centre hospitalier les Murets

      98. Code(s) CPV additionnel(s):
          85143000
          
      99. Lieu dexécution:
          
      100. Description des prestations:
           

           le transport bariatrique visent des personnes en situation d"obésité et il doit répondre à des conditions de transport particulières ainsi que du matériel adapté pour garantir la sécurité et la stabilité du transfert du patient

      101. Critères d’attribution:
           Coût - Pondération: 40
           Coût - Pondération: 50
           Coût - Pondération: 10
           
      102. Information sur les options:
           Options: non
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           transport sanitaire bariatrique pour l?hôpital d?instruction des armées Bégin

      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           85143000
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           le transport bariatrique visent des personnes en situation d"obésité et il doit répondre à des conditions de transport particulières ainsi que du matériel adapté pour garantir la sécurité et la stabilité du transfert du patient

      109. Critères d’attribution:
           Coût - Pondération: 40
           Coût - Pondération: 50
           Coût - Pondération: 10
           
      110. Information sur les options:
           Options: non
      111. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      112. Informations complémentaires:
           
3. Section IV
4. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Le marché implique la mise en place dun accord-cadre
   3. Enchère électronique:
      
   4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
5. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 125-396764
      
   2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
      

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