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Telecommunications network (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48318961)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: soc de la mobilite de aggl toulousaine
Номер конкурса: 48318961
Дата публикации: 21-11-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023111620240108 12:00Utilities entityContract noticeSuppliesNegotiated procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderUrban railway / light rail, metro, tramway, trolleybus or bus services01F0501
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      soc de la mobilite de aggl toulousaine
      21 boulevard de la Marquette, Bp 10416
      Toulouse
      31004
      France
      Téléphone: +33 561144850
      Courriel: commande-publique@tisseo-ingenierie.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://tisseo.marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://tisseo.marches-publics.info/

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
    5. Activité principale:
      Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou dautobus
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        3ème ligne de métro - equipements Radio

        Numéro de référence: M3 2023 00796
      2. Code CPV principal:
        32412100
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        le présent Marché porte sur la conception, la fourniture et la mise en service d"un système radio permettant l"exploitation de la ligne C du Métro de Toulouse.La fourniture des services suivants pour la ligne C :-Un système radio de type Lte Pmr couvrant les besoins :?De la radio d"exploitation et de maintenance (radio Voix Exploitant) pour le personnel itinérant de Tisseo Voyageurs et toutes entreprises intervenant sur le terrain avec une couverture intégrale de tous les espaces de la ligne C y compris le Garage et Atelier Daturas (Garage et Atelier Daturas) ;?Pour la transmission de données sol-bord entre les rames et les équipements au Sol sur tout le linéaire de voie incluant le Garage et Atelier Daturas ;-Un réseau Wifi pour la transmission de données sol-bord entre les rames et les équipements au Sol, dans des zones spécifiques (par exemple les zones de garage) de la ligne c ;[...]

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        32523000, 32524000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        le présent Marché porte sur la conception, la fourniture et la mise en service d"un système radio permettant l"exploitation de la ligne C du Métro de Toulouse.La fourniture des services suivants pour la ligne C :-Un système radio de type Lte Pmr couvrant les besoins :?De la radio d"exploitation et de maintenance (radio Voix Exploitant) pour le personnel itinérant de Tisseo Voyageurs et toutes entreprises intervenant sur le terrain avec une couverture intégrale de tous les espaces de la ligne C y compris le Garage et Atelier Daturas (Garage et Atelier Daturas) ;?Pour la transmission de données sol-bord entre les rames et les équipements au Sol sur tout le linéaire de voie incluant le Garage et Atelier Daturas ;-Un réseau Wifi pour la transmission de données sol-bord entre les rames et les équipements au Sol, dans des zones spécifiques (par exemple les zones de garage) de la ligne c ;[...]

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
        Prix - Pondération: 60
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 96
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        l"Opérateur économique devra fournir :-la lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou document équivalent comportant les mêmes informations) permettant d"identifier le candidat opérateur unique ou chacun des membres du groupement ainsi que le mandataire ; Il est précisé que le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d"habilitation par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation-une déclaration sur l"honneur du candidat, ou de chaque membre du groupement candidat, attestant ne pas entrer dans un des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu"il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés ;Les attestations et déclarations sur l"honneur, visées ci-dessus, pourront être présentées via le formulaire Dc1 disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Les candidats non établis en France devront fournir les attestations portant règles d"effet équivalent

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique dans la mesure où ces informations sur le chiffre d"affaires sont disponibles ;Si pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l"acheteur, il est autorité à prouver sa capacité économique par tout moyen considéré comme approprié par l"acheteur

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        compétences minimales requises :Pour chacune des compétences ci-après, le groupement devra fournir la preuve de sa capacité par tout moyen :-Une compétence en conception Systèmes Radio (Système de transmission sol-bord, Lte Pmr, Wifi, Systèmes d"antennes distribuées () pour l"infrastructure Nationale Partageable des Transmissions) dans le domaine ferroviaire ;-Une compétence en intégration de Systèmes Radio y compris en embarqué, notamment les interfaces (passerelle radio Lte Pmr - tetra, application Ihm au Poste de Commande Centralisé, etc.), Ihm radio, la programmation et le paramétrage ;-Une compétence en déploiement (intégration et déploiement antennes/câbles rayonnant, intégration et déploiement réseau (backbone radio), installation, câblage) domaine tunnel routier ou ferroviaire (tunnel, stations, Ouvrages Annexes, extérieur) ;-Une compétence en Cybersécurité ;-Compétence en essais et mise en service.?une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des 3 dernières années accompagnée d"une note indiquant également les titres d"études et professionnels (éventuellement au moyen de curriculum vitae) des personnes en capacité d"assurer les fonctions suivantes de l"équipe projet de même nature que celles du marché :-Management de projet ;-Etudes et Intégration mécanique (dont interfaces) ;-Intégration Systèmes et Essais (dont interfaces) ;-Expert radio Lte Pmr, Wifi, Systèmes d"antennes distribuées (Das) ;-Cybersécurité ;-Logistique et Maintien en Condition Opérationnelle (Mco).?Une note indiquant les moyens matériels et équipements dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature?une note sur les principales référencesliste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d"attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, qui devra préciser :-La localisation du projet ;-La désignation du projet ainsi que la mission et le périmètre des fournitures affectés au prestataire ;-Le nom du Maître d"ouvrage public ou privé comprenant un contact (coordonnées téléphonique et courriel) ;-La date de réalisation :opour les projets achevés après 2018, indiquer la date de mise en service ;opour les projets en cours de réalisation initiés entre 2012 et 2022, indiquer la date d"initialisation du projet, la phase actuelle ainsi que la date prévisionnelle de mise en service ;-Le montant du marché ainsi que la part affectée au prestataire ;-Les compétences mises en oeuvre parmi les compétences nécessaires énumérées ci-dessus.Les références sont triées selon le niveau d"automatisation des opérations (suivant norme En 62290). Les éléments de preuve pertinents fournis pour des projets en services depuis plus de cinq ans seront pris en compte.Références requises-conception, développement, intégration et mise en service d"un système transmission sol bord dans le domaine ferroviaire, a minima dans un environnement souterrain ;-Conception, développement, intégration et mise en service d"un système radio Lte Pmr dans le domaine ferroviaire ;-Conception, développement, intégration et mise en service d"un système Wi-Fi6 dans le domaine ferroviaire ;-Conception, développement, intégration et mise en service d"un Système d"antennes distribuées (Das) pour l"infrastructure Nationale Partageable des Transmissions dans le domaine ferroviaire ;-Cybersécurité appliquée au domaine Radio (conception, mise en oeuvre, qualification) dans le respect de la Lpm

      4. Informations sur les marchés réservés:
      5. Cautionnement et garanties exigés:

        une retenue de garantie ou garantie à première demande est demandée en application des articles R2191-7 et R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique.Le Ccap décrit les garanties contractuelles

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

        paiement par virement à 30 jours sur la base d"acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de la Commande Publique

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:

        pour la bonne exécution du marché, si le marché est attribué à un groupement d"entreprises, il sera conclu avec un groupement Conjoint d"entreprises (avec mandataire Solidaire) ou un groupement Solidaire d"entreprises.Compte tenu du volume des prestations à réaliser et les spécificités techniques des ouvrages concernés, en cas de groupement conjoint, il sera exigé que le mandataire soit solidaire

    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-08
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ -Documents à accès restreint :Du fait de la protection de la confidentialité de certaines informations, les documents de consultation seront disponibles après signature de l"accord de confidentialité fourni en annexe du RC

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Toulouse
        68, rue Raymond Iv
        Toulouse
        31068
        France
        Point(s) de contact: 31068
        Téléphone: +33 562735757
        Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
        Fax: +33 562735740
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        voies et délais des recours :Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja devant le tribunal administratif de ToulouseRecours de pleine juridiction en contestation de validité du marché ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Toulouse dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché fait l"objet d"une mesure de publicité appropriéetribunal administratif de Toulouse : 68 rue Raymond Iv Bp 70007 31068 Toulouse cedex 07 (05 62 73 57 57) le tribunal administratif peut être saisi par l"application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        voies et délais des recours :Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja devant le tribunal administratif de ToulouseRecours de pleine juridiction en contestation de validité du marché ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Toulouse dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché fait l"objet d"une mesure de publicité appropriéetribunal administratif de Toulouse : 68 rue Raymond Iv Bp 70007 31068 Toulouse cedex 07 (05 62 73 57 57) le tribunal administratif peut être saisi par l"application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-16

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