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Cleaning products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48318583)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: carcassonne agglo
Номер конкурса: 48318583
Дата публикации: 21-11-2023
Сумма контракта: 41 319 911 (Российский рубль) Цена оригинальная: 700 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023111620231218 17:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderEconomic and financial affairs01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      carcassonne agglo
      1 rue pierre germain
      Carcassonne
      11000
      France
      Courriel: marches@carcassonne-agglo.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marchespublics-aude.safetender.com/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marchespublics-aude.safetender.com/

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Affaires économiques et financières
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        acquisition de produits d"entretien, d"hygiène et d"articles de droguerie

        Numéro de référence: 23S0079
      2. Code CPV principal:
        39830000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        acquisition de produits d"entretien, d"hygiène et d"articles de droguerie

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 700 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        produits d"entretien et articles de droguerie

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        39830000, 39831300, 39224300
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        bâtiments de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité

      4. Description des prestations:

        acquisition de produits d"entretien, d"hygiène et d"articles de droguerie : lot 1 Produits d"entretien et articles de droguerie

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 (voir RC)
        Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5 (voir RC)
        Critère de qualité - Nom: Démarche RSE / Pondération: 5 (voir RC)
        Prix - Pondération: 50 (voir RC)
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 630 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:

        Début: 2024-01-05
        Fin: 2027-12-31
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        un échantillon des produits présents au BPUR-DQE dont la référence est surlignée en jaune, doit être déposé au Siège de Carcassonne Agglo à la Direction Achat et Commande Publique avant les date et heure limites de dépôt des offres. (voir Rc)

      14. Intitulé:

        produits d"entretien et d"hygiène spécifiques à la petite enfance

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        39830000, 33750000, 15511700
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        bâtiments de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité

      17. Description des prestations:

        produits d"entretien et d"hygiène spécifiques à la petite enfance

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 (voir RC)
        Critère de qualité - Nom: Délai d"exécution / Pondération: 5 (voir RC)
        Critère de qualité - Nom: Démarche RSE / Pondération: 5 (voir RC)
        Prix - Pondération: 50 (voir RC)
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 70 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:

        Début: 2024-02-25
        Fin: 2027-12-31
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        un échantillon des produits présents au BPUR-DQE dont la référence est surlignée en jaune, doit être déposé au Siège de Carcassonne Agglo à la Direction Achat et Commande Publique avant les date et heure limites de dépôt des offres. (Voir Rc)

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        voir les dispositions du règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-18
      Heure locale: 17:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-19
      Heure locale: 09:00
      Lieu:

      carcassonne Agglo

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
    2. Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptée
    3. Informations complémentaires

      un échantillon des produits présents au BPUR-DQE dont la référence est surlignée en jaune, doit être déposé au Siège de Carcassonne Agglo à la Direction Achat et Commande Publique avant les date et heure limites de dépôt des offres. (voir Rc)

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        trib.admin. (Ta) de Montpellier
        6, rue Pitot
        Montpellier
        34063
        France
        Point(s) de contact: 34063
        Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
        préfecture de Région - 2 Bd Paul Peytral
        Marseille
        13006
        France
        Point(s) de contact: 13006
        Adresse internet: http://www.paca.pref.gouv.fr
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        recours possibles : - a tout moment, procédure de conciliation par le

        président du Trib.Admin. (Ta) de Montpellier - 6 rue Pitot - 34063 Montpellier Cedex - tel : 04.67.54.81.00 - fax : 04.67.54.74.10 -

        Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr - recours gracieux adressé au Pouv. Adjudicateur dans les deux mois à compter de la

        publication ou de la notification de la décision attaquée ; - référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu"à

        la signature du contrat, conformément à l"art L. 551-i du Code de Justice Administrative (C.J.A.). - Référé suspension avant la

        signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L. 521-1 du C.J.A.). - Référé contractuel auprès du TA de

        montpellier, à compter de la signature du contrat, (art L.551-13 et suivants du C.J.A). - Toute décision individuelle défavorable dans le

        cadre du présent marché pourra faire l"objet d"un recours pour excès de pouvoir auprès du TA de Montpellier dans les deux mois à

        compter de la date de notification. Le juge des référés pourra être saisi d"une demande de suspension de la décision objet de la

        requête en annulation. - Par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge

        administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat - ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles -

        Assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du Candidat évincé devra être exercé dans un délai de deux mois à

        compter de la publication de l"avis d"attribution du marché ou de la réception du courrier l"informant du rejet de son offre. Ce recours

        peut être également accompagné de conclusions à fin de suspension de l"exécution du contrat par requête distincte en vertu de l"art.

        L. 521-1 du C.J.A. Cependant à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu"il dispose du recours de pleine juridiction, le

        concurrent évincé ne sera plus recevable à former un recours pour excès de pouvoir

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        recours possibles : - a tout moment, procédure de conciliation par le

        président du Trib.Admin. (Ta) de Montpellier - 6 rue Pitot - 34063 Montpellier Cedex - tel : 04.67.54.81.00 - fax : 04.67.54.74.10 -

        Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr - recours gracieux adressé au Pouv. Adjudicateur dans les deux mois à compter de la

        publication ou de la notification de la décision attaquée ; - référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu"à

        la signature du contrat, conformément à l"art L. 551-i du Code de Justice Administrative (C.J.A.). - Référé suspension avant la

        signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L. 521-1 du C.J.A.). - Référé contractuel auprès du TA de

        montpellier, à compter de la signature du contrat, (art L.551-13 et suivants du C.J.A). - Toute décision individuelle défavorable dans le

        cadre du présent marché pourra faire l"objet d"un recours pour excès de pouvoir auprès du TA de Montpellier dans les deux mois à

        compter de la date de notification. Le juge des référés pourra être saisi d"une demande de suspension de la décision objet de la

        requête en annulation. - Par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge

        administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat - ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles -

        Assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du Candidat évincé devra être exercé dans un délai de deux mois à

        compter de la publication de l"avis d"attribution du marché ou de la réception du courrier l"informant du rejet de son offre. Ce recours

        peut être également accompagné de conclusions à fin de suspension de l"exécution du contrat par requête distincte en vertu de l"art.

        L. 521-1 du C.J.A. Cependant à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu"il dispose du recours de pleine juridiction, le

        concurrent évincé ne sera plus recevable à former un recours pour excès de pouvoir


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-16

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