Architectural, engineering and planning services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48318436)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Paris
      dfa - sDA 7 avenue de la porte d"ivry
      Paris
      75013
      France
      Courriel: Dfa-bmep@paris.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         accords-Cadres pour des prestations de maîtrise d"oeuvre et d"études techniques dans le cadre d"aménagements d"espaces verts et de voirie et de réhabilitation d"ouvrages d"art à Paris

         Numéro de référence: 2301249
         
      2. Code CPV principal:
         71240000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         accords-Cadres à bons de commande pour des prestations de maîtrise d"oeuvre et d"études techniques dans le cadre d"aménagements d"espaces verts et de voirie et à marchés subséquents pour des prestations d"études techniques dans le cadre de réhabilitations d"ouvrages d"art

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes pour des missions de MOE et d"études techniques pour l"aménagement de l"espace public dans la circonscription Est (Centre, 11e, 12e, 19e et 20e)

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         71300000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes pour des missions de maîtrise d"oeuvre et d"études techniques pour l"aménagement de l"espace public dans la circonscription Est (Centre, 11ème, 12ème, 19ème et 20ème)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d"un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l"article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et un maximum de 3000000 euro(s) HT sur une durée de 24 mois

      14. Intitulé:
          

          accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes pour des missions de MOE et d"études techniques pour l"aménagement de l"espace public dans la circonscription Ouest (8e, 9e, 10e, 16e, 17e et 18e)

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          71300000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes pour des missions de maîtrise d"oeuvre et d"études techniques pour l"aménagement de l"espace public dans la circonscription Ouest (8ème, 9ème, 10ème, 16ème, 17ème et 18ème)

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d"un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l"article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et un maximum de 3000000 euro(s) HT sur une durée de 24 mois

      27. Intitulé:
          

          accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes pour des missions de MOE et d"études techniques pour l"aménagement de l"espace public dans la circonscription Sud (5e, 6e, 7e, 13e, 14e et 15e)

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          71300000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes pour des missions de maîtrise d"oeuvre et d"études techniques pour l"aménagement de l"espace public dans la circonscription Sud (5ème, 6ème, 7ème, 13ème, 14ème et 15ème)

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d"un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l"article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et un maximum de 3000000 euro(s) HT sur une durée de 24 mois

      40. Intitulé:
          

          accord-Cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour des missions d"études techniques pour la rénovation d"ouvrages d"art à Paris

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          71322000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          accord-Cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour des missions d"études techniques pour la rénovation d"ouvrages d"art à Paris

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre sera traité à prix unitaires à bons de commande, sans seuil minimum et avec un seuil maximum de 1000000 euro(s) HT, tous attributaires confondus, sur une durée de 24 mois

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         les motifs d"exclusion sont définis dans le règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         les marchés comportent des dispositions à caractère environnementale décrites à l"article 1.5.2 du CCAP. En outre, les soumissionnaires retenus devront mettre en oeuvre une action d"insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d"insertion, dans le cadre de l"exécution du marché, dans les conditions précisées à l"article 1.5.1 du CCAP. Enfin, les titulaires des marchés devront s"engager à mettre en place et/ou développer, dans le cadre de l"exécution des marchés, une démarche d"amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l"égalité des chances et de la diversité

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-09
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-09
      Heure locale: 14:00
      

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