Motor vehicles (Франция - Тендер #48197220) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: communauté de Communes Coeur du Var Номер конкурса: 48197220 Дата публикации: 17-11-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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acquisition de vehicules legers
fourniture et livraison de véhicules légers destinés à la Communauté de Communes Coeur du Var (Cccv)
type " Citadine "
siège de la CCCV Quartier Précoumin Route de Toulon 83340 le luc en provence
fourniture et livraison de véhicules neufs de type "Citadine"
- Le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d"un délai d"exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule- dans le cadre de la reprise, possibilité de voir le véhicule
type " Utilitaire "
siège de la CCCV Quartier Précoumin Route de Toulon 83340 le luc en provence
fourniture et livraison de véhicules neufs de type "Utilitaire"
- Le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d"un délai d"exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule- prestation supplémentaire éventuelle : kit bois complet pour chaque véhicule- dans le cadre de la reprise, possibilité de voir le véhicule
type " Tout-Terrain " d"occasion
siège de la CCCV Quartier Précoumin Route de Toulon 83340 le luc en provence
fourniture et livraison d"un véhicule d"occasion de type "Tout-Terrain"
le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d"un délai d"exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule
fourniture et livraison de véhicules neufs de type "Citadine"
Lot No: 2fourniture et livraison de véhicules neufs de type "Utilitaire"
Contract No: 2323fourniture et livraison d"un véhicule d"occasion de type "Tout-Terrain"
- Le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d"un délai d"exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule- dans le cadre de la reprise, possibilité de voir le véhicule
- Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée- référé contractuel : application de l"article R551-7 du Code justice administrative- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées