Survey conduction services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48197032)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      le Mans Métropole - communauté Urbaine
      pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
      Le Mans
      72039
      France
      Téléphone: +33 243473731
      Courriel: marches@lemans.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.sarthe-marchespublics.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.sarthe-marchespublics.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         réalisation d"une enquête Origine-Destination / Montée-Descente sur les lignes de bus du réseau Setram

         Numéro de référence: 2023_0151_fcs_ip
         
      2. Code CPV principal:
         79311200
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         la Setram est le réseau de transport en commun de Le Mans Métropole, 210 000 habitants et 20 communes.En 2018, un nouveau réseau bus a été mis en place.Depuis 2020, la situation sanitaire, l"évolution du prix des carburants et l"inflation cotribuent à l"évolution des habitudes de déplacement et donc la fréquentation du réseau.L"objectif est donc d"avoir une vue à date de l"utilisation des lignes du réseau. Ce point représentera aussi une base avant la mise en place des futures Chronolignes C4-C5 et C6.Les prestations sont divisées en 5 tranches :Tranche ferme : Enquête Od/MdToptionnelle 001 : Enquête le samedi de 7h à 21hto002: Enquête le dimanche de 7h à 21hto003 : Enquête la nuit en semaine de 21h à fin de serviceto004 : Remise de formats cartographique avec mise à disposition d"un outil d"analyse cartographique

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 331 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         79311200
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         le Mans 72000 - le Mans

      4. Description des prestations:
         

         la Setram est le réseau de transport en commun de Le Mans Métropole, 210 000 habitants et 20 communes.En 2018, un nouveau réseau bus a été mis en place.Depuis 2020, la situation sanitaire, l"évolution du prix des carburants et l"inflation cotribuent à l"évolution des habitudes de déplacement et donc la fréquentation du réseau.L"objectif est donc d"avoir une vue à date de l"utilisation des lignes du réseau. Ce point représentera aussi une base avant la mise en place des futures Chronolignes C4-C5 et C6.Les prestations sont divisées en 5 tranches :Tranche ferme : Enquête Od/MdToptionnelle 001 : Enquête le samedi de 7h à 21hto002: Enquête le dimanche de 7h à 21hto003 : Enquête la nuit en semaine de 21h à fin de serviceto004 : Remise de formats cartographique avec mise à disposition d"un outil d"analyse cartographique

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 331 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en jours: 105
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Marché à forfait.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère social (clause d"insertion sociale) et environnemental détaillées au cahier des charges.Le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget principal de Le Mans Métropole

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-14
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-15
      Heure locale: 00:00
      

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