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Radiotherapy supplies (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48196744)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: chu amiens picardie
Номер конкурса: 48196744
Дата публикации: 17-11-2023
Сумма контракта: 36 007 351 (Российский рубль) Цена оригинальная: 610 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023111220231215 12:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      chu amiens picardie
      place Victor Pauchet
      Amiens Cedex 1
      80054
      France
      Courriel: Direction.Achats-GHT@chu-amiens.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2420034&orgAcronyme=x7c

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Santé
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture de consommables et accessoires pour le traitement des patients en radiothérapie

        Numéro de référence: 22BI0093
      2. Code CPV principal:
        33151400
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        fourniture de consommables et accessoires pour le traitement des patients en radiothérapie

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 610 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        fourniture de masques de contention thermoformables

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        33151400, 33140000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        fourniture de masques de contention thermoformables

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 20
        Critère de qualité - Nom: Qualité des essais / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 40
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 12 mois. La durée totale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 48 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        l"Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l"article R.2122-4 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d"installations, soit à l"extension de fournitures ou d"installations existantes qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d"une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        la valeur estimée du lot correspond au montant maximum sur la durée totale de l"accord-cadre (périodes de reconductions comprises)

      14. Intitulé:

        fourniture de bolus et marqueurs à la peau non métalliques

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        33151400, 33140000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        fourniture de bolus et marqueurs à la peau non métalliques

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 20
        Critère de qualité - Nom: Qualité des essais / Pondération: 40
        Prix - Pondération: 40
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 70 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 12 mois. La durée totale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 48 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        l"Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l"article R.2122-4 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d"installations, soit à l"extension de fournitures ou d"installations existantes qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d"une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        la valeur estimée du lot correspond au montant maximum sur la durée totale de l"accord-cadre (périodes de reconductions comprises)

      27. Intitulé:

        fourniture de coussins de contention personnalisables

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        33151400, 33140000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        fourniture de coussins de contention personnalisables

      31. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 20
        Critère de qualité - Nom: Qualité des essais / Pondération: 40
        Prix - Pondération: 40
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 12 mois. La durée totale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 48 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        l"Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l"article R.2122-4 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d"installations, soit à l"extension de fournitures ou d"installations existantes qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d"une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        la valeur estimée du lot correspond au montant maximum sur la durée totale de l"accord-cadre (périodes de reconductions comprises)

      40. Intitulé:

        fourniture de blocs de polystyrène pour réalisation de blindage en plomb

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        33151200, 33140000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        fourniture de blocs de polystyrène pour réalisation de blindage en plomb

      44. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 30
        Prix - Pondération: 70
      45. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 12 mois. La durée totale de l"accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 48 mois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        l"Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l"article R.2122-4 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d"installations, soit à l"extension de fournitures ou d"installations existantes qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d"une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre

      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:

        la valeur estimée du lot correspond au montant maximum sur la durée totale de l"accord-cadre (périodes de reconductions comprises)

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
      3. Capacité technique et professionnelle:
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-15
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-15
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      il s"agit d"un marché renouvelable. A l"issue de la durée du marché, 48 mois périodes de reconduction comprises, le marché pourra faire l"objet d"une nouvelle procédure

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      la valeur estimée du lot correspond au montant maximum sur la durée totale de l"accord-cadre (périodes de reconductions comprises)

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif d"amiens
        14 rue Lemerchier
        Amiens
        80000
        France
        Point(s) de contact: 80000
        Courriel: Greffe.ta-amiens@juradm.fr
        Adresse internet: https://amiens.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        tribunal administratif d"amiens
        14 rue Lemerchier
        Amiens
        80000
        France
        Point(s) de contact: 80000
        Courriel: Greffe.ta-amiens@juradm.fr
        Adresse internet: https://amiens.tribunal-administratif.fr/
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        les candidats disposent des voies de recours suivantes :- le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.- Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l"article R. 551-7 du CJA.- Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l"acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.- Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l"acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        les candidats disposent des voies de recours suivantes :- le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.- Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l"article R. 551-7 du CJA.- Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l"acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.- Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l"acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée

        tribunal administratif d"amiens
        14 rue Lemerchier
        Amiens
        80000
        France
        Point(s) de contact: 80000
        Courriel: Greffe.ta-amiens@juradm.fr
        Adresse internet: https://amiens.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-12

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