Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Travaux de remplacement, entretien et maintenance des éclairages extérieurs sur divers groupes du département de la Seine-Maritime
Numéro de référence: 23024 Pa
II.1.2)Code CPV principal
45316100 Installation d"appareils d"éclairage extérieur
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:
Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.
l"accord-cadre avec un montant maximum annuel sera exécuté par l"émission de bons de commande.
l"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024 jusqu"au 31.12.2024. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque
période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 4 370 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Territoire de la Pointe de Caux
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45316100 Installation d"appareils d"éclairage extérieur
50232100 Services d"entretien de l"éclairage public
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
Territoire de la Pointe de Caux
l"estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel pour la 1ère période. (Pour la 2ème période : 500 000,00 EUR HT / 3ème période : 185 000,00 EUR HT /
4ème période : 185 000,00 EUR HT )
II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Territoires de Bray-Caux et Rouen-Elbeuf
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45316100 Installation d"appareils d"éclairage extérieur
50232100 Services d"entretien de l"éclairage public
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
Territoires de Bray-Caux et Rouen-Elbeuf
l"estimation indiquée pour ce lot correspond au montant maximum annuel pour la 1ère période. (Pour la 2ème période : 1 200 000,00 EUR HT / 3ème période : 400 000,00 EUR HT
/ 4ème période : 400 000,00 EUR HT )
II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d"un marché sans publication préalable d"un avis d"appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Le contrat ne relève pas du champ d"application de la directive
Explication:
Estimation tous lots confondus sur 4 ans : 2 216 000,00 EUR HT
IV.1.3)Information sur l"accord-cadre
Le marché implique la mise en place d"un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les
marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d"ordre administratif
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
Territoire de la Pointe de Caux
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
13/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: CEGELEC SDEM
Adresse postale: CRS BOURBON
Ville: MARTIN EGLISE
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76200
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1 370 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
Territoires de Bray-Caux et Rouen-Elbeuf
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
13/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: CEGELEC SDEM
Adresse postale: CRS BOURBON
Ville: MARTIN EGLISE
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76200
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 3 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance