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Animal feedstuffs (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48195489)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: association migado
Номер конкурса: 48195489
Дата публикации: 17-11-2023
Сумма контракта: 64 341 004 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 090 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023111320231215 12:00OtherContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderEnvironment01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      association migado
      Le Passage D"Agen
      France
      Courriel: affaires-juridiques@migado.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.daco-achats.fr/annonces/16
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.daco-achats.fr/annonces/16

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Association Loi 1901
    5. Activité principale:
      Environnement
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture d"aliments artificiels ou naturels pour poissons migrateurs

        Numéro de référence: 2023-11-FM080
      2. Code CPV principal:
        15700000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        par la présente consultation, l"acheteur met en oeuvre un accord cadre lui permettant de se fournir des aliments répondant au besoin de nourrissage des différentes espèces de poissons migrateurs et aux différents stades élevés dans les piscicultures de Migado

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 1 090 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        fournitures de vers de vase et de krills congelés, et de cystes d"artemias pour le stock captif d"esturgeons européens

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        15700000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        fournitures de vers de vase (chironomes taille 00 - très petite taille ou taille 01 - petite taille) crus congelés, de krill superba et krill pacifica congelés, et de cystes d"artemias avec enrobages magnétiques et normaux

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même période, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois conformément aux dispositions de l"article L. 2125-1 du Code de la commande publique

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        accord cadre à bons de commandes multi attributaires (maximum 4 titulaires) en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique encadré par un montant maximum de 400 000 euroHt sur la durée totale de l"accord cadre, reconductions comprises

      14. Intitulé:

        fournitures de crevettes congelées pour le stock captif des esturgeons européens

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        15700000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        fournitures de crevettes blanches (Palaemon longistrostris) et/ou crevettes roses (Palaemon serratus) et/ou crevettes bouquets (Palaemon varians) crues congelées taille max 3 cm, min 2cm, entières

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 350 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même période, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois conformément aux dispositions de l"article L. 2125-1 du Code de la commande publique

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        accord cadre à bons de commandes multi attributaires (maximum 4 titulaires) en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique encadré par un montant maximum de 350 000 euroHt sur la durée totale de l"accord cadre, reconductions comprises

      27. Intitulé:

        fournitures de crevettes décortiquées congelées pour le stock captif d"esturgeons européens

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        15700000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        fournitures de crevettes décortiquées (Penaeus vannamei) crues, congelées, décortiquées et déveinées à la main taille 71/90 à 91/110 - sans sulfite, sans antibiotique

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même période, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois conformément aux dispositions de l"article L. 2125-1 du Code de la commande publique

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        accord cadre à bons de commandes multi attributaires (maximum 4 titulaires) en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique encadré par un montant maximum de 120 000 euroHt sur la durée totale de l"accord cadre, reconductions comprises

      40. Intitulé:

        fourniture de crevettes congelées avec carapaces pour le stock captif d"esturgeons européens

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        15700000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        fournitures de crevettes (Pandalus sp.) avec carapace environ 5g par crevette, entière, crues et congelées

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même période, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois conformément aux dispositions de l"article L. 2125-1 du Code de la commande publique

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:

        accord cadre à bons de commandes multi attributaires (maximum 4 titulaires) en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique encadré par un montant maximum de 80 000 euroHt sur la durée totale de l"accord cadre, reconductions comprises

      53. Intitulé:

        fourniture d"aliments artificiels à base de farine de poisson pour saumons atlantiques

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        15700000
      55. Lieu dexécution:
      56. Description des prestations:

        fournitures d"aliments artificiels à base de farine de poisson et sous forme de granulés extrudés

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même période, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois conformément aux dispositions de l"article L. 2125-1 du Code de la commande publique

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:

        accord cadre à bons de commandes mono attributaire en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique encadré par un montant maximum de 40 000 euroHt sur la durée totale de l"accord cadre, reconductions comprises

      66. Intitulé:

        fourniture de sardines congelées pour le stock captif d"esturgeons européens

        Lot nº: 6
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
        15700000
      68. Lieu dexécution:
      69. Description des prestations:

        fournitures de sardines (Sardina pilchardus) crues, congelées en filet, calibre 2/25 gr (petit filet), issues de la pêche durable surgelées

      70. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même période, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois conformément aux dispositions de l"article L. 2125-1 du Code de la commande publique

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      74. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      75. Information sur les options:
        Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:

      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:

        accord cadre à bons de commandes mono attributaire en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique encadré par un montant maximum de 60 000 euroHt sur la durée totale de l"accord cadre, reconductions comprises

      79. Intitulé:

        fourniture de poissons frais pour saumons migrateurs

        Lot nº: 7
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
        15700000
      81. Lieu dexécution:
      82. Description des prestations:

        fournitures de filets de sardines, de sardines Lamparo, de supions seiches et de filets de Maquereau Papillon frais

      83. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même période, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois conformément aux dispositions de l"article L. 2125-1 du Code de la commande publique

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      87. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      88. Information sur les options:
        Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:

      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:

        accord cadre à bons de commandes mono attributaire en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique encadré par un montant maximum de 40 000 euroHt sur la durée totale de l"accord cadre, reconductions comprises

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        les méthodes et techniques de pêche utilisées par les candidats devront :

        - garantir que l"activité de pêche n"impacte pas de manière significative l"écosystème, c"est-à-dire la ressource ciblée mais également les espèces non-ciblées et l"habitat dans lequel la pêcherie évolue.

        - Garantir que l"activité de pêche a un impact limité sur l"environnement : réduire l"énergie fossile, améliorer la gestion des déchets et la prévention des pollutions.

        - Garantir un niveau élevé de fraîcheur des produits écolabellisés

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 19
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-15
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-15
      Heure locale: 12:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      septembre 2027

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      accord cadre à bons de commandes multi attributaires (maximum 4 titulaires) en application des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique encadré par un montant maximum de 400 000 euroHt sur la durée totale de l"accord cadre, reconductions comprises

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal judiciaire de bordeaux
        Bordeaux
        France
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        ccira de Bordeaux Direccte Nouvelle-Aquitaine Pôle C
        Bordeaux Cedex
        France
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        - Référé précontractuel : durant un délai de 11 jours avant la conclusion du Marché à compter de la notification d"un courrier de rejet pour les procédures formalisées ou de la publication d"un avis d"intention de conclure (ex ante volontaire) pour les procédures adaptées

        - référé contractuel : durant un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du Marché

        - recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité concernant l"attribution du Marché

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        - Référé précontractuel : durant un délai de 11 jours avant la conclusion du Marché à compter de la notification d"un courrier de rejet pour les procédures formalisées ou de la publication d"un avis d"intention de conclure (ex ante volontaire) pour les procédures adaptées

        - référé contractuel : durant un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du Marché

        - recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité concernant l"attribution du Marché

        affaires juridiques
        Le Passage D"Agen
        France
        Courriel: affaires-juridiques@migado.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-13

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