Refuse collection services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48195370)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      bordeaux Métropole
      esplanade Charles de Gaulle
      Bordeaux
      33045
      France
      Courriel: dacp@bordeaux-metropole.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         marché réservé (article L2113-13 du code de la commande publique) - collecte de mégots sur une partie du territoire de Bordeaux Métropole

         Numéro de référence: 2023-Hbm-0009
         
      2. Code CPV principal:
         90511000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximums des prestations pour la période initiale sont les suivants :Lot 1 : 142 000 euro(s) HtLot 2 : 57 000 euro(s) HtLot 3 : 47 000 euro(s) HtLot 4 : 39 000 euro(s) HtLes montants maximums des prestations pour la première période de reconduction sont les suivants :Lot 1 : 176 000 euro(s) HtLot 2 : 63 000 euro(s) HtLot 3 : 53 000 euro(s) HtLot 4 : 44 000 euro(s) HtLes montants maximums des prestations pour la deuxième période de reconduction sont les suivants :Lot 1 : 210 000 euro(s) HtLot 2 : 67 000 euro(s) HtLot 3 : 57 000 euro(s) HtLot 4 : 49 000 euro(s) HtLes montants maximums des prestations pour la troisième période de reconduction sont les suivants :Lot 1 : 246 000 euro(s) HtLot 2 : 72 000 euro(s) HtLot 3 : 63 000 euro(s) HtLot 4 : 54 000 euro(s) (H.T.).

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         pôle territorial Bordeaux (collecte des cendriers incluant l"information, le nettoyage de cendriers et le reporting)

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90511000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         une partie du territoire de Bordeaux Métropole 33000 - bordeaux

      4. Description des prestations:
         

         pôle territorial Bordeaux (collecte des cendriers incluant l"information, le nettoyage de cendriers et le reporting)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          pôle territorial Ouest (collecte des cendriers incluant l"information, le nettoyage de cendriers et le reporting)

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90511000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          une partie du territoire de Bordeaux Métropole 33000 - bordeaux

      17. Description des prestations:
          

          pôle territorial Ouest (collecte des cendriers incluant l"information, le nettoyage de cendriers et le reporting)

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          pôle territorial Sud (collecte des cendriers incluant l"information, le nettoyage de cendriers et le reporting)

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90511000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          une partie du territoire de Bordeaux Métropole 33000 - bordeaux

      30. Description des prestations:
          

          pôle territorial Sud (collecte des cendriers incluant l"information, le nettoyage de cendriers et le reporting)

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          pôle territorial Rive droite (collecte des cendriers incluant l"information, le nettoyage de cendriers et le reporting)

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90511000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          une partie du territoire de Bordeaux Métropole 33000 - bordeaux

      43. Description des prestations:
          

          pôle territorial Rive Droite (collecte des cendriers incluant l"information, le nettoyage de cendriers et le reporting)

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d’emplois protégés
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-15
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-15
      Heure locale: 17:00
      Lieu:

      bordeaux

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