Architectural services for buildings (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48195057) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: UN TOIT POUR TOUS Номер конкурса: 48195057 Дата публикации: 17-11-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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Marche De Maitrise D"Oeuvre Construction de 27 logements (17 logements locatifs sociaux et 10 logements en accession abordable) Macro-lot 20a - Zac Font de Mauguio Mauguio Carnon (34)
Numéro de référence: 2023-45 Font De MauguioMarche De Maitrise D"Oeuvre
construction de 27 logements
(17 logements locatifs sociaux et 10 logements en accession abordable)
macro-lot 20a - Zac Font de Mauguio Mauguio Carnon (34)
34130 - Mauguio Carnon
Marche De Maitrise D"Oeuvre
construction de 27 logements
(17 logements locatifs sociaux et 10 logements en accession abordable)
macro-lot 20a - Zac Font de Mauguio Mauguio Carnon (34)
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Architecte
Nimes
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Motifs exclusion (BT-67)
"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
Référé précontractuel prévu à l"article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l"article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article précité
Référé précontractuel prévu à l"article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l"article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article précité