Holiday centre and holiday home services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48194521) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: commune de chatenay malabry Номер конкурса: 48194521 Дата публикации: 17-11-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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France-Châtenay-Malabry: Services de centres aérés et de centres de vacances
2023/S 222-696521
Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics
Avis de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
organisation des séjours jeunesse printemps/été 2024
organisation des séjours jeunesse printemps/été 2024
organisation de deux séjours multi-activités au printemps 2024 pour les 6-11 ans
organisation de deux séjours multi-activités au printemps 2024 pour les 6-11 ans
organisation de deux séjours nautiques en été 2024 pour les 6-11 ans
organisation de deux séjours nautiques en été 2024 pour les 6-11 ans
organisation de deux séjours nautiques en été 2024 pour les 12-17 ans
organisation de deux séjours nautiques en été 2024 pour les 12-17 ans
organisation d"un séjour multi-activités parc à thème historique et/ou scientifique en été 2024 pour les 12-17 ans
organisation d"un séjour multi-activités parc à thème historique et/ou scientifique en été 2024 pour les 12-17 ans
organisation de deux séjours multi-activités en été 2024 pour les 6-11 ans
organisation de deux séjours multi-activités en été 2024 pour les 6-11 ans
organisation de deux séjours multi-activités sportives en été 2024 pour les 12-17 ans
organisation de deux séjours multi-activités sportives en été 2024 pour les 12-17 ans
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
montants : Lot no 1 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 38 000 euro(s)lot no 2 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 42 000 euro(s)lot no 3 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 42 000 euro(s)lot no 4 - montant minimum (T.T.C.) : 3 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 15 000 euro(s)lot no 5 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 38 000 euro(s)lot no 6 - montant minimum (T.T.C.) : 10 000 euro(s) - montant maximum (T.T.C.) : 42 000 euro(s)duree : Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d"exécution des prestations.Notation critere valeur technique :-Site, implantation et durée du séjour sur 10 points;-moyens techniques sur 20 points;-moyens pédagogiques sur 30 points
précisions concernant les délais d"introduction de recours : 1 - recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative (Cja)) ;2 - recours pour excès de pouvoir formé contre une décision dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du Cja) ou à partir d"une décision implicite de rejet (article R.421-2 de Cja) ;3 - recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l"avis d"attribution, en application de l"arrêt du Conseil d"etat, 4 avril 2014, no358994, Département du Tarn-Et-Garonne ;4- un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l"article L.551-13 du CJA