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Construction work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48151938)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: S.E.R.L
Номер конкурса: 48151938
Дата публикации: 16-11-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023111120231212 14:00OtherContract noticeWorksOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01A0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      S.E.R.L
      4 boulevard Eugene Deruelle CS13132
      Lyon cedex 03
      69427
      France
      Courriel: Ml.bayrou@serl.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_7qBoI_qv7R
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.serl.achatpublic.com

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Aménagement urbain
    5. Activité principale:
      Autre activité: Aménagement urbain
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        Travaux d"aménagement de la Phase 1.2 - Passage REY de la ZAC Gratte-Ciel Centre Ville à Villeurbanne

        Numéro de référence: 03302 - TVX REY
      2. Code CPV principal:
        45000000
      3. Type de marché:
        Travaux
      4. Description succincte:

        Travaux d"aménagement de la Phase 1.2 - Passage REY de la ZAC Gratte-Ciel Centre Ville à Villeurbanne. Consultation en 4 lots séparés.

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        VRD

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        45000000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        VRD

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
        Prix - Pondération: 40
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché fait l"objet d"options au sens du droit communautaire : marché de prestations similaires ...2 PSE

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        Le lot 1 comporte 2 PSE :PSE 1 : Réalisation des pavés de réemploi comme décrit dans le CCTP avec la fourniture par la maitrise d"ouvrage de bordures métropolitaines dite « mécanisées ».PSE 2 : Fournitures par l"entreprise de pavés neuf pour la réalisation du pavages prévu au CCTP.

      14. Intitulé:

        Aire de Glisse

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        45000000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        Aire de glisse

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
        Prix - Pondération: 40
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché fait l"objet d"options au sens du droit communautaire : marché de prestations similaires ...Pas de PSE (options) prévues.

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        Le lot 2 n"est pas décomposé en tranches.

      27. Intitulé:

        Eclairage

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        45000000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        Eclairage

      31. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
        Prix - Pondération: 40
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché fait l"objet d"options au sens du droit communautaire : marché de prestations similaires ...Pas de PSE (options) prévues.

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        Espaces Verts

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        45000000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        Espaces Verts

      44. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
        Prix - Pondération: 40
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché fait l"objet d"options au sens du droit communautaire : marché de prestations similaires ...Pas de PSE (options) prévues.

      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        - Une lettre de candidature comportant l"ensemble des indications permettant d"identifier le candidat ou l"ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature n"a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d"un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d"habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. Le seul dépôt de la candidature et de l"offre vaut engagement du candidat à signer ultérieurement l"acte d"engagement du marché qui lui serait attribué dans le délai de validité des offres. Tout défaut de signature, retard ou réticence expose l"auteur de l"offre à une action en responsabilité - Une déclaration sur l"honneur attestant qu"il ne fait pas l"objet d"une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu"il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés. La remise d"un DC1 ou d"un DUME vaudra remise d"une déclaration sur l"honneur.

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        Déclaration concernant le chiffre d"affaires de l"entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des trois dernières années, pour des prestations similaires à l"objet du marché.- Attestation d"assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité (c"est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours)

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        Présentation d"une liste des travaux similaires à l"objet du marché en cours d"exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, triées par dates décroissantes et indiquant notamment le montant, la nature des travaux, la date et le maître d"ouvrage.- Déclaration indiquant le matériel et les moyens humains dont dispose l"entreprise pour l"exécution des travaux. - Certificats de qualification professionnelle ou références équivalentes.

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        En application de l"article L2112-2 du Code de la Commande Publique, la SERL fixe dans ce marché un niveau minimal d"insertion. Les conditions détaillées d"exécution sont fixées dans le DCE de la consultation.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-12
      Heure locale: 14:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-13
      Heure locale: 11:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      Le lot 1 comporte 2 PSE :PSE 1 : Réalisation des pavés de réemploi comme décrit dans le CCTP avec la fourniture par la maitrise d"ouvrage de bordures métropolitaines dite « mécanisées ».PSE 2 : Fournitures par l"entreprise de pavés neuf pour la réalisation du pavages prévu au CCTP.

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        Tribunal judicaire de Lyon.
        67 Rue Servient
        Lyon
        69003
        France
        Point(s) de contact: 69003
        Téléphone: +33 472607012
        Fax: +33 472607238
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        La présente consultation peut faire l"objet devant le tribunal compétent d"unréféré précontractuel jusqu"à la signature du marché, d"un référé contractuel postérieurement à la signature du marché ou d"un recours sur le fond.

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        La présente consultation peut faire l"objet devant le tribunal compétent d"unréféré précontractuel jusqu"à la signature du marché, d"un référé contractuel postérieurement à la signature du marché ou d"un recours sur le fond.


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-11

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