Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
organisation de classes environnement pour les classes maternelles et élémentaires de la ville de Noisy-Le-Grand
Numéro de référence: 2023_008
II.1.2)Code CPV principal
55243000 Services de colonies de vacances
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:
organisation de classes environnement pour les classes maternelles et élémentaires de la ville de Noisy-Le-Grand
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 740 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
classes montagne - ski Alpin
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
classes montagne - ski Alpin
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14du
Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l"article R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 125 000,00 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
classes montagne - grand Nord
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
classes montagne - grand Nord
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14du
Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l"article R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 45 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
classes mer - voile- char à voile- découverte du milieu marin
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14du
Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l"article R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 65 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
classes Sciences - géologie et volcanologie
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
classes Sciences - géologie et volcanologie
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14du
Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l"article R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 35 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
classes expression artistique
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
classes expression artistique- cirque- cirque ou théâtre
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14du
Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l"article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique : 35 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
classes découverte du patrimoine
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
classes découverte du patrimoine - région imposée- région libre
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14du
Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l"article R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 35 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
classes anglais - l"Anglais en France
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
classes anglais - l"Anglais en France
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14du
Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l"article R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 35 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
classes de demain - de la terre à l"assiette
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
classes de demain - de la terre à l"assiette
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14du
Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l"article R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 35 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
classes campagne et nature
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
classes campagne et nature- ferme pédagogique- equitation poney
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le présent marché est régi par les règles des accords-cadresexécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14du
Code de la commande publique, encadré avec le montant maximum suivant en application de l"article R.2162-4 2° du Code de la commande publique : 25 000 euro(s) (H.T.).
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l"accord-cadre
Le marché implique la mise en place d"un accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales
applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure
d"attribution:
IV.2)Renseignements d"ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente
procédure
IV.2.9)Informations sur l"abandon de la procédure
d"appel à la concurrence sous la forme d"un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
classes montagne - ski Alpin
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d"offres reçues: 7
Nombre d"offres reçues de la part de PME: 6
Nombre d"offres reçues par voie électronique: 7
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: oeuvre universitaire du loiret (oul)
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts - cS 30 724
Ville: Orléans Cedex 1
Code NUTS:
FRB06 Loiret
Code postal: 45017
Pays: France
Courriel:
Infoclasses@capmonde.fr
Téléphone: +33 238533861
Adresse internet:
https://www.ouloiret.fr/
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot
(hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
classes montagne - grand Nord
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d"offres reçues: 4
Nombre d"offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d"offres reçues par voie électronique: 4
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot
(hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 180 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
classes mer : Voile, Char à voile et Découverte du milieu marin
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d"offres reçues: 7
Nombre d"offres reçues de la part de PME: 6
Nombre d"offres reçues par voie électronique: 7
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: oeuvre universitaire du loiret (oul)
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts - cS 30 724
Ville: Orléans Cedex 1
Code NUTS:
FRB06 Loiret
Code postal: 45017
Pays: France
Courriel:
Siege.asso@ouloiret.fr
Téléphone: +33 238533861
Adresse internet:
https://www.ouloiret.fr/
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot
(hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 260 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
classes Sciences - géologie et volcanologie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d"offres reçues: 5
Nombre d"offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d"offres reçues par voie électronique: 5
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: evasion 78
Adresse postale: 28 Chemin du Moulin à Vent
Ville: Guyancourt
Code NUTS:
FR103 Yvelines
Code postal: 78280
Pays: France
Courriel:
Info@evasion78.com
Téléphone: +33 134899980
Adresse internet:
https://evasion78.com/
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot
(hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
classes expression artistique - cirque et Cirque ou théâtre
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d"offres reçues: 4
Nombre d"offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d"offres reçues par voie électronique: 4
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: odcvl
Adresse postale: parc d"activités de la Roche BP 247
Ville: Epinal
Code NUTS:
FRF34 Vosges
Code postal: 88007
Pays: France
Courriel:
Grand.angle@odcvl.org
Téléphone: +33 29823174
Adresse internet:
https://odcvl.org/
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot
(hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
classes découverte du patrimoine - région imposée et Région libre
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d"offres reçues: 5
Nombre d"offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d"offres reçues par voie électronique: 5
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: evasion 78
Adresse postale: 28 Chemin du Moulin à Vent
Ville: Guyancourt
Code NUTS:
FR103 Yvelines
Code postal: 78280
Pays: France
Courriel:
Info@evasion78.com
Téléphone: +33 134899980
Adresse internet:
https://evasion78.com/
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot
(hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
classes anglais - l"Anglais en France
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d"offres reçues: 4
Nombre d"offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d"offres reçues par voie électronique: 4
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot
(hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
classes de demain - de la terre à l"assiette
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d"offres reçues: 3
Nombre d"offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d"offres reçues par voie électronique: 3
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: oeuvre universitaire du loiret (oul)
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts - cS 30 724
Ville: Orléans Cedex 1
Code NUTS:
FRB06 Loiret
Code postal: 45017
Pays: France
Courriel:
Siege.asso@ouloiret.fr
Téléphone: +33 238533861
Adresse internet:
https://www.ouloiret.fr/
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot
(hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
classes campagne et nature - ferme pédagogique/equitation poney
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d"offres reçues: 4
Nombre d"offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d"offres reçues par voie électronique: 4
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: odcvl
Adresse postale: parc d"activités de la Roche BP 247
Ville: Epinal
Code NUTS:
FR103 Yvelines
Code postal: 88007
Pays: France
Courriel:
Grand.angle@odcvl.org
Téléphone: +33 29823174
Adresse internet:
https://odcvl.org/
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot
(hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance