Sewerage work (Франция - Тендер #48110270) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: paris terres D"Envol Номер конкурса: 48110270 Дата публикации: 15-11-2023 Сумма контракта: 708 341 324 (Российский рубль) Цена оригинальная: 12 000 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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assainissement - travaux De Branchement Sur Les Reseaux D"Assainissement Et Leurs Ouvrages Annexes Sur Le Territoire De L"Etablissement Public Territorial Paris Terres D"Envol
Reference number: Ept 2344l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché a pour objet les travaux de nouveaux branchements d"assainissement sur toutes les communes du territoire de l"ept Paris Terres d"envol.Les candidats sont avisés que les travaux seront réalisés sous Charte Qualité et que les contrôles extérieurs prévus par la Charte Nationale de Qualité des Réseaux d"assainissement seront diligentés par le Pouvoir Adjudicateur
territoire de l"ept 93601 - aulnay-Sous-Bois
l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché a pour objet les travaux de nouveaux branchements d"assainissement sur toutes les communes du territoire de l"ept Paris Terres d"envol.Les candidats sont avisés que les travaux seront réalisés sous Charte Qualité et que les contrôles extérieurs prévus par la Charte Nationale de Qualité des Réseaux d"assainissement seront diligentés par le Pouvoir Adjudicateur
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.Paiement par le Maître d"ouvrage sur ses ressources propres dans les conditions du Ccag et application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la commande-publique
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."