Refuse and waste related services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48110251)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      vetagro Sup
      1 avenue Claude Bourgelat
      Marcy L"Etoile
      69280
      France
      Téléphone: +33 478872741
      Courriel: Marches@vetagro-sup.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2418604&orgAcronyme=b4n
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2418604&orgAcronyme=b4n
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Éducation
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         2024-06

         Numéro de référence: 2024-06
         
      2. Code CPV principal:
         90500000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         le présent marché a pour objet la collecte, le tri, le transport, le stockage et le traitement des déchets générés par les activités de Vetagro Sup, ainsi que les prestations liées, notamment la location (bacs, bennes...) ou l"achat de contenants (bidons, fûts, seaux...). Il concerne les deux sites de Vetagro sup : - le campus vétérinaire de Lyon, 1 Avenue Bourgelat 69280 Marcy l"etoile - le campus agronomique de Clermont, 89 avenue de l"europe BP 35 63 370 Lempdes

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         déchets d"activités de soins à risque infectieux (Dasri) et déchets chimiques (campus agronomique)

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90520000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         89 avenue de l"europe 63 370 Lempdes

      4. Description des prestations:
         

         collecte ponctuelle sur bon de commande réalisée pour le compte du campus agronomique (Lempdes) :- pour les DASRI : déchets relatifs à des analyses microbiologiques- pour les déchets chimiques : acides, bases, bet, pcl, bpc, solvants... (liste indicative et non exhaustive des déchets à traiter)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         reconductible par période de douze mois jusqu"à trois fois sur décision expresse de Vetagro Sup notifiée au titulaire au moins deux mois avant la fin de durée de validité du marché

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          déchets verts et encombrants (campus agronomique)

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90513000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          89 avenue de l"europe 63 370 Lempdes

      17. Description des prestations:
          

          collecte ponctuelle sur bon de commande réalisée pour le compte du campus agronomique (Lempdes) pour les déchets suivants : encombrants et déchets verts

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible par période de douze mois jusqu"à trois fois sur décision expresse de Vetagro Sup notifiée au titulaire au moins deux mois avant la fin de durée de validité du marché

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          archives (campus agronomique)

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          92512100
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          89 avenue de l"europe 63 370 Lempdes

      30. Description des prestations:
          

          collecte ponctuelle, sur bon de commande réalisée pour le compte du campus agronomique (Lempdes) qui concerne les déchets suivants : archives

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible par période de douze mois jusqu"à trois fois sur décision expresse de Vetagro Sup notifiée au titulaire au moins deux mois avant la fin de durée de validité du marché

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          déchets d"activités de soins à risque infectieux (Dasri) (campus vétérinaire)

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90524000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          1 avenue Claude Bourgelat 69 280 Marcy l"etoile

      43. Description des prestations:
          

          collecte régulière réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l"étoile) de déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement et de la prévention des maladies des animaux

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible par période de douze mois jusqu"à trois fois sur décision expresse de Vetagro Sup notifiée au titulaire au moins deux mois avant la fin de durée de validité du marché

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          déchets chimiques (campus vétérinaire)

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          90523000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          1 avenue Claude Bourgelat 69 280 Marcy L"Etoile

      56. Description des prestations:
          

          collecte ponctuelle, sur bon de commande réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l"étoile) pour les déchets chimiques

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible par période de douze mois jusqu"à trois fois sur décision expresse de Vetagro Sup notifiée au titulaire au moins deux mois avant la fin de durée de validité du marché

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          déchets industriels banals (campus vétérinaire)

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          1 avenue Claude Bourgelat 69 280 Marcy L"Etoile

      69. Description des prestations:
          

          collecte régulière réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l"étoile) pour les déchets suivants : déchets industriels banals

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible par période de douze mois jusqu"à trois fois sur décision expresse de Vetagro Sup notifiée au titulaire au moins deux mois avant la fin de durée de validité du marché

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          déchets recyclables (campus vétérinaire)

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          1 avenue Claude Bourgelat 69 280 Marcy L"Etoile

      82. Description des prestations:
          

          collecte régulière et ponctuelle des déchets recyclables réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l"étoile)

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible par période de douze mois jusqu"à trois fois sur décision expresse de Vetagro Sup notifiée au titulaire au moins deux mois avant la fin de durée de validité du marché

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          déchets de type encombrants (campus vétérinaire)

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          1 avenue Claude Bourgelat 69 280 Marcy L"Etoile

      95. Description des prestations:
          

          collecte ponctuelle réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l"étoile) pour les déchets suivants : encombrants (hors Deee)

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible par période de douze mois jusqu"à trois fois sur décision expresse de Vetagro Sup notifiée au titulaire au moins deux mois avant la fin de durée de validité du marché

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           archives (campus vétérinaire)

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           92512100
           
      107. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           1 avenue Claude Bourgelat 69 280 Marcy L"Etoile

      108. Description des prestations:
           

           collecte ponctuelle réalisée pour le compte du campus vétérinaire (Marcy l"étoile) pour les déchets suivants : archives

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           reconductible par période de douze mois jusqu"à trois fois sur décision expresse de Vetagro Sup notifiée au titulaire au moins deux mois avant la fin de durée de validité du marché

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-14
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-14
      Heure locale: 13:00
      

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция